Bonsoir
je viens de me faire verbaliser (90 eur + 4 points) pour un stop ... je me suis laissée glissée et j'ai tourné à droite, il y avait personne... j'étais en 1ère, à 10 à l'heure, mais effectivement , je n'ai pas marqué un temps d'arrêt
J'ai donc tendu mes papiers, contenus dans une pochette, il y avait l'assurance, le permis, et deux cartes grises : celle du véhicule que je conduisais lors de l'infraction TOYOTA 4X4 LAND CRUISER et les papiers du VAN IFOR WILLIAM (remorque pour transporter des chevaux) ...
Surprise : sur mon PV figure : pour véhicule : REM IFOR WILLI - rem
est ce que ce PV est valable ? je ne conduisais pas une remorque IFOR WILLIAMS !!! ou bien il aurait fallu que je la pousse !!!...
merci de m'éclairer sur la procédure à suivre si j'ai une chance que mon PV soit annulé...
cordialement
PV avec erreur sur vehicule conduit ? PV valide ou non ?
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Ce forum est dédié aux discussions concernant : permis à points, stages de récupération, contrôle radar fixe ou mobile, droit routier, examen du code de la route, contestation devant le tribunal de police ou administratif...
IMPORTANT : Ce forum est un forum d'échanges entre particuliers. Si vous recherchez les conseils d'un avocat, nous vous recommandons de consulter l'annuaire des avocats membres de l'association.
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ESNA
PV avec erreur sur vehicule conduit ? PV valide ou non ?
Bonjour
Merci de me faire partager votre expérience si vous avez eu un cas similaire au mien... dois-je payer ? ou bien ai-je une chance que mon PV soit annulé pour vice de forme ? Car bien-sûr, je ne pouvais pas être au volant d'une remorque... mais je ne suis pas sûr que le véhicule soit important, et le PV est adressé au conducteur et non au véhicule ?
Merci de m'éclairer,
Cordialement
Merci de me faire partager votre expérience si vous avez eu un cas similaire au mien... dois-je payer ? ou bien ai-je une chance que mon PV soit annulé pour vice de forme ? Car bien-sûr, je ne pouvais pas être au volant d'une remorque... mais je ne suis pas sûr que le véhicule soit important, et le PV est adressé au conducteur et non au véhicule ?
Merci de m'éclairer,
Cordialement
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ESNA
PV avec erreur sur vehicule conduit ? PV valide ou non ?
Bonjour
merci pour votre réponse, mais je croyais qu'il y avait un vice de forme dans le PV puisque la remorque était garée et que ce n'était pas le véhicule conduit... Vous pensez donc que je dois payer ?
merci ,
cordialement
merci pour votre réponse, mais je croyais qu'il y avait un vice de forme dans le PV puisque la remorque était garée et que ce n'était pas le véhicule conduit... Vous pensez donc que je dois payer ?
merci ,
cordialement