J'ai bien reçu une citation a l'audience.
Mais le jugement ne m'a pas ete notifie.
Appremment ce serait "grace" a ca que je pourrai faire opposition.
Je ne reprends que les mots du greffier de Sens, suis je induis en erreur ?
La recherche a retourné 4 résultats
Aller sur la recherche avancée
- jeu. oct. 13, 2011 12:09 am
- Forum : Infractions routières, permis à points
- Sujet : Suspension 2 ans après les faits
- Réponses : 7
- Vues : 1849
- mer. oct. 12, 2011 11:57 pm
- Forum : Infractions routières, permis à points
- Sujet : Suspension 2 ans après les faits
- Réponses : 7
- Vues : 1849
Re: Suspension 2 ans après les faits
Apparemment je peux le faire et etre reconvoque car je n'ai pas recu la notification du jugement, mais seulement l'amende.
Cela a cause de mon changement d'adresse.
Cela a cause de mon changement d'adresse.
- mer. oct. 12, 2011 11:07 pm
- Forum : Infractions routières, permis à points
- Sujet : Suspension 2 ans après les faits
- Réponses : 7
- Vues : 1849
Re: Suspension 2 ans après les faits
Bonjour, merci pour votre réponse :) Renseignements pris par le greffier du tribunal de Sens, on m'a confirmé que la sanction était plutot sévère, surtout les 2 mois de suspension... J'hésite a prendre un avocat, car 2 mois sans permis pour un exces de moins de 40 km/h, j'ai l'impression que le juge...
- lun. oct. 10, 2011 10:25 pm
- Forum : Infractions routières, permis à points
- Sujet : Suspension 2 ans après les faits
- Réponses : 7
- Vues : 1849
Suspension 2 ans après les faits
Bonjour J'ai été arrêté sur l'A5 près de Sens en juin 2009 pour excès de vitesse entre 30 et 40 km/h. J'ai signé le pv mais j'ai ensuite contesté car aucun essai n'a été au préalable effectué sur l'appareil de mesure ( ultralyte LR mercura). J'ai donc été convoqué au tribunal de proximité de Sens. H...