bonsoir
excuse moi, mais je crains de ne pas comprendre le terme "surcharge" comme vous me l'indiquez !
il y a effectivement une surcharge, si vous vérifier mes précedents courriers, puisque ce véhicule a été pesé lors de l'expertise et le poids dépassait le PTAC .
en tout cas l'expert à signalé une surcharge car on ne peut pas dépasser le seuil des 3t5, pour rouler .
alors pouvez m'expliquer pourquoi vous m'indiquez que non ?
MERCI
delai pour vice caché
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Ce forum accueille les discussions suivantes: assurances automoto, constat, accident responsable, formule tiers ou tous risques, achat et vente de véhicule d'occasion, par réseau de concessionnaires, garagistes ou annonces entre particuliers, bonus-malus, vice caché, revente, expertise auto...
IMPORTANT : Ce forum est un forum d'échanges entre particuliers. Si vous recherchez les conseils d'un avocat, nous vous recommandons de consulter l'annuaire des avocats membres de l'association.
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"...le poids a vide est de 2t8 ( d'apres CT) à vide sans équipement mais sur la carte grise c'est marqué 2t5 a vide.
il y a déjà là un ecart de 300 kg entre la CG et le poids réel !
son PTAC est de 3t5 et le PTRA de 6t5...je me suis basé sur le poids de la carte grise pour l'équiper et cela me laissait donc 1 t de charge .
le total de mon équipement représentait 520 kg de materiel et 360 kg de planche et accessoires, donc au total 880 kg ..par conséquent j'estimai etre en dessous du PTAC..."
Donc, le véhicule pesait 2T8 à vide + 0.880 T de matèriel = 3.68 T au moment du contrôle techique de la vente ???
On s'est mal compris !!! Là, il y a vraiment un problème.
Que le véhicule pése plus lourd à vide, OK, pas trop grave, mais il fallait en tenir compte pour l'installation du matèriel pour ne pas dépasser le PTAC.
Maintenant, le véhicule vendu n'est pas conforme; par contre, l'acheteuse ayant eu en main le CT, elle a été théoriquement informé de la surcharge, donc était au oucrant et elle ne peux invoqué le vice caché, qui comme son nom l'indique, ne doit pas être connu de l'acheteur...
Cela va être très très chaud pour vous...d'où l'intérêt de faire une proposition amiable de reprendre le véhicule à un prix restant à déterminer, légérement inférieur à l'achat (16 - 17000 euros), correspondant à la perte de valeur naturelle de tout véhicule à moteur....
Au moins, vous aurez fait preuve de bonne volonté, votre acheteuse aura eu l'occasion de trouver une solution amiable et si elle refuse, cela peut se retourner contre elle.
Je comprends mieux votre avocate qui cherche à faire un recours contre celui qui vous l'a vendu; de ce fait, il devient responsable vis à vis de vous, mais ce sont bien deux affaires différentes (vous pourriez vous retournez contre lui par la suite).
il y a déjà là un ecart de 300 kg entre la CG et le poids réel !
son PTAC est de 3t5 et le PTRA de 6t5...je me suis basé sur le poids de la carte grise pour l'équiper et cela me laissait donc 1 t de charge .
le total de mon équipement représentait 520 kg de materiel et 360 kg de planche et accessoires, donc au total 880 kg ..par conséquent j'estimai etre en dessous du PTAC..."
Donc, le véhicule pesait 2T8 à vide + 0.880 T de matèriel = 3.68 T au moment du contrôle techique de la vente ???
On s'est mal compris !!! Là, il y a vraiment un problème.
Que le véhicule pése plus lourd à vide, OK, pas trop grave, mais il fallait en tenir compte pour l'installation du matèriel pour ne pas dépasser le PTAC.
Maintenant, le véhicule vendu n'est pas conforme; par contre, l'acheteuse ayant eu en main le CT, elle a été théoriquement informé de la surcharge, donc était au oucrant et elle ne peux invoqué le vice caché, qui comme son nom l'indique, ne doit pas être connu de l'acheteur...
Cela va être très très chaud pour vous...d'où l'intérêt de faire une proposition amiable de reprendre le véhicule à un prix restant à déterminer, légérement inférieur à l'achat (16 - 17000 euros), correspondant à la perte de valeur naturelle de tout véhicule à moteur....
Au moins, vous aurez fait preuve de bonne volonté, votre acheteuse aura eu l'occasion de trouver une solution amiable et si elle refuse, cela peut se retourner contre elle.
Je comprends mieux votre avocate qui cherche à faire un recours contre celui qui vous l'a vendu; de ce fait, il devient responsable vis à vis de vous, mais ce sont bien deux affaires différentes (vous pourriez vous retournez contre lui par la suite).
-
JEAN MARIE
- Messages : 26
- Inscription : sam. févr. 06, 2010 12:41 am
bonjour
il me semblait que bien que , depuis le début de nos échanges, vous n'étiez pas en phase avec les valeurs de poids ! pourtant je l'ai bien précisé clairement depuis le 1er courrier:
- la CG indique 3t5 à vide ( et non 2t8 ) donc je me suis basé la dessus pour l'équiper ..! normalement 2t5 + 880 kg = 3t380 ...! et la pas de souci..
lors de la vente et d'aprés les valeurs du CT il possédait un poids de 3t750... la surcharge est de 250 kg !
il faut savoir, qu'en matière de surcharge et d'après la loi, lors d'un controle routier ,la tolérance de dépassement est de 20 % ,il me semble, du PTAC et par conséquent , il n'y aurait pas de problème .(4t2)! et pour autant le véhicule n'est pas considéré comme dangereux et impropre à son utilisation, puisque la loi "tolère" de rouler avec une surcharge ..!.
donc une surcharge n'est pas un vice caché au son sens propre du terme et peut donc etre vérifié à l'achat !!...est ce que je me trompe dans mon raisonnement ?
cela dit, l'acheteur a eu en main le CT avec les valeurs indiquées dessus, et elle a eu 14 mois (et fait 6500 km) pour s'en appercevoir sans qu'aucun problème ne survienne. comme je l'ai toujours répété, ce ne peut etre considéré comme un vice caché mais plutot apparent, de plus tout acheteur d'un véhicule d'occasion est censé avoir fait un examen méticuleux du véhicule et de ses documents et c'est bien ce qui a été fait, ensemble, lors de la vente.
de plus elle a chargé comme bon lui semble son véhicule pendant tout ce temps ( 14 mois !!)ce qui a donc pu affaiblir les lames (au lieu d'amortisseurs), qui sont , je le rapelle sur un chassis d'occasion et qui ont fait déjà 273000 km et qui a pu provoquer ce frottement sur la caisse .. qui n'existait pas lors de la vente et l'essai routier ...! alors pourquoi me tenir responsable de cette usure .
il faut réellement remettre les choses à leurs vrai place pour définir une responsabilité.
en ce qui concerne la conformité d'un véhicule il me semble, et toujours d'après les textes , qu'elle est due par un PROFESSIONNEL à l'issu d'UN CONTRAT DE VENTE et non par un particulier et que seul la garantie légale doit etre retenue mais toute garantie pour " vice caché "doit cumuler 3 conditions essentielles pour etre reconnue.
il serait donc important ,à mon avis, de tenir compte de tout ces éléments pour définir le viche caché et tenir compte également que l'acheteur a effectué une réparation sommaire du défaut qu'il invoque, suite à cette surcharge, et qu'il a continué à rouler pendant 11 mois et fait encore 6500 km avec ce véhicule ...! comment pourrait on reconnaitre ,dans ce cas là, une dangerosite le rendant impropre puisque l'acheteur démontre le contraire ?
je veux également invoqué, la mauvaise foi de l'acheteur qui a utilisé ce vehicule pendant 8 MOIS et a voulu le vendre, sans établir pour autant un défaut sur ce véhicule.
elle le souligne elle meme dans son annonce : " vehicule en trés bon état et refait à neuf du SOL au PLAFOND...."
par conséquent j'espère que toutes ces données seront prises en compte pour 'établir ma responsabilité dans cette affaire et pour reconnaitre que l'acheteur , de mauvaise foi, ne peut évoquer de viche " caché" au bout de 14 mois puis a nouveau 11 mois (25 mois au total ) et que meme une surcharge reconnue est toléré et ne rend pas impropre ce véhicule, à son utilisation !
je pense avoir été précis ( bien que mes courriers précedent l'étaient également) et de toute manière je vais laisser l'appréciation de tout ceci entre les mains du tribunal et je soutiendrais coute que coute ces affirmations .
je n'ai pas d'autre choix !
merci quand meme de tous vos conseils .
il me semblait que bien que , depuis le début de nos échanges, vous n'étiez pas en phase avec les valeurs de poids ! pourtant je l'ai bien précisé clairement depuis le 1er courrier:
- la CG indique 3t5 à vide ( et non 2t8 ) donc je me suis basé la dessus pour l'équiper ..! normalement 2t5 + 880 kg = 3t380 ...! et la pas de souci..
lors de la vente et d'aprés les valeurs du CT il possédait un poids de 3t750... la surcharge est de 250 kg !
il faut savoir, qu'en matière de surcharge et d'après la loi, lors d'un controle routier ,la tolérance de dépassement est de 20 % ,il me semble, du PTAC et par conséquent , il n'y aurait pas de problème .(4t2)! et pour autant le véhicule n'est pas considéré comme dangereux et impropre à son utilisation, puisque la loi "tolère" de rouler avec une surcharge ..!.
donc une surcharge n'est pas un vice caché au son sens propre du terme et peut donc etre vérifié à l'achat !!...est ce que je me trompe dans mon raisonnement ?
cela dit, l'acheteur a eu en main le CT avec les valeurs indiquées dessus, et elle a eu 14 mois (et fait 6500 km) pour s'en appercevoir sans qu'aucun problème ne survienne. comme je l'ai toujours répété, ce ne peut etre considéré comme un vice caché mais plutot apparent, de plus tout acheteur d'un véhicule d'occasion est censé avoir fait un examen méticuleux du véhicule et de ses documents et c'est bien ce qui a été fait, ensemble, lors de la vente.
de plus elle a chargé comme bon lui semble son véhicule pendant tout ce temps ( 14 mois !!)ce qui a donc pu affaiblir les lames (au lieu d'amortisseurs), qui sont , je le rapelle sur un chassis d'occasion et qui ont fait déjà 273000 km et qui a pu provoquer ce frottement sur la caisse .. qui n'existait pas lors de la vente et l'essai routier ...! alors pourquoi me tenir responsable de cette usure .
il faut réellement remettre les choses à leurs vrai place pour définir une responsabilité.
en ce qui concerne la conformité d'un véhicule il me semble, et toujours d'après les textes , qu'elle est due par un PROFESSIONNEL à l'issu d'UN CONTRAT DE VENTE et non par un particulier et que seul la garantie légale doit etre retenue mais toute garantie pour " vice caché "doit cumuler 3 conditions essentielles pour etre reconnue.
il serait donc important ,à mon avis, de tenir compte de tout ces éléments pour définir le viche caché et tenir compte également que l'acheteur a effectué une réparation sommaire du défaut qu'il invoque, suite à cette surcharge, et qu'il a continué à rouler pendant 11 mois et fait encore 6500 km avec ce véhicule ...! comment pourrait on reconnaitre ,dans ce cas là, une dangerosite le rendant impropre puisque l'acheteur démontre le contraire ?
je veux également invoqué, la mauvaise foi de l'acheteur qui a utilisé ce vehicule pendant 8 MOIS et a voulu le vendre, sans établir pour autant un défaut sur ce véhicule.
elle le souligne elle meme dans son annonce : " vehicule en trés bon état et refait à neuf du SOL au PLAFOND...."
par conséquent j'espère que toutes ces données seront prises en compte pour 'établir ma responsabilité dans cette affaire et pour reconnaitre que l'acheteur , de mauvaise foi, ne peut évoquer de viche " caché" au bout de 14 mois puis a nouveau 11 mois (25 mois au total ) et que meme une surcharge reconnue est toléré et ne rend pas impropre ce véhicule, à son utilisation !
je pense avoir été précis ( bien que mes courriers précedent l'étaient également) et de toute manière je vais laisser l'appréciation de tout ceci entre les mains du tribunal et je soutiendrais coute que coute ces affirmations .
je n'ai pas d'autre choix !
merci quand meme de tous vos conseils .
"...il me semblait que bien que , depuis le début de nos échanges, vous n'étiez pas en phase avec les valeurs de poids ! pourtant je l'ai bien précisé clairement depuis le 1er courrier:
- la CG indique 3t5 à vide ( et non 2t8 ) donc je me suis basé la dessus pour l'équiper ..! normalement 2t5 + 880 kg = 3t380 ...! et la pas de souci.."
Bah, non , justement, c'était pas très clair...C'est 2T5 à vide ou 3T5 ?
Pour un VP, le PTAC maxi, c'est normalement 3T5 ! Le poids à vide, c'est autre chose et tout est indiqué sur la carte grise (poids à vide, PTAC, PTRA).
Donc, au jour de la vente, le véhicule pesait combien à vide (avec votre équipement et l'aménagement) ? 3T380 ou 3T750 ?
Si c'est 3T380, c'est tout bon (même avec un poids à vide non conforme à la carte grise); si c'est 3T750, c'est plus embêtant (pour la marge, je demande à voir, l'idéal étant de prendre contact avec un CT PL de votre secteurpour avoir un document officiel à produire si besoin...).
Comme je l'ai déjà indiqué, vous pourriez même invoquer le fait que le véhicule n'est pas vraiment un camion pizza en tant que tel puisque le véhicule reste dans sa carrosserie d'origine; d'ailleurs, votre assureur a pris en compte le véhicule suivant les caractéristiques de la carte grise, avec, à part, du matériel transporté !!!
Invoquer un vice caché n'est pas recevable dans ce dossier...
Pour le problème de poids, l'acheteuse ayant eu en main le CT au moment de la vente, celle ci ne peut revendiquer le fait de découvrir le problème puisque le CT indique le poids du véhicule....
Le véhicule a été utilisé sans aucun problème pendant huit mois; les affaires marchant mal, le camion a été mis en vente, sans résultat, avec une annonce qui stipule un parfait état,.......
L'activité a malgré tout continuer jusqu'à l'apparition d'un soi disant problème de plancher, pour une raison inconnue (mais surcharge possible), et qui aurait été réparé (sans expertise du camion, plus de preuve = attention si facture de réparation, mais expertise non contradictoire).
Suite à cette réparation supposée, le camion continue d'être utilisé puisque 6500 Kms faits...Donc, le véhicule est capable de circuler normalement (donc, il n'est donc pas impropre à l'usage, facteur indispensable pour invoquer le vice caché...).
J'ai fait un peu le boulot de votre avocate; si vous ne la sentez pas, voyez en page d'accueil du site, il y a une recherche possible d'avocat "automobile" en focntion de votre région; faites une recherche pour voir si l'un d'entres eux et proche de chez vous...
Pour finir, votre dossier est à mon avis, défendable; encore faut il trouver quelqu'un de compétent dans le domaine, qui a la volonté et le temps...
Et deux bons conseils: restez zen pour avoir la tête froide, reposez vous et surtout surtout, surveillez bien votre dossier, harcelez votre avocat pour suivre le dossier de près, occupez vous en bien de très près et ne laissez surtout pas faire votre avocat tout seul dans son coin...
- la CG indique 3t5 à vide ( et non 2t8 ) donc je me suis basé la dessus pour l'équiper ..! normalement 2t5 + 880 kg = 3t380 ...! et la pas de souci.."
Bah, non , justement, c'était pas très clair...C'est 2T5 à vide ou 3T5 ?
Pour un VP, le PTAC maxi, c'est normalement 3T5 ! Le poids à vide, c'est autre chose et tout est indiqué sur la carte grise (poids à vide, PTAC, PTRA).
Donc, au jour de la vente, le véhicule pesait combien à vide (avec votre équipement et l'aménagement) ? 3T380 ou 3T750 ?
Si c'est 3T380, c'est tout bon (même avec un poids à vide non conforme à la carte grise); si c'est 3T750, c'est plus embêtant (pour la marge, je demande à voir, l'idéal étant de prendre contact avec un CT PL de votre secteurpour avoir un document officiel à produire si besoin...).
Comme je l'ai déjà indiqué, vous pourriez même invoquer le fait que le véhicule n'est pas vraiment un camion pizza en tant que tel puisque le véhicule reste dans sa carrosserie d'origine; d'ailleurs, votre assureur a pris en compte le véhicule suivant les caractéristiques de la carte grise, avec, à part, du matériel transporté !!!
Invoquer un vice caché n'est pas recevable dans ce dossier...
Pour le problème de poids, l'acheteuse ayant eu en main le CT au moment de la vente, celle ci ne peut revendiquer le fait de découvrir le problème puisque le CT indique le poids du véhicule....
Le véhicule a été utilisé sans aucun problème pendant huit mois; les affaires marchant mal, le camion a été mis en vente, sans résultat, avec une annonce qui stipule un parfait état,.......
L'activité a malgré tout continuer jusqu'à l'apparition d'un soi disant problème de plancher, pour une raison inconnue (mais surcharge possible), et qui aurait été réparé (sans expertise du camion, plus de preuve = attention si facture de réparation, mais expertise non contradictoire).
Suite à cette réparation supposée, le camion continue d'être utilisé puisque 6500 Kms faits...Donc, le véhicule est capable de circuler normalement (donc, il n'est donc pas impropre à l'usage, facteur indispensable pour invoquer le vice caché...).
J'ai fait un peu le boulot de votre avocate; si vous ne la sentez pas, voyez en page d'accueil du site, il y a une recherche possible d'avocat "automobile" en focntion de votre région; faites une recherche pour voir si l'un d'entres eux et proche de chez vous...
Pour finir, votre dossier est à mon avis, défendable; encore faut il trouver quelqu'un de compétent dans le domaine, qui a la volonté et le temps...
Et deux bons conseils: restez zen pour avoir la tête froide, reposez vous et surtout surtout, surveillez bien votre dossier, harcelez votre avocat pour suivre le dossier de près, occupez vous en bien de très près et ne laissez surtout pas faire votre avocat tout seul dans son coin...