Je viens de recevoir un avis de contravention pour un excès de vitesse à 161 Km au lieu de 110. D'une part, 161 Km/k chrono cela fait 170 à mon compteur, et je ne me souviens pas avoir fait de tels excès ce jour là, d'autre part l'excès a été relevé le 26/7 à 19H26, c'est à dire en contre jour et sans que je ne voie de flash. Cela commence à faire beaucoup.
Enfin en lisant attentivement mon avis de contravention, je constate que le numéro d'immatriculation de ma voiture 23 CME 38 est imprimé de la façon suivante: 23CME 38. Or ni ma carte grise, ni bien sûr ma plaque d'immatriculation ne portent mon immatriculation inscrite avec cette faute de frappe.
Puis-je dans ces conditions contester - avec qques chances de succès - le PV qui m'a été adréssé?
Avis de contravention 'faux'
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moimeme
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k3
Je peux me tromper, mais il me semble que sur une plaque minéralogique, les lettres et les chiffres doivent être séparés par des espaces. Et en tous cas les lettres ne doivent pas être inscrites en minuscules.
Sinon, alors pourquoi n'insrirait-on pas les caractère en arabe ou en cyrillique?
23CME n'est pas 23 CME, faites cette erreur dans un numéro de chèque, vous m'en direz des nouvelles! Et puis pourquoi ce numéro ne serait-il pas celui d'une plaque étrangère où l'on colle les chiffres et les lettres? Pourquoi aussi ce numéro ne serait-il pas celui d'une plaque mal contrefaite comme il y en a de plus en plus?
En matière de laxisme, comme pour la vitesse, passé les bornes, il n'y a plus de limites...
Sinon, alors pourquoi n'insrirait-on pas les caractère en arabe ou en cyrillique?
23CME n'est pas 23 CME, faites cette erreur dans un numéro de chèque, vous m'en direz des nouvelles! Et puis pourquoi ce numéro ne serait-il pas celui d'une plaque étrangère où l'on colle les chiffres et les lettres? Pourquoi aussi ce numéro ne serait-il pas celui d'une plaque mal contrefaite comme il y en a de plus en plus?
En matière de laxisme, comme pour la vitesse, passé les bornes, il n'y a plus de limites...