J'ai recu ce jour le 48 SI!
Dois je l'ignorer,attendre plus de 10 jours....? Tout ceci car je n'ai pas encore prevenu mon patron et là, je suis dans l'embarras!
Sachant,que de toute façon je vais devoir repasser mon permis,puis je avoir malgrès tout, le retour d'expèrience de certains d'entre vous concernant le fait de n'avoir pas restitué son permis dans les délais prévus?
MERCI
48 SI RECU
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Ce forum est dédié aux discussions concernant : permis à points, stages de récupération, contrôle radar fixe ou mobile, droit routier, examen du code de la route, contestation devant le tribunal de police ou administratif...
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Jeremy007
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Terra
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botres
je ne suis évidemment pas pour l'instant allé chercher ce 48 SI,mais pour
l'histoire du stage,il me semble que lorsque la procédure d'injonction de
restitution est déclenchée,vous ne pouvez pas etre recrédité.
De plus,il me semble aussi que pour effectuer un stage,votre capital point doit etre positif et non à "0".
Mes propos n'engagent que moi et c'est pour cela que je demandais,pour
faire trainer les choses,s'il existait une loi qui obligeait une personne à
retirer un recommandé de n'importe quelle nature afin de pouvoir
prétexter le fait de n'avoir jamais rien reçu et si combien meme il est
prouvé qu'un tel courrier m'a été adressé ,rien ne m'oblige à le retirer.
l'histoire du stage,il me semble que lorsque la procédure d'injonction de
restitution est déclenchée,vous ne pouvez pas etre recrédité.
De plus,il me semble aussi que pour effectuer un stage,votre capital point doit etre positif et non à "0".
Mes propos n'engagent que moi et c'est pour cela que je demandais,pour
faire trainer les choses,s'il existait une loi qui obligeait une personne à
retirer un recommandé de n'importe quelle nature afin de pouvoir
prétexter le fait de n'avoir jamais rien reçu et si combien meme il est
prouvé qu'un tel courrier m'a été adressé ,rien ne m'oblige à le retirer.