bonjour tout le monde
j'ai été pris en excés de vitesse de 56km/h ramené à 51 le 12/07, j'ai donc pris 90 euros d'amende et un point en moins mais j'ai contesté le PV en expliquant que les gendarmes étaient mal positionné par rapport à la route ( la fameuse regle des 25°).
j'ai contesté par la voie classique (schéma et lettre explicative) j'ai recu un courrier me disant que mon dossier a été transferé au tribunal de police.
j'ai recu aujourd'hui une convocation devant la juridiction de proximité.
ma question, qu'est ce qu'ils me veulent, et qu'est ce que je risque.
merci de vos reponses.
convocation au tribunal de proximité
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Ce forum est dédié aux discussions concernant : permis à points, stages de récupération, contrôle radar fixe ou mobile, droit routier, examen du code de la route, contestation devant le tribunal de police ou administratif...
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diablo28
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mich
slt
je leur ai envoyé un schéma avec relevé topographique, et avec la regle de trigonométrie (comme quoi ce sert à quelque chose l'école) j'ai placé la voiture en réalité et un autre en placant le véhicule comme il aurait du etre!!!
le dit véhicule proprement posé dépassait d'une maniere dangereuse( toujours en théorie) s'il était placé correctement.
j'ai joué la dessus en expliquant qu'une partie du véhicule dépasserait de la chaussée.
ILS N ONT PAS DU APPRECIE SE RAPPEL A L ORDRE LOL
merci de ton témoignage
je leur ai envoyé un schéma avec relevé topographique, et avec la regle de trigonométrie (comme quoi ce sert à quelque chose l'école) j'ai placé la voiture en réalité et un autre en placant le véhicule comme il aurait du etre!!!
le dit véhicule proprement posé dépassait d'une maniere dangereuse( toujours en théorie) s'il était placé correctement.
j'ai joué la dessus en expliquant qu'une partie du véhicule dépasserait de la chaussée.
ILS N ONT PAS DU APPRECIE SE RAPPEL A L ORDRE LOL
merci de ton témoignage
Bonjour,
Vous risquez, au maximum, une amende de 750 euros, ben oui, quoi, c'est la loi qui le prévoit.
Puisque vous avez argumenté sur ce principe, je vous conseille vivement de déposer des conclusions écrites au juge de proximité relevant tous les points techniques que vous mettez en doute.
Avec ces conclusions, dans lesquelles, vu votre développement, vous demanderez la relaxe, il serait judicieux d'y joindre la notice technique de l'utilisation du radar concerné.
Vous risquez, au maximum, une amende de 750 euros, ben oui, quoi, c'est la loi qui le prévoit.
Puisque vous avez argumenté sur ce principe, je vous conseille vivement de déposer des conclusions écrites au juge de proximité relevant tous les points techniques que vous mettez en doute.
Avec ces conclusions, dans lesquelles, vu votre développement, vous demanderez la relaxe, il serait judicieux d'y joindre la notice technique de l'utilisation du radar concerné.
Bonjour,
Je prends le pari que vous les paierez ces 37 €urosdiablo28 a écrit :Bonjour,
il m'est arrivé la même chose l'année dernière. Le juge de proximité à confirmé l'amende et à ajouté 37 € pour avoir osé contesté (non mais !). 37 € que je refuse de payer, évidemment.
J'espère que vous tomberez sur quelqu'un de plus conciliant et de plus compétent ...
Bonjour,
Certes, mais ce n'est pas que votre refus de paiement qui est à mettre en exergue, c'est le fait que le Trésor n'a pas souhaité mettre la machine en route et le bougre il en a les moyens jusqu'à bloquer la vente de la voiture avec opposition sur la carte grise.
Si le Trésor ne fait rien vous ne pouvez pas dire que c'est à cause de votre intention de vous opposer au paiement, nuance.
diablo28 a écrit :cela fait maintenant 1 an ! Bon anniversaire les 37 €
Certes, mais ce n'est pas que votre refus de paiement qui est à mettre en exergue, c'est le fait que le Trésor n'a pas souhaité mettre la machine en route et le bougre il en a les moyens
jusqu'à bloquer la vente de la voiture avec opposition sur la carte grise.Si le Trésor ne fait rien vous ne pouvez pas dire que c'est à cause de votre intention de vous opposer au paiement, nuance.