peut-on contester un pv pour oruler en inter-files?
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Ce forum est dédié aux discussions concernant : permis à points, stages de récupération, contrôle radar fixe ou mobile, droit routier, examen du code de la route, contestation devant le tribunal de police ou administratif...
IMPORTANT : Ce forum est un forum d'échanges entre particuliers. Si vous recherchez les conseils d'un avocat, nous vous recommandons de consulter l'annuaire des avocats membres de l'association.
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Re: peut-on contester un pv pour oruler en inter-files?
dadaw83, ce que veut dire maladroitement gman, c'est que l'on veut bien vous aider, mais porter plainte pour mise en danger contre les deux motards de la Police qui vous ont arrêter sur la bande d'arrêt d'urgence ne va pas forcément vous aider, bien au contraire...
Il y a votre infraction, car cela en est bien une...; vous remontiez entre deux files de voitures, à une vitesse apparemment un peu inadaptée par rapport aux circonstances...
L'infraction est donc caractérisée, et je dirais même qu'il y en a deux, mais bon.
Si vous voulez contester, faites le pour un motif concernant votre infraction, pas sur les circonstances de l'interception par les motards qui avaient sûrement dû faire la même chose que vous, d'ailleurs...
Votre futur dépôt de plainte ne fera pas le poids devant un procureur car malheureusement, pas mal de motards font pas mal de bêtises (et je ne parle pas pour vous).
Malheureusement, la tendance actuelle est à la répression et le procureur risque de ne pas vous louper si vous déposez une plainte...; je ne pense pas que cette option vous soit vraiment profitable et vous devriez y réfléchir à deux fois...
Il y a votre infraction, car cela en est bien une...; vous remontiez entre deux files de voitures, à une vitesse apparemment un peu inadaptée par rapport aux circonstances...
L'infraction est donc caractérisée, et je dirais même qu'il y en a deux, mais bon.
Si vous voulez contester, faites le pour un motif concernant votre infraction, pas sur les circonstances de l'interception par les motards qui avaient sûrement dû faire la même chose que vous, d'ailleurs...
Votre futur dépôt de plainte ne fera pas le poids devant un procureur car malheureusement, pas mal de motards font pas mal de bêtises (et je ne parle pas pour vous).
Malheureusement, la tendance actuelle est à la répression et le procureur risque de ne pas vous louper si vous déposez une plainte...; je ne pense pas que cette option vous soit vraiment profitable et vous devriez y réfléchir à deux fois...
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Re: peut-on contester un pv pour oruler en inter-files?
il est rigolo ce post, vous enfreignez plusieurs articles du code de la route en même temps (comme nombre de deux roues qui oublient que le code s'appliquent aussi à eux) et vous voulez porter plainte contre les motards qui vous ont verbalisé ? Il ne faut pas vous étonner de vous faire retoquer par certains. Que le forum serve à donner des conseils techniques certes mais il ne faut pas tomber dans le ridicule. Vous pouvez contester tous les pv qui ont été dressés, vous vous heurterez au principe qui veut qu'en matière de contravention le pv fait foi jusqu'à preuve contraire: A vous donc de démontrer que vous ne remontiez pas entre les files (et oui c'est interdit car dangereux et les deux roues le payent très cher en idf), que vous rouliez à une vitesse adaptée aux circonstances .... Bon courage car sauf à trouver des failles sur la forme des pv, une contestation n'aura qu'un avantage, vous faire gagner du temps.
Re: peut-on contester un pv pour oruler en inter-files?
Bonjour et merci jeanmi,Jeanmi a écrit :dadaw83, ce que veut dire maladroitement gman, c'est que l'on veut bien vous aider, mais porter plainte pour mise en danger contre les deux motards de la Police qui vous ont arrêter sur la bande d'arrêt d'urgence ne va pas forcément vous aider, bien au contraire...
Il y a votre infraction, car cela en est bien une...; vous remontiez entre deux files de voitures, à une vitesse apparemment un peu inadaptée par rapport aux circonstances...
L'infraction est donc caractérisée, et je dirais même qu'il y en a deux, mais bon.
Si vous voulez contester, faites le pour un motif concernant votre infraction, pas sur les circonstances de l'interception par les motards qui avaient sûrement dû faire la même chose que vous, d'ailleurs...
Votre futur dépôt de plainte ne fera pas le poids devant un procureur car malheureusement, pas mal de motards font pas mal de bêtises (et je ne parle pas pour vous).
Malheureusement, la tendance actuelle est à la répression et le procureur risque de ne pas vous louper si vous déposez une plainte...; je ne pense pas que cette option vous soit vraiment profitable et vous devriez y réfléchir à deux fois...
désolé pour le retard de reponse à votre post .
On comprend mieux les choses quand elle sont dites sans prejujés , donc si je comprend bien, je ne peux pas me defendre devant un tribunal .
je vais donc attendre de recevoir mon pv et par la suite essayer de voir avec un avocat si ça en vaut vraiment la peine .
encore merci .
Re: peut-on contester un pv pour oruler en inter-files?
si il est possible de se defendre devant un tribunal.dadaw83 a écrit :Bonjour et merci jeanmi,Jeanmi a écrit :dadaw83, ce que veut dire maladroitement gman, c'est que l'on veut bien vous aider, mais porter plainte pour mise en danger contre les deux motards de la Police qui vous ont arrêter sur la bande d'arrêt d'urgence ne va pas forcément vous aider, bien au contraire...
Il y a votre infraction, car cela en est bien une...; vous remontiez entre deux files de voitures, à une vitesse apparemment un peu inadaptée par rapport aux circonstances...
L'infraction est donc caractérisée, et je dirais même qu'il y en a deux, mais bon.
Si vous voulez contester, faites le pour un motif concernant votre infraction, pas sur les circonstances de l'interception par les motards qui avaient sûrement dû faire la même chose que vous, d'ailleurs...
Votre futur dépôt de plainte ne fera pas le poids devant un procureur car malheureusement, pas mal de motards font pas mal de bêtises (et je ne parle pas pour vous).
Malheureusement, la tendance actuelle est à la répression et le procureur risque de ne pas vous louper si vous déposez une plainte...; je ne pense pas que cette option vous soit vraiment profitable et vous devriez y réfléchir à deux fois...
désolé pour le retard de reponse à votre post .
On comprend mieux les choses quand elle sont dites sans prejujés , donc si je comprend bien, je ne peux pas me defendre devant un tribunal .
je vais donc attendre de recevoir mon pv et par la suite essayer de voir avec un avocat si ça en vaut vraiment la peine .
encore merci .
mais cela risque d'etre complqiué car il faudrait montrer que votre infraction n'est pas justifiée.
de plus vous risquez le maximum des infractions à chaque fois...
or je vois difficilement sur quel element vous pourriez vous baser et qui pourraient etre recevables...
un avocat ca risque de vous faire perdre un peu plus d'argent,a moins d'en trouver un ultra spacialisé motard.
cela dit via le magazine vous semblez deja avoir des elements de contestation donc rien ne sert de prendre en plus un avocat.
maintenant faut voir exactement l'ensemble des elements du PV, car meme si vous vous arrivez à annuler la partie entrefile, resterait apparemment , la vitesse et le non respect des distances... hors là... ca sera plus difficile...
en gros va falloir toruver des parades pour tout ca...
si les elements indiques sont maintenus :
dépassement par la droite (article R414-6 du code de la route : 135€ + 3 points)
ou
dépassement sans se porter suffisamment à gauche du véhicule dépassé (art R414-4 : 135€ + 3 points)
+
non respect des distances de sécurité (art R412-12 : 135€ + 3 points).
+
"vitesse excessive eu égard aux circonstances " (art 413-17 : 135€).
Re: peut-on contester un pv pour oruler en inter-files?
Re
Pouvez-vous nous expliquer en quoi il y aurait un problème à déposer plainte contre les policiers pour les faits délictueux énoncés de mise en danger délibérée de la vie d'autrui ?
Qu'y a-t-il de, selon vous, si "rigolo" ?
Et où serait le "ridicule" ?
Vous trouvez normal que des policiers fassent s'arrêter un véhicule (au surplus une moto donc mal protégée contre les chocs) sur ... une autoroute et qu'ils le verbalisent tranquillement ....sur la bande d'arrêt d'urgence ?
Vous tenez çà d'où ?
Qu'est-ce qui obligeait à s'arrêter sur place ? qu'est-ce qui empêchait d'accompagner le motard jusqu'à la première sortie pour pouvoir verbaliser dans des conditions "normales" .. ?
??asteroid257 a écrit :il est rigolo ce post, vous enfreignez plusieurs articles du code de la route en même temps (comme nombre de deux roues qui oublient que le code s'appliquent aussi à eux) et vous voulez porter plainte contre les motards qui vous ont verbalisé ? Il ne faut pas vous étonner de vous faire retoquer par certains. Que le forum serve à donner des conseils techniques certes mais il ne faut pas tomber dans le ridicule.
Pouvez-vous nous expliquer en quoi il y aurait un problème à déposer plainte contre les policiers pour les faits délictueux énoncés de mise en danger délibérée de la vie d'autrui ?
Qu'y a-t-il de, selon vous, si "rigolo" ?
Et où serait le "ridicule" ?
Vous trouvez normal que des policiers fassent s'arrêter un véhicule (au surplus une moto donc mal protégée contre les chocs) sur ... une autoroute et qu'ils le verbalisent tranquillement ....sur la bande d'arrêt d'urgence ?
Vous tenez çà d'où ?
Qu'est-ce qui obligeait à s'arrêter sur place ? qu'est-ce qui empêchait d'accompagner le motard jusqu'à la première sortie pour pouvoir verbaliser dans des conditions "normales" .. ?
Dernière modification par Abracada le mer. juil. 27, 2011 12:29 pm, modifié 6 fois.
Re: peut-on contester un pv pour oruler en inter-files?
Bonjour asteroid,asteroid257 a écrit :il est rigolo ce post, vous enfreignez plusieurs articles du code de la route en même temps (comme nombre de deux roues qui oublient que le code s'appliquent aussi à eux) .
Je vois que vous aussi vous etes un amoureux des motards comme il y en a beaucoup dans ce forum, mais ce n'est pas grave je vais quand meme vous repondre .
ce que vous oubliez tous c'est que le code de la route a été créé en fonction des vehicules a quatres roues , ainsi que toutes les infrastructures , routes autoroutes etc...
vous oubliez aussi qu'il a fallu des années et des centaines de morts pour que létat prenne conscience qu'il n'y a pas que les voitures qui circulent et finisse par amenager des pistes cyclables pour qu'enfin certain 2roues puissent circuler librement et en toute securité .
Alors pourquoi ne pas amenager des voies speciales pour les motos et scooters ? serait-on discriminés? aretez de jetter la pierre et de mettre tous les crabes dans le meme panier . Oui je suis d'accord avec vous il y a des motards dangeureux et moi meme je les condamne , mais il y a beaucoup plus d'automobilistes tout aussi dangeureux , et croyez en mon experience de motard , il y en a enormement ...
Oui cela me paraissait juste , ils doivent nous proteger et pas nous mettre en danger, meme si j'ai fait une infraction au code de la route , ils ont tous les droits mais il faut pas qu'ils s'en servent n'importe comment.asteroid257 a écrit :et vous voulez porter plainte contre les motards qui vous ont verbalisé ? Il ne faut pas vous étonner de vous faire retoquer par certains.
ben pour l'instant ce forum ne m'as pas servi a grand chose a part me faire tirer dessus a boulet rouge!!!asteroid257 a écrit :Que le forum serve à donner des conseils techniques certes mais il ne faut pas tomber dans le ridicule.
oui c'est contestable en expliquant un changement de file ( et c'est honteux que les deux roues le payent cher car je le repete il n'existe pas d'infrastructures adaptées au 2RM.)asteroid257 a écrit : Vous pouvez contester tous les pv qui ont été dressés, vous vous heurterez au principe qui veut qu'en matière de contravention le pv fait foi jusqu'à preuve contraire: A vous donc de démontrer que vous ne remontiez pas entre les files (et oui c'est interdit car dangereux et les deux roues le payent très cher en idf),
Oui j'estime que ma vitesse etais adaptée mois de 30kmh au dessus de la vitesse des filles de voitures ça me parait une bonne vitesse pour reagir dans le cas ou une voiture changerais de file sans regarder dans son retro et sans mettre son clignotant (et ça marche bien car malheureusement tous les jours j'en fais la preuve en evitant des automobilistes imprudents ) je precise meme que j'ai installé un warning sur ma moto qui en etais depourvue, pour que les automobilistes me voie dans leurs retros . Vous voyez les motards ne sont pas tous betes ... alors merci de les respecter les comme n'impote quel usager de la route!!!asteroid257 a écrit : que vous rouliez à une vitesse adaptée aux circonstances .... Bon courage car sauf à trouver des failles sur la forme des pv, une contestation n'aura qu'un avantage, vous faire gagner du temps.
Re: peut-on contester un pv pour oruler en inter-files?
les FDO peuvent arreter les personnes n'importe ou meme pour verbaliser.
surtout qu'il ont du le rattrapper pour lui demander de les suivre.
je vois pas quel est le probleme a se faire verbaliser et controler sur une BAU ?
disons que la question semble "ridicule" car ca donne juste l'impression d 'essayer de toruver tous les moyens pour eviter ula contravention.
avez vous un texte indiquant que les FDO doivent verbaliser sur des endroits specifiques ?
d'autre part tout ce que risque de faire un tel depot de plainte c'est de rendre les juges plus severes.
estimant en gros que le contrevenant essaye d'echapper a ses responsabilité et de rejtter la fautes sur les autres...
ce qui d'ailleurs ne rendra pas caduque la procedure.
apres il fait ce qu'il souhiate ce ne sont que des conseils.
voir avec un avocat ou...
sinon : http://www.ffmc.asso.fr/spip.php?article1846
(c'est pas de gaite de coeur car je ne cautionne pas la situation , ni la pratique qui est a mon sens accidentogene...)
au passage la FFMC preconise une vitesse a moins de 20km/h...
surtout qu'il ont du le rattrapper pour lui demander de les suivre.
je vois pas quel est le probleme a se faire verbaliser et controler sur une BAU ?
disons que la question semble "ridicule" car ca donne juste l'impression d 'essayer de toruver tous les moyens pour eviter ula contravention.
avez vous un texte indiquant que les FDO doivent verbaliser sur des endroits specifiques ?
d'autre part tout ce que risque de faire un tel depot de plainte c'est de rendre les juges plus severes.
estimant en gros que le contrevenant essaye d'echapper a ses responsabilité et de rejtter la fautes sur les autres...
ce qui d'ailleurs ne rendra pas caduque la procedure.
apres il fait ce qu'il souhiate ce ne sont que des conseils.
voir avec un avocat ou...
sinon : http://www.ffmc.asso.fr/spip.php?article1846
(c'est pas de gaite de coeur car je ne cautionne pas la situation , ni la pratique qui est a mon sens accidentogene...)
au passage la FFMC preconise une vitesse a moins de 20km/h...
Re: peut-on contester un pv pour oruler en inter-files?
Re
oui, mais là vous nous donnez vos strictes opinions ou interprétations personnelles qui ont sensiblement la même valeur que la conversation qu'on peut trouver dans un bistrot .. ou bien avoir dans son escalier ...
Vous n'avez aucun élément sérieux de documentation à fournir .. (circulaire ? réponse ministérielle ? ouvrage de police ? etc ..)
Donc vous n'en savez rien, et dans ces conditions je ne vois pas très bien à quel titre il faudrait vous croire sur parole .. ?
Rien donc ne s'oppose à une plainte au pénal contre les deux policiers fautifs..
Et ce sont les juges correctionnels, qui, le cas échéant, décideront s'il y a ou pas infraction à une obligation de sécurité .. et décideront s'il y a lieu ou pas de les condamner ... et le cas échéant leur fixer une interdiction temporaire d'exercer ..
?gman2 a écrit :les FDO peuvent arreter les personnes n'importe ou meme pour verbaliser.
surtout qu'il ont du le rattrapper pour lui demander de les suivre.
je vois pas quel est le probleme a se faire verbaliser et controler sur une BAU ?
disons que la question semble "ridicule" car ca donne juste l'impression d 'essayer de toruver tous les moyens pour eviter ula contravention.
oui, mais là vous nous donnez vos strictes opinions ou interprétations personnelles qui ont sensiblement la même valeur que la conversation qu'on peut trouver dans un bistrot .. ou bien avoir dans son escalier ...
Vous n'avez aucun élément sérieux de documentation à fournir .. (circulaire ? réponse ministérielle ? ouvrage de police ? etc ..)
Donc vous n'en savez rien, et dans ces conditions je ne vois pas très bien à quel titre il faudrait vous croire sur parole .. ?
Rien donc ne s'oppose à une plainte au pénal contre les deux policiers fautifs..
Et ce sont les juges correctionnels, qui, le cas échéant, décideront s'il y a ou pas infraction à une obligation de sécurité .. et décideront s'il y a lieu ou pas de les condamner ... et le cas échéant leur fixer une interdiction temporaire d'exercer ..
Re: peut-on contester un pv pour oruler en inter-files?
j'apporte mon avis comme sur n'importe quel forum.
mais pour vous insurgez de la sorte je suppose que de votre cote vous avez des elements allant dans le sens ou les FDO n'ont pas le droit d'arreter sur une BAU ?
sinon vos propos ont la meme valeur que celle que vous accordez aux miens...
nous avons clairement dit que rien ne l'empechait de le faire.
mais lui avons deconseillez de le faire.
a lui de voir
mais pour vous insurgez de la sorte je suppose que de votre cote vous avez des elements allant dans le sens ou les FDO n'ont pas le droit d'arreter sur une BAU ?
sinon vos propos ont la meme valeur que celle que vous accordez aux miens...
nous avons clairement dit que rien ne l'empechait de le faire.
mais lui avons deconseillez de le faire.
a lui de voir
Dernière modification par gman2 le mer. juil. 27, 2011 3:08 pm, modifié 1 fois.
Re: peut-on contester un pv pour oruler en inter-files?
meme la FFMC recommande une vitesse de moins de 20km/h...dadaw83 a écrit :ben pour l'instant ce forum ne m'as pas servi a grand chose a part me faire tirer dessus a boulet rouge!!!
un peu dommage comme reaction, on a apporter aussi pas mal de conseils...
il y a une peu de mauvaise foi dans vos propos je trouve...
dadaw83 a écrit : Oui j'estime que ma vitesse etais adaptée mois de 30kmh au dessus de la vitesse des filles de voitures ça me parait une bonne vitesse pour reagir dans le cas ou une voiture changerais de file sans regarder dans son retro et sans mettre son clignotant (et ça marche bien car malheureusement tous les jours j'en fais la preuve en evitant des automobilistes imprudents ) je precise meme que j'ai installé un warning sur ma moto qui en etais depourvue, pour que les automobilistes me voie dans leurs retros . Vous voyez les motards ne sont pas tous betes ... alors merci de les respecter les comme n'impote quel usager de la route!!!
bonne ou pas les regles sont ce qu'elles sont au jour d'application et doivent etre respectées meme si on est pas d'accord avec...
apres c'est aussi vrai que ces regles sont regulierement baffouees par tout type de conducteur.
maintenant les libertes prises peuvent amenées a des sanctions et ils faut les accepter quand on decide de ne pas les appliquer.