Bonsoir,
J'interpelle les lecteurs et les avocats de ce site sur mon cas!! Je suis étudiant ds une écoles d'architecte depuis 3ans et cet été j'ai participé à la féria de ceret!Après cette soiré largement arrosé nous avions décidé de dormir dans notre voiture conscient des risques encourues. Le lendemain matin au alentour de 9h30, agacés par de la musique nous avons décidé de rentré.
A la sortie du village je me suis fait arrété et mon controle d'alcoolémie était positif! Après un deuxieme test dans la camionnette de la gendarmerie mon taux était de 0.31. Après le réalisation du procès verbal qui a duré 20min le gendarme ma refait souffer et ma laissé repartir sachant que javais passé la barre des 0.25.
Sans nouvelle pendant 6mois!!!! j'ai reçu la semaine dernière une lettre recommandé me formulant mon retrait de permis à la suite d'un retrait de 6points sur mon permis probatoire qui n'en contient que 6.
En me rendant à la préfecture pour déposé mon permis on m'a informé mon retrait de permis pour 6mois (minimun si mon dossier n'est pas envoié au tribunal!!) avant de retrouver le droit de la repasser(plus le code bien sur!!). De plus la personne m'a signifié que je devais passé des tests médicaux et psychotechnique!!!
Sachant que le gendarme qui m'a interpellé m'a vonlontairement menti sur les risques encourus et qu'il m'a laissé repartir 20min après, je cherche un moyen de défense contre cette sanction qui me parait d'une injustice folle!!
Je met l'accent sur l'ironie de faire passer des tests à un étudiant de bac+3 qui n'a jamais eu le moindre pv...Surtout que l'alcoolémie ne remet pas en compte ma qualité de conducteurs.
nb: Mon permis probatoire s'est terminé le 21/12/06 et j'ai recu la lettre recommandé le 23/12/06 (avant noël super!!) mais mon infraction s'est produite en juillet.
Je vous remercis d'avance de répondre à mon problème, sachant que je suis prêt à faire appel à un avocat vu que j'ai besoin de mon permis pour tous les jours pour me rendre en cours et que je me sens véritablement pris d'une injustice totale...
alcool et permis probatoire
Règles du forum
Ce forum est dédié aux discussions concernant : permis à points, stages de récupération, contrôle radar fixe ou mobile, droit routier, examen du code de la route, contestation devant le tribunal de police ou administratif...
IMPORTANT : Ce forum est un forum d'échanges entre particuliers. Si vous recherchez les conseils d'un avocat, nous vous recommandons de consulter l'annuaire des avocats membres de l'association.
Ce forum est dédié aux discussions concernant : permis à points, stages de récupération, contrôle radar fixe ou mobile, droit routier, examen du code de la route, contestation devant le tribunal de police ou administratif...
IMPORTANT : Ce forum est un forum d'échanges entre particuliers. Si vous recherchez les conseils d'un avocat, nous vous recommandons de consulter l'annuaire des avocats membres de l'association.
Bonsoir
Je ne peux vous aider mais juste pour profiter de votre cas qui est similaire à celui de ma fille pour reposer une question. Je précise que notre cas nous avons betement payé l'amende.
La perte du permis est elle obligatoirement signifiée par un avis de l'administration ou faut il soi même savoir que 6 -6 = 0 et ne plus conduire ? en d'autre terme a t on le droit de conduire sachant que l'on
a fait et payé cette effraction.
Le jour où on recoit l'avis (si avis il y a) est il celui qui compte pour le retrait des points ? Ou est ce le jour de l'effraction?
merci
Je ne peux vous aider mais juste pour profiter de votre cas qui est similaire à celui de ma fille pour reposer une question. Je précise que notre cas nous avons betement payé l'amende.
La perte du permis est elle obligatoirement signifiée par un avis de l'administration ou faut il soi même savoir que 6 -6 = 0 et ne plus conduire ? en d'autre terme a t on le droit de conduire sachant que l'on
a fait et payé cette effraction.
Le jour où on recoit l'avis (si avis il y a) est il celui qui compte pour le retrait des points ? Ou est ce le jour de l'effraction?
merci
mon fils a été controler le 15/10/06 et payer le procés le jour même
la semaine derniere il a reçut l'exemplaire 48s qui stipule infraction de 6 points votre permis etant probatoire celui-ci et annuler depuis le 12/12/06.
je peut rendre monpermis de suite ou attendre l'ajonction du prefet de notre departement pour remettre son permis a la gendarmerie.
la semaine derniere il a reçut l'exemplaire 48s qui stipule infraction de 6 points votre permis etant probatoire celui-ci et annuler depuis le 12/12/06.
je peut rendre monpermis de suite ou attendre l'ajonction du prefet de notre departement pour remettre son permis a la gendarmerie.