exces de vitesse

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capitaine caverne
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Inscription : jeu. janv. 13, 2011 11:44 pm

exces de vitesse

Message par capitaine caverne »

j' aimerais savoir:
- si cela est vraiment possible
- combien de temps mettra le trésor publique a me rembourser
- si mon point sautera vraiment une fois que mon amende sera réglée ou si il l'est déja

capitaine caverne
Messages : 5
Inscription : jeu. janv. 13, 2011 11:44 pm

Re: exces de vitesse

Message par capitaine caverne »

capitaine caverne a écrit :j' aimerais savoir:
- si cela est vraiment possible
- combien de temps mettra le trésor publique a me rembourser
- si mon point sautera vraiment une fois que mon amende sera réglée ou si il l'est déja
euh désolé c'est la premiere fois que je poste sur un forum
je recommence

bonjour
je vous écris suite a une lettre d'huissier pour un éxcès de vitesse inferieure a 20km/h alors que la limitation était à 50km/h (90 euros et 1 point)
mon problème est un peu compliqué
mon éxcès de vitesse date du 25 février 2010 seulement je n'ai recu ni la contravention, ni les deux précedentes lettres d'huissier
pour la simple et unique raison que je n'avais pas changé ma carte grise
etant en permis probatoire jusqu' au 3 avril 2011
j'ai contacté le cabient d'huissier qui m'a dit:
qu'il fallait que je regle 430 euros q'on me remboursera apres et que je change ma carte grise au plus vite
ils m'ont proposé un paiement en 4 fois ce qui me permetterait de conserver les 6 points de mon probatoire en finissant de payer mon amende apres le 3 avril (date de fin de mon probatoire)
ce qui me ferait sauter 1 point au lieu de 7 (6 du probatoire et 1 pour l'amende) ce qui me ferait 11 points

j' aimerais savoir:
- si cela est vraiment possible
- combien de temps mettra le trésor publique a me rembourser
- si mon point sautera vraiment une fois que mon amende sera réglée ou si il l'est déja

merci d'avance

Aléa
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Re: exces de vitesse

Message par Aléa »

Bonjour,

Vous vous êtes bien fait rouler dans la farine avec ces explications à la noix, surtout si vous avez payé, vous allez pouvoir passer à la poële :roll:

Le point vous a déjà été enlevé ou se trouve inexorablement dans les tuyaux. :(

Avez vous commencé le paiement au cabinet d'huissier ?

capitaine caverne
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Re: exces de vitesse

Message par capitaine caverne »

non je n'ai pas encore reglé

Aléa
Messages : 5654
Inscription : ven. déc. 19, 2003 12:04 am

Re: exces de vitesse

Message par Aléa »

Bonsoir,

Téléphonez à RENNES 0811 10 20 30, en espérant que ce numéro est toujours d'actualité, pour demander un retour à l'amende initiale, normalement vous y avez droit car l'adresse de votre carte grise n'est pas la bonne, article 530 du CPP.

S'il vous était demandé d'écrire, n'oubliez pas d'aller changer la carte grise et de conserver une copie de l'ancienne, cela justifiera votre mise en règle.

azzopardi
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Inscription : mer. nov. 29, 2006 2:02 pm

Re: exces de vitesse

Message par azzopardi »

CR CONTESTATION AMENDES EXCES DE VITESSES ;

Monsieur,

Les pouvoirs publics ont installés des radars servant a la détection de vitesses ceux cis sont réglés
Pour enregistrer tous dépassements de vitesses autorisées et participe ainsi a améliorer la sécurité routière.
Ces radars ont des performances se limitant aux véhicules légers.
Ce système conduit à être en opposition avec le code de la route régissant les véhicules lourds.
En effet selon leurs articulations, tonnages, volumes, produits dangereux.
Les véhicule lourds doivent respecter des vitesses s’échelonnant entre 60 et 80 km/h sur nationale selon également la qualification de la route 2 voies, 3voies, 4 voies.
La contestation présente tient compte de ces facteurs pour dire avec certitude qu’aucun vehicule lourd n’est flashé en excès de vitesse lorsqu’il passe devant un radars à 90 KM/H lequel se trouve
Entre 10 et 30km/h en excès de vitesse par rapport à la vitesse auquel il peut rouler.

Ceci constate qu’il y a dérogation à l’article 1 de la constitution sur l’égalité dont voici le contenu.
Article 1
Modifié par LOI constitutionnelle n°2008-724 du 23 juillet... - art. 1
La France est une République indivisible, laïque, démocratique et sociale. Elle assure l'égalité devant la loi de tous les citoyens sans distinction d'origine, de race ou de religion. Elle respecte toutes les croyances. Son organisation est décentralisée.
La loi favorise l'égal accès des femmes et des hommes aux mandats électoraux et fonctions électives, ainsi qu'aux responsabilités professionnelles et sociales.
Au regard de l’article 1er de la constitution et compte tenu que pour le moment aucun dispositif ne permet un contrôle volumétrique amenant un minimum d’équité dans le système il ne peut y avoir procès verbal.
Je vous demande donc d’annuler le procès verbal ci-dessus référencé.
Meilleures salutations
Mr Azzopardi

Le radar qui fait la discrimination des vl et pl sur autoroute c'est du pipo total
Les véhicules articulés sont limités techniquement a 90 km /h ils ne peuvent en aucun cas dépasser cette vitesse a cause du limiteur de vitesse installé obligatoire vérifié tous les deux ans.
Le véhicule passe tous les ans aux mines et doit présenter ces documents
Par contre ces radars sont valables sur route car ces mêmes véhicules sont limités a 70 km /h sur 2 voies et 80 sur 3 et 4 voies.
Ils roulent tous sur routes nationales à 90 km/h depuis des années sans êtres inquiétés par les radars.
Ils sont donc entre 10 et 20 km/h au dessus de leurs vitesses autorisées en permanence car les radars sont calés à 90km/h
Je dis que les automobilistes sont spoliés depuis des années et ils sont en droit de demander l'annulation de leurs amandes et leur remboursement devant le tribunal administratif de Nantes.
Ceci en vertu de l'article 1 de la constitution sur l’égalité.
Les disques des PL ne vérifient que la durée du temps de travail et non les vitesses.
Pourquoi les véhicules articulés peuvent avoir 10 et 20 km/h en excès de vitesse permanent tandis que les VL sont verbalisés pour 2 KM//H
Les pouvoirs publics confondent résultats financier et sécurité routière.
Et en vertu de cette sécurité les pouvoirs publics spolie purement et simplement les automobilistes.
Votre dévoué
Marcel Azzopardi
Guitariste de blues et country music(moderne) confirmé
Passion les pierres. les montres .les bijoux
Les innovations la technologie numerique (usinage)
architecture moderne.

Aléa
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Inscription : ven. déc. 19, 2003 12:04 am

Re: exces de vitesse

Message par Aléa »

Bonjour

Ben dites donc, un dimanche matin, ça ne rigole pas chez vous. :cry:

A part ce coup de gueule qui ressemble à un coup d'épée dans l'eau, beaucoup d'inexactitudes dans ce long message, mais bon, faut bien se défouler un peu de temps en temps. :P

Les disques, et maintenant les chronos numériques, ne relèveraient pas la vitesse ? vous n'avez pas dû en consulter un seul :lol:

Des poids lourds qui ne seraient jamais sanctionnés pour les excès de vitesse ? vous connaissez bien mal le problème :roll: Le seul "avantage" qu'ils ont sur les VL c'est surtout lorsque le radar est sur une portion à 90 km/h, dans tous les autres cas, hormis l'autoroute et les voies rapides puisqu'un PL ne monte pas, en principe, à de telles vitesses, ils sont a égalité avec les VL. Je vous passe quelques particularités notamment eu égard le PTAC, sur le nombre de points retirés et sur la classe de la contravention. En outre des radars spécifiques PL sont en train de se mettre en place.

http://www.leparisien.fr/societe/le-pre ... 889799.php

Jeanmi
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Re: exces de vitesse

Message par Jeanmi »

Et il ne faut pas oublier qu'il n'y a pas que des radars fixent...ll y a aussi des radars embarqués dans les véhicules, les jumelles,...
Donc, les PL sont bien soumis aux mêmes risques de contrôles, voir un peu plus compte tenu qu'ils sont, en plus, équipés à bord qu'un système de contrôle embarqué, aujourd'hui infalsifiable puisque numérique...
Je ne vois pas trop ce que cette croisade anti camion vient faire dans ce post...

capitaine caverne
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pour repondre a alea

Message par capitaine caverne »

en fait je me moque pas mal du montant de l'amande bien que ca me fasse vraiment ch... :evil:
ce sont plutôt mes points pour qui je m'inquiète 12-6(probatoire)-1(amende) =5 points ou 12-1 =11
5 ou 11 la différence est plutôt de taille

jcomprend rien au secour !!!

j'apelle renne demain merci pour le numero

capitaine caverne
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Re: exces de vitesse

Message par capitaine caverne »

Bonsoir
Je viens de me renseigner auprès d'un CRS et tout va bien je ne vais perdre que un point , je garde mais 6 points probatoire = )
Merci pour vos réponse .

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