Contestation PV jumelles (autre véhicule)

[hugod]

Bonjour,

Je viens raconter ma petite histoire comme bcp d'entre vous en espérant trouver de l'aide et surtout me rassurer

Tout d'abord, je suis un jeune conducteur, j'ai 45.000 km à mon actif (même si ça sert à rien de le dire lol ) et jamais une contravention jusqu'à aujourd'hui biensur .

Je conduis un JEEP WRANGLER CRD, pour les connaisseurs pas besoins d'expliquer, mais pour ceux qui connaissent rien c'est un 4*4 gros pour passer partout, revers de la médaille sa tient pas trop la route et ont peu pas rouler vite, ce qui est utile aujourd'hui .

Je rentrais du SKI aujourd'hui, au limitateur de vitesse fixé à 80 km/H pour 90 km/h ( je suis jeune conducteur )

J'arrive sur un rond point, obliger de freiner au moins à 30 km/H pour pas passer tout droit, après je n'ai pas regarder ma vitesse, longue descente, lorsque je vois un gendarme au milieu de la route me faisant signe de me garer .

Chose que je fais, il m'annonce que je suis en excès de vitesse qu'on était en agglomération, l'agglomération commençant à 1km avant la première maison .

Juste avant moi un JEEP CHEROKEE se fait verbaliser, IMMATRICULER **** VC ** . (moi c'est **** VC ** )

Il me demande mon permis et tout il me dit que sa fait 90€ et 2 points . Je fais confiance au force de l'ordre, il rédige une carte de payement et avant de me la remettre, me fait signer un papier coloré en me disant que c'est la preuve comme quoi il m'a remis le PV et que si je signe pas on devra aller au poste pour "refus d'obptemperer"

Je signe donc et me donne comme convenu la Carte de Payement qui a deux volets, et c'est tout, rien d'autre . Il aurai pas du me mettre un second papier avec mon NOM et n° de permis ?

Enfin, ma contestation ne porte pas sur ça

En repartant, démoralisé faut bien l'avouer, je regarde plus près le PV, c'est bien ma plaque d'immatriculation, mais

c'est le modèle et la marque de la voiture qui c'était fait arréter avant moi, un Jeep Cherokee, et la différence entre un jeep cherokee et un wrangler, encore pour les connaisseur, et la même qu'un DEFENDER et un RANGE ROVER .

Selon Article 429 du code de la route “Tout procès-verbal ou rapport n'a de valeur probante que s'il est régulier en la forme, si son auteur a agi dans l'exercice de ses fonctions et a rapporté sur une matière de sa compétence ce qu'il a vu, entendu ou constaté personnellement.” .

Or une erreur entraine une irrégularité de forme, de plus vu que le modèle et la marque correspondait au véhicule c'étant fait interpellé juste avant moi, cela est louche, bizarre . Après tout les gendarmes, après avoir était appelé au secour à la RADIO, ne se seraient-ils pas empressé d'en finir sans faire attention à ce qu'ils avaient écris ?

Que puis-je faire ? Que dois-je faire ( la solution de payé étant la dernière car il me resterait 4 points et mon permis probatoire serait repoussé de 3 ans )

Je vous remercie d'avance et je vous souhaite une bonne année 2008 même si elle a mal commencé pour moi

[starforcer]

Bonjour,

Je viens raconter ma petite histoire comme bcp d'entre vous en espérant trouver de l'aide et surtout me rassurer

Tout d'abord, je suis un jeune conducteur, j'ai 45.000 km à mon actif (même si ça sert à rien de le dire lol ) et jamais une contravention jusqu'à aujourd'hui biensur .

Je conduis un JEEP WRANGLER CRD, pour les connaisseurs pas besoins d'expliquer, mais pour ceux qui connaissent rien c'est un 4*4 gros pour passer partout, revers de la médaille sa tient pas trop la route et ont peu pas rouler vite, ce qui est utile aujourd'hui .

Je rentrais du SKI aujourd'hui, au limitateur de vitesse fixé à 80 km/H pour 90 km/h ( je suis jeune conducteur )

J'arrive sur un rond point, obliger de freiner au moins à 30 km/H pour pas passer tout droit, après je n'ai pas regarder ma vitesse, longue descente, lorsque je vois un gendarme au milieu de la route me faisant signe de me garer .

Chose que je fais, il m'annonce que je suis en excès de vitesse qu'on était en agglomération, l'agglomération commençant à 1km avant la première maison .

Juste avant moi un JEEP CHEROKEE se fait verbaliser, IMMATRICULER **** VC ** . (moi c'est **** VC ** )

Il me demande mon permis et tout il me dit que sa fait 90€ et 2 points . Je fais confiance au force de l'ordre, il rédige une carte de payement et avant de me la remettre, me fait signer un papier coloré en me disant que c'est la preuve comme quoi il m'a remis le PV et que si je signe pas on devra aller au poste pour "refus d'obptemperer"

Je signe donc et me donne comme convenu la Carte de Payement qui a deux volets, et c'est tout, rien d'autre . Il aurai pas du me mettre un second papier avec mon NOM et n° de permis ?

Enfin, ma contestation ne porte pas sur ça

En repartant, démoralisé faut bien l'avouer, je regarde plus près le PV, c'est bien ma plaque d'immatriculation, mais

c'est le modèle et la marque de la voiture qui c'était fait arréter avant moi, un Jeep Cherokee, et la différence entre un jeep cherokee et un wrangler, encore pour les connaisseur, et la même qu'un DEFENDER et un RANGE ROVER .

Selon Article 429 du code de la route “Tout procès-verbal ou rapport n'a de valeur probante que s'il est régulier en la forme, si son auteur a agi dans l'exercice de ses fonctions et a rapporté sur une matière de sa compétence ce qu'il a vu, entendu ou constaté personnellement.” .

Or une erreur entraine une irrégularité de forme, de plus vu que le modèle et la marque correspondait au véhicule c'étant fait interpellé juste avant moi, cela est louche, bizarre . Après tout les gendarmes, après avoir était appelé au secour à la RADIO, ne se seraient-ils pas empressé d'en finir sans faire attention à ce qu'ils avaient écris ?

Que puis-je faire ? Que dois-je faire ( la solution de payé étant la dernière car il me resterait 4 points et mon permis probatoire serait repoussé de 3 ans )

Je vous remercie d'avance et je vous souhaite une bonne année 2008 même si elle a mal commencé pour moi

Bonjour,
Si il y a une erreur sur le modèle du véhicule c'est tout bon pour vous.
Ne surtout pas payer envoyer une lettre de contestation a l'OMP près le tribunal de police qui se soldera par un refus de toute manière.
Ensuite c'est vers un tribunal administratif qu'il faudra se tourner en déposant un recours en excès de pouvoir afin d'invalider le PV. Voilà

[Aléa]

Bonjour,

Si il y a une erreur sur le modèle du véhicule c'est tout bon pour vous.
Ne surtout pas payer envoyer une lettre de contestation a l'OMP près le tribunal de police qui se soldera par un refus de toute manière.
Ensuite c'est vers un tribunal administratif qu'il faudra se tourner en déposant un recours en excès de pouvoir afin d'invalider le PV. Voilà

Désolé, c'est pas ainsi que cela se passe, sans oublier que le PV a été signé donc l'infraction reconnue.

Il peut y avoir une erreur de cette nature mais la cour de cassation ne la consiidère pas substantielle pour entraîner la nullité de l'acte.

Ensuite, en aucun cas le TA est compétent pour annuler le PV, le TA ne peut s'occuper que de la partie administrative de la verbalisation c'est à dire la procédure de retrait de points.

Enfin, il faudrait savoitr Hugod, si le panneau d'agglomération est implanté conformément à l'article R110-2 du code de la route, c'est à dire au droit de bâti rapproché, mais comme vous avez signé la reconnaissance de l'infraction cela va être dur d'envisager un vice de procédure. Et pour terminer, il n'y a pas refus d'obtempérer si l'on refuse de signer un PV, le gendarme vous a complètement bluffé.

[hugod]

Bonjour,

Si il y a une erreur sur le modèle du véhicule c'est tout bon pour vous.
Ne surtout pas payer envoyer une lettre de contestation a l'OMP près le tribunal de police qui se soldera par un refus de toute manière.
Ensuite c'est vers un tribunal administratif qu'il faudra se tourner en déposant un recours en excès de pouvoir afin d'invalider le PV. Voilà

Désolé, c'est pas ainsi que cela se passe, sans oublier que le PV a été signé donc l'infraction reconnue.

Il peut y avoir une erreur de cette nature mais la cour de cassation ne la consiidère pas substantielle pour entraîner la nullité de l'acte.

Ensuite, en aucun cas le TA est compétent pour annuler le PV, le TA ne peut s'occuper que de la partie administrative de la verbalisation c'est à dire la procédure de retrait de points.

Enfin, il faudrait savoitr Hugod, si le panneau d'agglomération est implanté conformément à l'article R110-2 du code de la route, c'est à dire au droit de bâti rapproché, mais comme vous avez signé la reconnaissance de l'infraction cela va être dur d'envisager un vice de procédure. Et pour terminer, il n'y a pas refus d'obtempérer si l'on refuse de signer un PV, le gendarme vous a complètement bluffé.

J'ai pas reconnu le PV, j'ai signé qu'il m'avait remis la carte de payement, donc en fait il m'a menti ? J'y connais rien, je suis un citoyen au volant donc j'ai l'occasion de me faire arréter souvent étant jeune conducteur, mais jamais rien à me reprocher j'ai jamais eut de PV .

Il ne m'as remis qu'une carte de payement, n'aurait il pas du me remettre un autre papier?

De plus sur la carte de payement qu''il m'as remis, la case lieu d'infraction n'est pas remplie ni la case PK, P.R. ou N° seul Circulant vers "la barthe"

La barthe étant l'agglomération ou ils m'ont arrété

Aucune précision sur la voie ou le numéro, un P.V fait à la va vite, comme en témoigne l'erreur sur le véhicule qui en fait était le véhicule qui s'était fait arréter avant moi, surtout lorsqu'on remplie le PV avec la carte grise

[Aléa]

Bonjour,

En signant, avez vous constaté qu'elle case, juste au dessus de votre signature, a été cochée celle il ne reconnait pas l'infraction ou celle il reconnait l'infraction ?

Une contravention remise en main propre, renconnu ou pas, et signée prouve que c'est bien vous qui avez été arrêté et verbalisé, peu importe les imprécisions que vous signalez.

Non, il n'y a pas d'autre document à vous remettre.

Quant au reste, je vous ai tout dit

[hugod]

Ce n'est pas le fait qui se trompe sur le modèle qui est grave, c'est que le modèle écris et celui qui c'est fait arréter avant moi, L'OMP peut-il le vérifier avec le numéro de l'avis de contravention, celui de la voiture vant doit etre le numéro juste avant non ?

Et meme si on signe, c'est "le payement qui entraîne la reconnaissance définitive de la réalité de l'infraction"

Le problème est aussi qu'il n'y a pas d'adresse sur le derrière de la carte de payement pour contester, alors que le gendarme qui m'a arrété, a dit que si j'étais pas d'accord j'écrivais à l'adresse derrière la carte de payement .

Je n'ai rien coché, il ne m'a pas demandé, je suppose qu'il a du dire que je contestais pas sa le facilite à lui et en plus lui donne plus de salaire donc ...

Mais le fait reste que le véhicule reportait sur la case et le véhicule s'étant fait arréter avant moi, l'agent n'a t'il pas arrété deux voiture au lieu d'une seule ?

Il a vu deux jeep, il arréte les deux ....

[hugod]

si le panneau d'agglomération est implanté conformément à l'article R110-2 du code de la route, c'est à dire au droit de bâti rapproché

Qu'est ce que cela veut dire ?

[Aléa]

Bonjour,

Je n'ai aucune raison de ne pas vous croire, mais c'est à vous d'apporter la preuve contraire que vous n 'avez pas commis les faits que l'on vous reproche tel que le prévoit l'article 537 du Code de Procédure pénale.

Le reste, tout le reste, sera fonction de l'appréciation de vos arguments qu'en fera l'OMP.

L'OMP, officier du ministère public, est l'autorité qui gère ces dossiers et les litiges, l'OMP est un commissaire ou commandant de police du commissariat compétent sur le lieu de l'infraction.

Pour l'implantation du panneau d'agglomération cela veut dire que s'il est implanté en dehors de bâtis rapprochés, il est illégalement implanté puisqu'il est hors agglomération.

[hugod]

Et si il a mis le véhicule d'avant, qui me dis qu'il n'a pas mis la vitesse de celui d'avant aussi ..........

il n'y a pas d'adresse pour contester, que dois-je faire ?

Merci à tous pour votre aide

[Aléa]

bonjour,

Et si il a mis le véhicule d'avant, qui me dis qu'il n'a pas mis la vitesse de celui d'avant aussi ..........

Oui, peut-être, mais comme je vous l'ai dit, c'est à vous de le prouver

il n'y a pas d'adresse pour contester, que dois-je faire ?

Adresser la réclamation, en lettre R/AR, en y joignant les deux feuillets en original de la contravention, à l'OMP