Vehicule societe arrete au vol + Permis de conduire

[Chris78]

Bonjour,

Je viens de me faire arreter pour exces de vitesse (avec une vitesse retenue a 155 km/h sur autoroute) avec pour consequence 90 Euros et 2 points qui devraient etre retirer car j'ai du fournir mon permis de conduire.

Pour information, le vehicule avec lequel je me suis fait arreter est un vehicule de societe avec la carte grise au nom de celle-ci.

Question: Du fait que j'ai du fournir mon permis de conduire, je me demande si la prochaine fois que je me fais flasher (avec un radar automatique) mon numero de permis sera dorenavant rattache a cette l'immatriculation due a cette infraction?

Je vous remercie.

Chris

[de Laune]

Bonjour,

Je viens de me faire arreter pour exces de vitesse (avec une vitesse retenue a 155 km/h sur autoroute) avec pour consequence 90 Euros et 2 points qui devraient etre retirer car j'ai du fournir mon permis de conduire.

Pour information, le vehicule avec lequel je me suis fait arreter est un vehicule de societe avec la carte grise au nom de celle-ci.

Question: Du fait que j'ai du fournir mon permis de conduire, je me demande si la prochaine fois que je me fais flasher (avec un radar automatique) mon numero de permis sera dorenavant rattache a cette l'immatriculation due a cette infraction?

Je vous remercie.

Chris

Bonjour,

ça spicote un peu là! Ne croyez vous pas?

Non, votre nom ne sera pas associé au véhicule, même si c'était un véhicule personnel.

Pour information vous avez le droit de conduire n'importe quel véhicule si vous avez le permis vous autorisant à conduire le véhicule en question.

Ce sont les propriétaires qui sont identifiables puisque la plaque numéralogique est lié à la carte grise. Cette même carte grise qui est au nom du propriétaire.
Certainement que votre employeur vous demandera de payer l'amende et c'est tout.
Vous aurez des points en moins en fonction du degré de l'infraction commise puisque les points sont associés au permis.

Bonne Nuit...

[starforcer]

Ce sont les propriétaires qui sont identifiables puisque la plaque numéralogique est lié à la carte grise. Cette même carte grise qui est au nom du propriétaire.

Bonjour,

Petite précision une carte grise n'est pas un titre de propriété mais un titre de circulation contrairement à ce que les gens pensent.

Par exemple vous pouvez très bien acheter un véhicule et faire la carte grise au nom d'un amis de votre femme etc...

Pourtant ce sera toujours votre véhicule

[de Laune]

Petite précision une carte grise n'est pas un titre de propriété mais un titre de circulation contrairement à ce que les gens pensent.

Par exemple vous pouvez très bien acheter un véhicule et faire la carte grise au nom d'un amis de votre femme etc...

Pourtant ce sera toujours votre véhicule

Bonjour starforcer,

Merci de la précision .

[Chris78]

Etre curieux et savoir comment fonctionne des processus ou regles ne me parait pas forcement etre de la psycose

Merci de la qualite de vos reponses.