Bonjour tout le monde,
j'aimerais savoir si vous pouviez m'aider ,et/ou si vous avez vécu la même expérience que moi.
Alors voila,mon solde de points est tombé a zero en debut d'année,
(soit dit en passant,j'ai été un pe surpris de la chose car j'ai perdu 2 points pr un exces de vitesse qui non seulement date de mai 2007 mais en plus,ce n'est même pas un radar,c'était un flic qui m'avait arreté ; il me restait donc 1 point sur mon permis que je savais que j'allais perdre puisque ma derniere infraction d'octobre n'etait pas encore arrivée),
j'ai donc décidé d'anticiper la chose a noel,et de contacter un avocat,
qui a donc envoyé une 1ere requête de au ministere de l'interieur en janvier,
je recois ensuite la 48SI le 10 fevrier, mon avocat me dit de ne pas rendre mon permis,sinon il est invalidé,
La 2e requête (soit la requête finale au tribunal administratif) aura lieu en mai et juin,
2 mois apres,soit ce mois-ci , la gendarmerie de ma commune m'appelle en me disant de restituer mon permis a la gendarmerie,
j'appelle mon avocat qui me dit d'y aller et de faire croire que je l'ai perdu,
alors voila j'ai un peu peur d'y aller en faisant croire ça, qu'en pensez-vous?
merci d'avance pour vos reponses
probleme perso
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Ce forum est dédié aux discussions concernant : permis à points, stages de récupération, contrôle radar fixe ou mobile, droit routier, examen du code de la route, contestation devant le tribunal de police ou administratif...
IMPORTANT : Ce forum est un forum d'échanges entre particuliers. Si vous recherchez les conseils d'un avocat, nous vous recommandons de consulter l'annuaire des avocats membres de l'association.
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Jeremy007
Bonsoir,
Il me semble (si je me souviens bien des conseils d'Aléa
) que le mieux aurait ete de passer un stage immediatement apres avoir constaté votre solde de points à 0,car cela "credite" votre dossier aussitot.
Une fois que vous avez reçu le recommandé 48SI c'est normalement trop tard,surtout si vous avez signé l'accusé de reception.
Pour ce qui est des "conseils" de votre avocat,je trouve cela limite mais peut etre cela fonctionne..
Bon courage.
Il me semble (si je me souviens bien des conseils d'Aléa
) que le mieux aurait ete de passer un stage immediatement apres avoir constaté votre solde de points à 0,car cela "credite" votre dossier aussitot.Une fois que vous avez reçu le recommandé 48SI c'est normalement trop tard,surtout si vous avez signé l'accusé de reception.
Pour ce qui est des "conseils" de votre avocat,je trouve cela limite mais peut etre cela fonctionne..
Bon courage.
Bonjour,
Dites donc, votre avocat il prend les gendarmes pour des demeurés ?
Ce que je peux vous dire c'est qu'il vous met dans une drôle de situation. Vous avez récupéré le 48SI, ce qu'il ne fallait pas faire, ça au moins il aurait dû vous le dire, votre permis est officiellement invalidé. Vous ne pouvez plus conduire, vous risquez le Tribunal correctionnel, quel que soit la décision future du TA.
Effectivement, vous auriez pu suivre un stage avec le compte à zéro mais sans avoir récupéré le 48SI. Suivre un stage si vous pouviez et si vous n'en aviez pas suivi un moins de 2 ans en arrière.
Dites donc, votre avocat il prend les gendarmes pour des demeurés ?
Ce que je peux vous dire c'est qu'il vous met dans une drôle de situation. Vous avez récupéré le 48SI, ce qu'il ne fallait pas faire, ça au moins il aurait dû vous le dire, votre permis est officiellement invalidé. Vous ne pouvez plus conduire, vous risquez le Tribunal correctionnel, quel que soit la décision future du TA.
Effectivement, vous auriez pu suivre un stage avec le compte à zéro mais sans avoir récupéré le 48SI. Suivre un stage si vous pouviez et si vous n'en aviez pas suivi un moins de 2 ans en arrière.
pff
il fallait simplement que vous n'alliez pas chercher le recommandé comme sa vous n'étiez pas informé officiellement du retrait de permis
entre temps vous passiez le stage comme sa vous auriez récupéré les points
alors votre avocat, entre nous , il est pas terrible
en faite sa rejoint ce que dit aléa alors la prochaine fois prend aléa en avocat
il fallait simplement que vous n'alliez pas chercher le recommandé comme sa vous n'étiez pas informé officiellement du retrait de permis
entre temps vous passiez le stage comme sa vous auriez récupéré les points
alors votre avocat, entre nous , il est pas terrible
en faite sa rejoint ce que dit aléa alors la prochaine fois prend aléa en avocat
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rems214
re
malheureusement,j'ai oublié de préciser que je pouvais pas faire de stage parce que ca fait pas 2 ans d'attente entre le dernier stage et celui la,
le dernier date d'octobre 2007,
dc je pouvais pas avant octobre 2009,
par rapport a l'avocat il me semble avoir lu quelque part ds ce forum que pour que la procedure ac un avocat marche,il ne faut pas rendre son permis,pour gagner du temps jusqu'a la fin de la procedure
le dernier date d'octobre 2007,
dc je pouvais pas avant octobre 2009,
par rapport a l'avocat il me semble avoir lu quelque part ds ce forum que pour que la procedure ac un avocat marche,il ne faut pas rendre son permis,pour gagner du temps jusqu'a la fin de la procedure
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rems214
re
personne s'es retrouvé dans la mm situation que moi pour recuperer son permis ac un solde de points nul????
le fait de ne pas aller chercher la lettre 48SI m'aurait penalisé encore plus,forcement a un moment donné ou un autre,il faut la signer,
et c quoi cette connerie de tribunal correctionnel??
le fait de ne pas aller chercher la lettre 48SI m'aurait penalisé encore plus,forcement a un moment donné ou un autre,il faut la signer,
et c quoi cette connerie de tribunal correctionnel??
Bonjour,
Il y a plusieurs réponses à vos questions, au choix :
- vous n'avez pas bien compris ce que votre avocat vous a expliqué
- il, votre avocat ne vous a pas tout dit,
- il, votre avocat, n'a pas voulu tout vous dire,
- il, votre avocat, ne connait pas bien la procédure
- la connerie du tribunal correctionnel c'est qu'en ayant signé le 48SI vous seriez en défaut de permis de conduire si vous preniez le volant, pas plus compliqué que ça, mais c'est votre choix en toute liberté et avec les conseils de votre avocat,
- vous n'avez pas compris qu'en ne signant pas le 48SI votre permis n'était pas officiellement annulé bien qu'ayant un solde de point nul et, avec zéro point, on peut encore suivre un stage pour en récupérer 4.
- vous n'avez pas compris qu'en ne signant pas le 48SI ce courrier aurait été retourné à l'envoyeur et vous pouviez rouler sans problème jusqu'au jour où cette décision vous aurait été signifiée quand on vous aurait retrouvé, dans quelques semaines, dans quelques mois, vous n'auriez donc pas été pénalisé davantage.
C'est plus clair ?
Il y a plusieurs réponses à vos questions, au choix :
- vous n'avez pas bien compris ce que votre avocat vous a expliqué
- il, votre avocat ne vous a pas tout dit,
- il, votre avocat, n'a pas voulu tout vous dire,
- il, votre avocat, ne connait pas bien la procédure
- la connerie du tribunal correctionnel c'est qu'en ayant signé le 48SI vous seriez en défaut de permis de conduire si vous preniez le volant, pas plus compliqué que ça, mais c'est votre choix en toute liberté et avec les conseils de votre avocat,
- vous n'avez pas compris qu'en ne signant pas le 48SI votre permis n'était pas officiellement annulé bien qu'ayant un solde de point nul et, avec zéro point, on peut encore suivre un stage pour en récupérer 4.
- vous n'avez pas compris qu'en ne signant pas le 48SI ce courrier aurait été retourné à l'envoyeur et vous pouviez rouler sans problème jusqu'au jour où cette décision vous aurait été signifiée quand on vous aurait retrouvé, dans quelques semaines, dans quelques mois, vous n'auriez donc pas été pénalisé davantage.
C'est plus clair ?
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rems214
re
http://www.forum-auto.com/automobile-pr ... 386141.htm tiens,lis ce que dit razor2, le permis es annulé si tu ne va pa la chercher la lettre au bout des quinze jours
Bonjour,
C'est un détail subaltnerne contenu dans le message de Razor2, un détail qui ne change strictement rien à votre situation actuelle. Répondre sur ce détail et ignorer le principal ne me parait pas être très pertinent eu égard votre situation.
Vous faites bien comme vous voulez, mais si vous conduisiez vous êtes en défaut de permis. Et cela est bien plus important que les conséquences sur la non réception du 48SI et son retour à l'envoyeur
Quant au message de Razor2, si au début de la mise en place du 48SI cela a pu être considéré ainsi, le retour à l'envoyeur valant annulation, maintenant, à ce que j'en sais, tant que la notification ne vous a pas été faite, soit par la réception de ce 48SI, soit par un policier ou un gendarme, vous pouvez conduire sans problème, sans risque.
Pour être valable n'importe quelle notification ou signification d'un acte, d'un courrier, doit avoir été remise d'une façon ou d'une autre à l'intéressé, à défaut, elle ne vaut pas grand chose.
C'est un détail subaltnerne contenu dans le message de Razor2, un détail qui ne change strictement rien à votre situation actuelle. Répondre sur ce détail et ignorer le principal ne me parait pas être très pertinent eu égard votre situation.
Vous faites bien comme vous voulez, mais si vous conduisiez vous êtes en défaut de permis. Et cela est bien plus important que les conséquences sur la non réception du 48SI et son retour à l'envoyeur
Quant au message de Razor2, si au début de la mise en place du 48SI cela a pu être considéré ainsi, le retour à l'envoyeur valant annulation, maintenant, à ce que j'en sais, tant que la notification ne vous a pas été faite, soit par la réception de ce 48SI, soit par un policier ou un gendarme, vous pouvez conduire sans problème, sans risque.
Pour être valable n'importe quelle notification ou signification d'un acte, d'un courrier, doit avoir été remise d'une façon ou d'une autre à l'intéressé, à défaut, elle ne vaut pas grand chose.