conduite ss assurance

[balamboulix]

Bonjour, je me suis fait controler le 4 Fevrier 2008 au volant de mon vehicule sans assurance. le controle de gendarmerie se passe bien j'explique au gendarme que je ne suis pas assurer a cause de souci financier et que ce vehicule sert tres peu puisque j'ai un vehicule de fonction. Ils decident d'immobiliser mon vehicule jusqu'a ce que je fasse preuve de l' assurance ce que je fais ss tarder. il m'explique qu'il ne me mets pas d'amende car il m'estime de bonne foi et je recupere donc mon vehicule.

Quel est donc ma surprise lorsque je recoit cette semaine un courrier du tribunal qui m'informe "d'une amende delictuelle de 100 Euros et de la suspension de mon permis pour 3 mois"

Si je prends un avocat ai je une chance de voir ma suspension de permis reduite ou transformé en permis blanc ou doije m'estimer "heureux" de la sanction sachant qu'il s'agit d'un delit ???

Je precise que je suis commercial et que la perte de mon permis signifie un licenciment.

Merci d'avance

[Skullio]

MessagePosté le: Mar Juil 01, 2008 2:35 pm Sujet du message: conduite ss assurance
Bonjour, je me suis fait controler le 4 Fevrier 2008 au volant de mon vehicule sans assurance. le controle de gendarmerie se passe bien j'explique au gendarme que je ne suis pas assurer a cause de souci financier et que ce vehicule sert tres peu puisque j'ai un vehicule de fonction. Ils decident d'immobiliser mon vehicule jusqu'a ce que je fasse preuve de l' assurance ce que je fais ss tarder. il m'explique qu'il ne me mets pas d'amende car il m'estime de bonne foi et je recupere donc mon vehicule.

Quel est donc ma surprise lorsque je recoit cette semaine un courrier du tribunal qui m'informe "d'une amende delictuelle de 100 Euros et de la suspension de mon permis pour 3 mois"

Si je prends un avocat ai je une chance de voir ma suspension de permis reduite ou transformé en permis blanc ou doije m'estimer "heureux" de la sanction sachant qu'il s'agit d'un delit ???

Je precise que je suis commercial et que la perte de mon permis signifie un licenciment.

Merci d'avance

Alors là je ne sais pas quoi penser... Soit le policier s'est bien foutu de ta gueule... soit il voulait vraiment être sympa mais les supérieurs n'ont pas laisser passé l'affaire..

En tout cas tu aurais pu prendre pire :

En cas de contrôle, si le conducteur n'est pas assuré, il encourt une amende de 3.750 € pouvant être accompagnée d'une suspension de permis allant jusqu'à trois ans, la confiscation du véhicule ou une peine de travail d'intérêt général. De plus, en cas d'incident, le conducteur doit payer personnellement les dommages causés pouvant représenter des sommes importantes.

Sources : http://fr.moneto.eu/assurances/automobile/obligation/

Et voilÀ quelques témoignages de conducteurs qui roulent également sans assurances tu devrais trouver des infos utiles :
http://www.forum-auto.com/automobile-pr ... 355841.htm
http://www.forum-auto.com/automobile-pr ... 397696.htm

Voilà bon courage en tout cas...

[balamboulix]

ok bon bah je crois que je vais assumer mon erreur et prendre un peu de vacanse ...

Merci et a+

[Aléa]

Bonjour,

Le gendarme a abusé de votre crédulité, ce serait moi je le contacterais pour lui faire savoir le résultat par rapport à ses "promesses"

Il n'y a pas d'aménagement possible du permis pour un défaut d'assurance.

[balamboulix]

Bonjour a tous.

He bien oui c'est ce que j'ai fait j'ai retrouver son nom sur "la fiche d'immobilisation" et l'ai aussitot contacter , il s'est dit surpris par la sanction car j'ai fait preuve de ma "réassurance" le soir mm, et il m'a dit que c'etait la procureur ou ses services qui decidaient et m'a conseiller de prendre un avocat ....

Voila j'ai pas encore payer mon amende je ne vais pas tarder a le faire pour beneficier des 20 % de remise, es ce que vous auriez une idée du tps qui va s'ecouler avant que la gendarmerie ne viennent saisir mon permis ????

Merci d'avance.