6 contraventions d'un coup!!

noufinho · Message par **noufinho** » mer. déc. 27, 2006 4:57 pm

Bonjour!!! Je viens de tomber sur ce forum par hasard et je souhaiterais avoir des conseils.

Bon, je vais vous raconter rapidement mon histoire. Merci de ne pas faire de fight ou la moral, je me rends compte que j'ai déconné pas mal!!!

L'histoire, c'est que je suivais un ami en voiture et on s'est inséré sur une autoroute.

On a roulé très très vite pendant 1 minute (pas de bol... ) et une voiture de flic nous a pris en chasse, elle nous a rattrapé au niveau d'un radar fixe, on avait pilé car il y avait des voitures sur les autres voies..

Ils nous ont arrêtés et nous sommes tombés sur un agent exécrable, vraiment hargneux, et nous a mis "notre compte" (expression à eux..)

Je me suis tiré avec 6 contraventions (mon pote

pour un total de 427 €.

je tiens à préciser que j'ai reconnu toutes les infractions car on m'a fait comprendre que dans le cas contraire, je passerais la nuit en garde à vue et que on me mettrait une "MISE EN DANGER DE LA VIE D'AUTRUI"!!

Infractions :

- Conducteur ayant omis d'adapter sa vitesse en lieu et circonstances (pas de points 90 €)
- Dépassement dangereux effectué par la droite (3 points et 90 € , pour moi, pas fait de dépassement par la droite)
- Non respect des distances de sécurité (3 points et 90 €)
- Changement de file sans mettre le clignotant (22 € et 3 points)
- Retour prématuré sur sa droite venant d'effectuer un dépassement (90 € et 3 points, pas d'accord avec, j'ai doublé personne.)
- vitres teintées (45 € et pas de points).

Au total, j'ai 12 points de contraventions. Apparemment, la législation permet de retirer 8 points maxi.

les contraventions ont été espacées dans le temps à quelques minutes d'intervalle sauf 3 sur 6 écrite à la même heure (23h20).

je sais que j'ai commis une faute extrêmement grave, maintenant il ne me reste que 8 points et je souhaiterais garder mon permis car je risque le permis nul donc la suspension du permis pendant 6 mois. J'ai pris conscience que j'ai fait prendre des risques aux autres usagers même si l'autoroute était déserte, et je pense que je vais me calmer et lacher un peu la voiture.

Est ce que certains ont des conseils concernant des recours possibles pour tenter de diminuer la peine.

Meci d'avance.

cyril · Message par **cyril** » jeu. déc. 28, 2006 12:47 pm

bonjour,

c'est exact, on ne peut pas perdre plus de 8 points lorsque l'on se fait verbaliser même si le policier a mis différentes heures (sauf si l'écart est important) donc je pense que c'est un motif de contestation.
Pour éviter de perdre votre permis, je vous conseille de passer un stage de récupération de points le plus vite possible car 8+4=12 moins les 8 points que vous allez perdre il vous restera 4 points, donc a vous de faire attention aprés

de plus entre le moment ou vous payez vos PV et le moment ou les poionts sont retirés, il y a un délai plus ou moins long.
Pour les PV ou vous avez perdu des points, la case retrait de points est elle renseignée sur les 4 pv (au minimum le mot oui suffit)
les articles correspondant aux infractions sont ils les bons:
- Conducteur ayant omis d'adapter sa vitesse en lieu et circonstances (Article L223-1)
- Dépassement dangereux effectué par la droite (R.414-4
R.414-6/R.414-7/R.414-8/R.414-10/R.414-11)
- Non respect des distances de sécurité (R.412-12)
- Changement de file sans mettre le clignotant (R.412-10)
- Retour prématuré sur sa droite venant d'effectuer un dépassement (R 414-10).
dans tous les cas, vous pouvez écrire à l'officer du ministére public en mettant tous vos PV et en expilquant les faits, il n'est pas impossible qu'il vous enléve quelques PV (les + petits comme les vitres teintées)

noufinho · Message par **noufinho** » jeu. déc. 28, 2006 4:28 pm

bonjour,

Le problème est que j'ai déjà effectué un stage au mois d'Avril 2006 donc je dois encore patienter encore un peu.. et j'ai eu un excès de vitesse il y a environ 8 mois que j'ai payé mais je n'ai toujours pas reçu les points.

J'avais pensé à écrire un courrier à l'OMP mais les faits se sont déroulés dans le 93 et je pense que des cas comme le mien doivent être fréquents!!! Sera-il conciliant?

noufinho · Message par **noufinho** » jeu. déc. 28, 2006 4:31 pm

cyril a écrit :bonjour,

c'est exact, on ne peut pas perdre plus de 8 points lorsque l'on se fait verbaliser même si le policier a mis différentes heures (sauf si l'écart est important) donc je pense que c'est un motif de contestation.
Pour éviter de perdre votre permis, je vous conseille de passer un stage de récupération de points le plus vite possible car 8+4=12 moins les 8 points que vous allez perdre il vous restera 4 points, donc a vous de faire attention aprés de plus entre le moment ou vous payez vos PV et le moment ou les poionts sont retirés, il y a un délai plus ou moins long.
Pour les PV ou vous avez perdu des points, la case retrait de points est elle renseignée sur les 4 pv (au minimum le mot oui suffit)
les articles correspondant aux infractions sont ils les bons:
- Conducteur ayant omis d'adapter sa vitesse en lieu et circonstances (Article L223-1) sur la contravention : art 413.17 du CR
- Dépassement dangereux effectué par la droite (R.414-4
R.414-6/R.414-7/R.414-8/R.414-10/R.414-11) =[b] R414.6[/b]
- Non respect des distances de sécurité (R.412-12) R412.12
- Changement de file sans mettre le clignotant (R.412-10) R412.10
- Retour prématuré sur sa droite venant d'effectuer un dépassement (R 414-10). R414.10
dans tous les cas, vous pouvez écrire à l'officer du ministére public en mettant tous vos PV et en expilquant les faits, il n'est pas impossible qu'il vous enléve quelques PV (les + petits comme les vitres teintées)

cyril · Message par **cyril** » jeu. déc. 28, 2006 5:04 pm

je ne suis pas a la place de l'omp et donc je ne peux pas vous dire s'il sera conciliant ou pas mais je pense que dans votre situation vous ne risquez rien a tenté. Au pire il vous laissera toutes les contraventions au mieux ils vous en enlévera ce qui réduira au moins l'amende pécuniaire qui se porte a plus de 400 euros pour votre cas.
Mais je vous avoue que votre situation est délicate, en plus de cela vous ne pourrez refaire un stage qu'en avril 2008 puisqu'il faut un délai de 2ans entre chaque stage....et je pense a moi que vous soyez chanceux que d'ici la les points seront retirés,...
est ce que les 4 pv ou vous avez perdu des points la case retrait de point du permis de conduire est cochée??si c'est le cas, je crains qu'il n'y ai pas grand chose a faire a part attendre la réponse de l'omp sinon il y aura peut etre un autre recours

noufinho · Message par **noufinho** » jeu. déc. 28, 2006 5:32 pm

Sinon, petite question :

Consulter un avocat comme maitre RIO, malgré le prix, est une bonne chose?

noufinho · Message par **noufinho** » jeu. déc. 28, 2006 5:35 pm

cyril a écrit :je ne suis pas a la place de l'omp et donc je ne peux pas vous dire s'il sera conciliant ou pas mais je pense que dans votre situation vous ne risquez rien a tenté. Au pire il vous laissera toutes les contraventions au mieux ils vous en enlévera ce qui réduira au moins l'amende pécuniaire qui se porte a plus de 400 euros pour votre cas.
Mais je vous avoue que votre situation est délicate, en plus de cela vous ne pourrez refaire un stage qu'en avril 2008 puisqu'il faut un délai de 2ans entre chaque stage....et je pense a moi que vous soyez chanceux que d'ici la les points seront retirés,...
est ce que les 4 pv ou vous avez perdu des points la case retrait de point du permis de conduire est cochée??si c'est le cas, je crains qu'il n'y ai pas grand chose a faire a part attendre la réponse de l'omp sinon il y aura peut etre un autre recours

Oui, les cases ont bien été remplies!!! "oui"...

J'ai essayé via un collègue de les faire sauter mais impossible! Sinon, il m'a conseillé de tenter avec un courrier de l'OMP, ou bien, d'attendre un peu avant de les payer, mais quoi qu'il arrive au bout de 30 ou 45 jours, il me semble, même si les amendes n'ont pas été réglées, elles sont inscrites il me semble!

cyril · Message par **cyril** » ven. déc. 29, 2006 11:27 am

oui elles sont inscrites pour enregistrer le retrait de points mais en plus vous devrez payer l'amende forfaitaire majorée
écrivez donc a l'omp, vous verrez bien et pendant ce temps la, vous ne payez pas les amendes....