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xd

Message par xd »

Sauf que dans ce cas précis, il y a absence de photo...

Il faut également pouvoir prouver que nous n'étions pas le conducteur, et ça, c'est pas forcément facile :)

Santiago
Messages : 234
Inscription : sam. oct. 21, 2006 6:31 pm
Localisation : Alsace

Message par Santiago »

Je n'ai jamais eu à prouver que je n'étais pas le conducteur.... :wink:
Liberté,....?????, Fraternité.......

xd

Message par xd »

Etonnant ! (depuis hier qu'est-ce que je peux m'étonner et apprendre de choses ici !! :) ).

Mais ce serait plutôt positif alors, ce qui pourrait vouloir dire que s'il n'y a pas d'interception ET pas de photo, on pourrait systématiquement refuser la perte de point quitte à s'acquitter de l'amende ?

(bien sûr tant qu'il ne s'agit pas d'un délit de grand excès de vitesse, parce que là je pense qu'ils doivent pousser la procédure plus profondément...)

Santiago
Messages : 234
Inscription : sam. oct. 21, 2006 6:31 pm
Localisation : Alsace

Message par Santiago »

Affirmatif !
Ma politique c'est :contester, contester et toujours contester...
Cela dépend beaucoup du juge, à mon avis...
Et comme ce sont souvent des juges de "proximité".....
A la mienne, je lui ai appris que la carte grise ne constitue pas un titre de propriété....elle semblait l'ignorer.....mais elle était très sympa... :wink:
Liberté,....?????, Fraternité.......

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