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- par Scotch35
- mer. févr. 08, 2017 10:48 am
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- Sujet : Carte grise non remis
- Réponses : 7
- Vues : 16604
Effectivement, il y a peu de chances que Kenny vous réponde ; il vaut mieux que vous exposiez votre cas en ouvrant un nouveau sujet de discussion.
Cordialement.
- par Scotch35
- ven. mai 27, 2016 1:18 pm
- Forum : Autres sujets
- Sujet : indmnite privation vehicule
- Réponses : 8
- Vues : 15052
@scotch35 j'ai été hier matin chez BCF car le texte du lien que vous aviez cité(je le connaissais déjà) n'avait pas d'entete.BCF m'a imprimé le texte avec leur entete , signé et le tamponné Si c'est le lien vers la lettre à l'en-tête du BCF que vous vouliez, il suffisait de le demander clairement. ...
- par Scotch35
- ven. mai 27, 2016 12:43 pm
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- Sujet : indmnite privation vehicule
- Réponses : 8
- Vues : 15052
Bref passage pour répondre à edgar et à un habitué du forum qui m'ont tous les deux sollicité par MP. [....] Edgar, n'êtes vous pas le frère de canibal ? Vous posez des questions sans exprimer votre cas dans sa globalité... Première question sur le remboursement des frais d'avocat, second sujet sur...
- par Scotch35
- jeu. mai 26, 2016 3:37 pm
- Forum : Autres sujets
- Sujet : indmnite privation vehicule
- Réponses : 8
- Vues : 15052
Bonjour, Le lien que j'ai donné se rapporte à l'immobilisation du véhicule à l'occasion de la réparation d''un sinistre, responsable ou non responsable, à la suite duquel une assurance est intervenue. y a t il une relation entre ce lien et le sujet? http://www.juritravail.com/Actualite/procedure-civ...
- par Scotch35
- mer. mai 25, 2016 11:58 pm
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- Sujet : indmnite privation vehicule
- Réponses : 8
- Vues : 15052
Bonsoir, Bref passage pour répondre à edgar et à un habitué du forum qui m'ont tous les deux sollicité par MP. Le document que j'ai cité pour la dernière fois il y a 1 an ICI est toujours accessible dans sa version de décembre 2013 via le lien : Recommandation pour l'indemnisation des préjudices ann...
- par Scotch35
- mer. janv. 06, 2016 12:58 am
- Forum : Infractions routières, permis à points
- Sujet : plaque immatriculation de voiture de collection
- Réponses : 7
- Vues : 5749
Je plussoie ! Ma Fiat Uno de mi-1988 avait des plaques à fond noir. Ce modèle de plaque n'a plus été autorisé à compter du 1er janvier 1993 pour les nouvelles immatriculations lorsque le modèle à fond blanc à l'avant et à fond jaune à l'arrière déjà disponible depuis quelques années a été rendu obli...