La recherche a retourné 6 résultats
Aller sur la recherche avancée
- ven. janv. 25, 2013 5:46 pm
- Forum : Infractions routières, permis à points
- Sujet : opposition ordonnance pénale et tribunal correctionnel
- Réponses : 10
- Vues : 3432
Re: opposition ordonnance pénale et tribunal correctionnel
Bonsoir, Tant que vous détenez le permis vous pouvez conduire. Vous pourriez aussi aller le remettre au BEX. bonjour! merci beaucoup de votre réponse! j' ai une autre question, pour le réglement de l' amende les _20% si je regle avant un mois apres la decision du juge s' applique t-il encore? je do...
- jeu. janv. 24, 2013 11:12 pm
- Forum : Infractions routières, permis à points
- Sujet : opposition ordonnance pénale et tribunal correctionnel
- Réponses : 10
- Vues : 3432
Re: opposition ordonnance pénale et tribunal correctionnel
Bonjour, J' ai renoncé ce jour comme prévu à l' opposition à l' ordonance pénale recue en janvier 2012 aupres du tribunal correctionnel me condamnant à deux mois de suspension du pc et 400 euros d' amende. Le juge(je suis passé à la barre qd meme) m' a dit que l' ordonnance pénale reprenait son titr...
- lun. déc. 17, 2012 10:01 pm
- Forum : Infractions routières, permis à points
- Sujet : opposition ordonnance pénale et tribunal correctionnel
- Réponses : 10
- Vues : 3432
Re: opposition ordonnance pénale et tribunal correctionnel
Abracada a écrit :revous avez lu la réponse qui vous a été donnée ?chrisebm a écrit : peux t-on renconcer à cette opposition avant le jour de l 'audience?
Alors pourquoi reposer la même question ?
désolé ! merci beaucoup de votre réponse !
- lun. déc. 17, 2012 2:06 pm
- Forum : Infractions routières, permis à points
- Sujet : opposition ordonnance pénale et tribunal correctionnel
- Réponses : 10
- Vues : 3432
Re: opposition ordonnance pénale et tribunal correctionnel
bonjour, non je ne suis pas en probatoire et j' ai mes douze points, oui le rapport de police à ce que je m' en souvienne caracterise bien ce refus... et moi vu que j' ai dit que j' avais dit que j' ai bien entendu et vu les sirenes je l' ai dans l' os(c' est ce que m'a avait dit l' avocat qui etait...
- dim. déc. 16, 2012 10:26 pm
- Forum : Infractions routières, permis à points
- Sujet : opposition ordonnance pénale et tribunal correctionnel
- Réponses : 10
- Vues : 3432
opposition ordonnance pénale et tribunal correctionnel
Bonsoir à tous et à toutes, Je me permets de vous contacter car j' ai besoin de vos précieux conseils. En effet, il ya de cela un an et demi, suite à une garde à vue et une audition devant l' opj(c' etait la nuit) j' ai recu une ordonnance pénale delictuelle me condamnant à deux mois de suspension d...
- dim. févr. 19, 2012 12:50 am
- Forum : Infractions routières, permis à points
- Sujet : refus d' obtemperer et ordonnance pénale
- Réponses : 0
- Vues : 1458
refus d' obtemperer et ordonnance pénale
Bonsoir à tous et toutes, J' ai fait l' objet debut decembre d' une garde à vue pour refus d' obtemperer de la part des forces de l' ordre. En effet, me rendant à un concert, je n' ai pas fait attention aux policiers qui me faisaient des appels de phrare. Ils ont ensuite mis en place les sirenes pen...