bonjour à tous,
le 15/02/07 j'ai commis l'infraction suivante:
INOBSERVATION DE L'ARRET IMPOSE PAR LE PANNEAU "STOP",
J'ai reçu il y a 20jours la notification d'ordonnance pénale qui me comdamne à une amende de 200EUROS + 1 droit fixe de procedure de 22 EUROS.
Je viens de lire au verso de cette lettre que je pouvais contester ce jugement et dans ce cas je serais cité à comparaitre devant le juge de proximité qui jugera à nouveau l'affaire.
Ce qui m'enerve c'est que je passe tous les jours devant ce stop et personne ne "marque l'arret" les voitures ralentissent seulement comme pour un "cedez le passage" Je me fait d'ailleurs regulierement klaxoner car bien sur je respecte ce stop maintenant.
Pouvez- vous me dire si faire une opposition à cette decision en vaut la peine ou pas .
La somme peut -elle augmenter si la deuxieme decision du juge est comfirmé
Merci pour votre aide
à bientot
condamnations pour un panneau"STOP"!!!!
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Ce forum est dédié aux discussions concernant : permis à points, stages de récupération, contrôle radar fixe ou mobile, droit routier, examen du code de la route, contestation devant le tribunal de police ou administratif...
IMPORTANT : Ce forum est un forum d'échanges entre particuliers. Si vous recherchez les conseils d'un avocat, nous vous recommandons de consulter l'annuaire des avocats membres de l'association.
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Bonjour,
Comme vous dites, plus personne ou presque ne s'arrête à certains STOP, le problème, qu'il y ait visibilité ou pas c'est l'arrêt total sinon on se fait pruner un jour ou l'autre.
Faire OPPOSITION pour quel motifs ? vous n'en avez aucun et en plus je constate que vosu n'avez pas de suspension de permis, donc, à mon avis, évitez cette procédure. où vous risquez une sanction plus sévère
Ensuite, si vous payez dans le mois vous bénéficiez de 20% de ristourne sur les 222 euros.
Comme vous dites, plus personne ou presque ne s'arrête à certains STOP, le problème, qu'il y ait visibilité ou pas c'est l'arrêt total sinon on se fait pruner un jour ou l'autre.
Faire OPPOSITION pour quel motifs ? vous n'en avez aucun et en plus je constate que vosu n'avez pas de suspension de permis, donc, à mon avis, évitez cette procédure. où vous risquez une sanction plus sévère
Ensuite, si vous payez dans le mois vous bénéficiez de 20% de ristourne sur les 222 euros.
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eros09
bonsoir,
Non je n'ai pas eu de suspension de permis car j'ai reçu le PV chez moi directement et de plus il n'y a pas de suspension pour un stop.
OUI merci j'ai vu que j'avais le droit de déduire 20% du montant + les frais fixes de procédure de 22euros donc en fait pratiquement rien.
Enfin je trouve que certains panneaux "stop"devrait être transformés en "cedez le passage" comme celui auquel j'ai fait les frais , car super dangereux après une voie en acceleration.
Que deviendrais l'ETAT sans ces tunes qui rentrent tous les jours dans les caisses
bye bye
Non je n'ai pas eu de suspension de permis car j'ai reçu le PV chez moi directement et de plus il n'y a pas de suspension pour un stop.
OUI merci j'ai vu que j'avais le droit de déduire 20% du montant + les frais fixes de procédure de 22euros donc en fait pratiquement rien.
Enfin je trouve que certains panneaux "stop"devrait être transformés en "cedez le passage" comme celui auquel j'ai fait les frais , car super dangereux après une voie en acceleration.
Que deviendrais l'ETAT sans ces tunes qui rentrent tous les jours dans les caisses
bye bye
