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- jeu. juin 06, 2013 2:04 pm
- Forum : Infractions routières, permis à points
- Sujet : Composition pénale et questions
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Re: Composition pénale et questions
De retour. Verdict de la composition pénale : 1 mois de suspension judiciaire (couvert par la suspension administrative), 100€ d'amende, 6 points en moins, pas d'inscription au B2 mais inscrit au B1 pour 3 ans. Je reconnais avoir pas mal de chance et prends ce verdict comme un acte de prévention rou...
- ven. mai 24, 2013 4:14 pm
- Forum : Infractions routières, permis à points
- Sujet : Composition pénale et questions
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Re: Composition pénale et questions
Oui c'est bien une composition pénale et non une ordonnance... Donc pas de B2. Dans cette même logique, je m'attendais être convoqué par les autorités militaires après ce contrôle positif. À priori, les gendarmes n'ont pas prévenu le commandement. Effectivement le taux était en hausse. J'avais bu 3 ...
- ven. mai 24, 2013 1:37 pm
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- Sujet : Composition pénale et questions
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Re: Composition pénale et questions
Bonjour et merci. Je pensais qu'il ne fallait pas fumer (et rien d'illicite) au moins 30 minutes avant un contrôle d’alcoolémie, d'où les 30 minutes d'intervalles. Ou alors que l'OPJ devait poser la question... Mais effectivement, j'ai peut-être interprété mes lectures internet en pensant que fumer ...
- jeu. mai 23, 2013 10:12 pm
- Forum : Infractions routières, permis à points
- Sujet : Composition pénale et questions
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Composition pénale et questions
Bonjour, Habitant du Var, j'ai été contrôlé à 0.41mg/l d'air expiré le 23/02/2013 à l’éthylomètre dans le Vaucluse... Retrait immédiat du permis par les forces de l'ordre et réception par courrier d'une suspension administrative d'un mois avec visite médicale signé du sous-préfet du Vaucluse. La let...