Vice caché en tant que vendeur.

[boc]

Bonjour à tous ;

Je viens ici pour avoir des conseils par rapport à un vice caché automobile.

Voici mon histoire.

J’ai acquis un véhicule diesel avec environ 130 000 kilomètres,acquis dans les 3000e.

Une personne proposé un échangé contre une voiture cabriolet, le prix souhaité était de 5500e et la voiture était sur le site depuis un moment,.

Je lui ai proposé mon véhicule et lui ai demandé combien je devais rajouter, si jamais il était intéressé.
Il s’est basé sur la 5500e de son annonce, en me disant que mon véhicule coté 4900e pour me proposer 600e.

J’ai donc accepté sa proposition car le montant a rajouter me paraissait correct et que je ne connais pas la valeur de mon véhicule et que le cabriolet était une grosse cylindrée essence, chère en assurance et consommation et que la personne avait besoin d’un diesel pour allez au travail (il avait déjà d’autre cabriolet)
Nous procédons donc à l’échange.

Après 3mois, nous recevons une lettre comme quoi ils ont eu des problèmes et qu’ils ont déjà 1500e de réparations et qu’il nous convoque à une expertise.

Pour prouver ma bonne foi, je me rend à cette expertise et l’expert montre que le moteur a été changé par une moteur du même type (même cylindrée,marque,puissance)mais pas le bon code moteur et que le faisceau a été méchamment bidouillé.
De plus, avec l’historique vw, l’expert montre que le véhicule avait déjà plus de 180000kms avant mon achat en 2010.

La facture de 1500e est présenté, leur garage (non concessionnaire de la marque) a changé, des vannes, un poulie de vilebrequin, la pompe à injection, un injecteur, la batterie et d’autre chose , la distribution étant décalé de « 1 cran » apparemment.

Suite à cela, avec un essai routier, il a constaté que la voiture roule mais le moteur se mets toujours en défauts en mode « dégradé » donc elle plafonne à 90kms et a peu de puissance et bruit de tracteur.

Je leur ai fait savoir que je souhaite trouver un accord à l’amiable et que je souhaite me retourner contre l’ancien vendeur car apparemment il était louche (il avait fait ma carte grise 2 jours avant ma vente, a fait passé le contrôle techique par une autre personne que lui…)
Pour cela, je leur fournis la preuve que j’ai acquis le véhicule avec 130 000 kms (acte de cession +annonce internet)
Nous nous quittons et nous nous mettons d’accord que nous attendons le rapport d’expert pour donner un montant de dédommagement et nous recontacter

3mois sans nouvelles et sans rapport
Nous venons de recevoir une lettre de l’assurance qui nous demande de verser la somme de 6400e (4900+1500 de réparations) sous huitaine sinon ils engageront une procédure au tribunal.

Nous étions prêt à donner la valeur du véhicule soit environ 3000e mais n’ayant pas d’assistance juridique, je ne pourrais surement pas me retourner contre l’autre vendeur sauf à grand frais… et nous ne possédons cette importante somme de 6000e.

Suite à cela j’ai plusieurs questions.

1) Quels sont les choses concernées par le vice caché ? (mauvais fonctionnement du moteur et /ou moteur changé ?

2) Est-ce que l’expertise est valable du fait que celle-ci a était faite après les réparations Est elle pas un motif de dégagement ?
> la garagiste n’est un concessionnaire réseau et il a remplacé par des pièces d’occasion à priori

3) Si ces personnes engagent une action en justice, est ce que je peux demande une intervention forcé afin de faire comparaitre l’ancien vendeur ?
>Si oui, pourra t il être déclaré coupable? Qui devra payer ? Si il ne vient pas ?

4) Une solution à l’amiable est elle envisageable par un autre moyen ?
Procédure de conciliation ? Juge de paix ? proximité ?

5) Est-ce que le fait de se baser sur la valeur souhaité du véhicule échangé (5500e) et de la somme donné en plus (600e) et légale pour déterminer le montant du véhicule ? (4900e)
Sinon, quels est la procédure ? expert ? côte professionnelle ?


Voila, je vous remercie d’avance pour avoir tous lu, j’ai essayé d’être le plus explicite possible et je veux trouver une solution à ce problème.
Ma crainte étant de trouver un accord à l’amiable et de ne pas pouvoir me retourner contre mon vendeur car le véhicule aura était modifier.

Merci d’avance !

[Jeanmi]

Dans votre cas, il y a plusieurs problèmes et il faut savoir exactement ce que l'on vous réclame et surtout, pour quel motif...
Si le kilométrage a été trafiqué, c'est une tromperie sur la qualité du véhicule; si le moteur casse, c'est un vice caché, sauf que c'est à l'acheteur d'apporter la preuve que le vice était bien existant au moment de l'achat !
Dans votre cas, cela semble être un peu les deux problèmes, mais il y a autre chose de plus gênant, c'est le fait qu'il y a eu réparation.
En effet, il me semble un peu fort de faire réparer, avec des pièces d'occasion, sans obtenir de résultat, de vous appeller après à la cause, en vous demandant d'annuler la vente !!!
Tiens, d'ailleurs, prenez les au mot en annulant la vente, c'est à dire en lui rendant sa voiture et en reprenant la vôtre, charge à vous de faire un recours contre votre vendeur par la suite.

[boc]

Merci pour votre aide, dans mon cas, il me reproche les deux choses, le kilométrage et l'anomalie moteur.
Et le fait est que je ne possède plus le véhicule, que j'ai revendu suite à l'expertise pour avoir une somme de côté pour une arrangement amiable.
J'aurais préféré cette solution mais les personnes lors de l'expertise de m'ont pas donner l'impression de vouloir reéchanger leur véhicule.
Je suis vraiment bloquer.

Comment attaquer la négociation pour leur faire entendre que le prix du marché du véhicule n'était pas de 4900 et que son véhicule ne valait 5500e?

Que dit la loi sur ce sujet? comment est fait l'estimation?

Dans le cas ou je serais citer au tribunal, est ce que je peux faire citer l'ancien vendeur et joindre les 2 affaires?
On m'a dit que en demandant une "intervention forcé" cela serait possible?
il pourrait être déclarer responsable et payer tout les frais (les miens et celle de mon acheteur)
Quels sont les prérequis pour demander cette intervention? vais je devoir refaire une expertise en sa personne?

merci pour vos réponses!

[Sixel]

Bonjour,

Je ne comprends pas pourquoi vous vous faites éplucher de la sorte.
Combien de temps aviez vous gardé cette voiture achetée 3000€ ?
6400€ demandés par ces gens ! Vous êtes déjà bienveillants de proposer 3000 ! Pour ma part je m'allégerais de 750€, soit la moitié du montant des réparations effectuées.

1 - Vous êtes-professionnels de la mécanique auto ?
2 - L'acheteur a essayé le véhicule ?
3 - Il a roulé quelques centaines voir milliers de kilomètres avec ?
4 - Vous avez prouvé votre bonne foi avec des preuves du kilométrage affiché avant votre achat ce qui indique que vous ignoriez la baisse du compteur et que vous n'en êtes pas non plus l'auteur.


Le fait vous vous retrouviez aujourd'hui responsable, et par la suite dans l'obligation de vous retourner vers l'ancien propriétaire (difficile) ou garagiste (aisé) ... semble être un schéma bien plus adapté à de l'immobilier pour un vice caché/ou une décennale écoulée/ ou une absence de dommage/ouvrage - qu'à l'utilisation véhicule qui s'use au fil des kilomètres jusqu'à la panne.
Comme on le dit "une seconde avant de mourir, on respire encore", vous n'avez pas été acteur de ces incidents ! (à moins d'avoir bricolé, mal entretenu, ou malmené ce véhicule au moteur remplacé ?)

Pour l'histoire : j'ai eu le cas une fois, lors d'un échange de mon coupé BMW contre une berline du même constructeur + soulte de la part de l'autre partie.
Quelques jours après, cet homme m'appelle, énervé et me dit que le train arrière a ses encrages arrachés, que le véhicule est sur un pont chez BMW et qu'il annule la vente car les frais s'élèvent à + 2000 euros.
Cette personne n'avait pas essayé le véhicule (! monsieur "je sais tout", à la vision laser!) malgré le fait que je lui avais signalé des bruits suspects à l'arrière, comme une usure prononcée d'amortisseurs.
Je n'étais pas professionnel et pas en capacité de donner un diagnostic de ce problème, et cette personne aurait du essayer le véhicule pour se rendre compte au lieu de céder à la tentation de l'aspect cosmétique de cette voiture (qui ne m'a pas posé problème en 80 000kms) et faire les choses à la hâte.
Malgré les menaces voulant m'obliger à ramener le véhicule et reprendre le mien, je n'ai pas cédé malgré mes 24 ans de l'époque, j'ai fait ma grosse voix et je les ai invité à venir prendre l'apéro et essayer de me forcer à faire l'échange pour voir
J'pense qu'on aurait réglé ça à l'ancienne, j'aurai fait fonctionner son dentiste et il aurait pris goût à la Mousseline. Ces assistés procéduriers à 2 centimes !
Au bout de quelques appels où il faisait monter la pression sans arranger le problème, il a fini par se rendre à l'évidence que c'était un imbécile heureux et que lorsqu'on achète une voiture d'occasion, on est pas dedans. Si il était pas content il prenait son plus beau chéquier et aller acheter la même chez Béhème, neuve et garantie, à 40 000€ ou en occasion chez un pro 50% plus chère que ce que je lui avais vendu.
Ils vous ont pris pour la concession VW du coin ou bien ?

Bon courage, ne lâchez rien.