Bonjour, je me suit fais retirer mon permis il y a 15 jours suite a un trés gros ecces de vitesse ( 169 km/h retenu pour 90 km/H)
J'ai donc vu mon permis confisqué et un retrait de permis de 2 mois et une visite medicale m'ont ete notifiés.
J'attends la convoquation et prendrais certainement un avocat de votre liste
D'ou ma premiere question qui veux bien venir me defendre dans les Ardennes ?
M'a deuxieme question est plus technique.
Je ne me suis pas vu notifié ni l amende ( 750 euros ?!) ni le retrait de quarte points
Y a t'il moyen de faire classer le dossier pour vice de procedure ?
Je ne conteste pas l'infraction qui est un delit, je le concois, mais avec un bon avocat, y a'til moyen de recuperer mon permis ou un permis blanc
Ma profession, m'oblige a conduire et en temps que chef d'entreprise, il est clair que si je ne peux pas me rendre aux reunions, des emplois pourrait etre menacé suite aux pertes de clients. J'ai l avantage de ne pas me soucier du montant de l amande, y a t'il des possibilité que cette derneire soit tres sallée mais que je recupere mon permis ?
Merci de me repondre
RETRAIT DE PERMIS SUITE A TGV
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Ce forum est dédié aux discussions concernant : permis à points, stages de récupération, contrôle radar fixe ou mobile, droit routier, examen du code de la route, contestation devant le tribunal de police ou administratif...
IMPORTANT : Ce forum est un forum d'échanges entre particuliers. Si vous recherchez les conseils d'un avocat, nous vous recommandons de consulter l'annuaire des avocats membres de l'association.
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Amande
Bonjour,
Déjà ce n'est pas 4 points mais 6 points en moins. Et l'amende dépend du tribunal...et c'est donc normal que vous en avez pas eu une sur place.
Il n'y a aucun vice de procédure, à part peut être le nombre de points qui ne vous a pas été notifié mais qui ne dépendra pas du tribunal mais du Service national des permis de conduire à contacter aprés votre jugement par le tribunal. Ce sont deux choses à part.
Aprés la suspension administrative que vous devez obligatoirement purger, vous recevrez une convocation ou une décision judiciaire. L'amende s'élève de 750 à 1500 euro si vous n'êtes pas récidiviste d'un grand excès de vitesse sinon c'est plus de 3000 euro. La suspension peut aller jusqu'à 3 ans lors du jugement (peine maximale de suspension)
Déjà ce n'est pas 4 points mais 6 points en moins. Et l'amende dépend du tribunal...et c'est donc normal que vous en avez pas eu une sur place.
Il n'y a aucun vice de procédure, à part peut être le nombre de points qui ne vous a pas été notifié mais qui ne dépendra pas du tribunal mais du Service national des permis de conduire à contacter aprés votre jugement par le tribunal. Ce sont deux choses à part.
Aprés la suspension administrative que vous devez obligatoirement purger, vous recevrez une convocation ou une décision judiciaire. L'amende s'élève de 750 à 1500 euro si vous n'êtes pas récidiviste d'un grand excès de vitesse sinon c'est plus de 3000 euro. La suspension peut aller jusqu'à 3 ans lors du jugement (peine maximale de suspension)