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par bouchard
ven. déc. 12, 2014 12:37 pm
Forum : Infractions routières, permis à points
Sujet : usurpation de plaque d'immatriculation ou erreur ?
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Re: usurpation de plaque d'immatriculation ou erreur ?

Bonjour Je vous donne des nouvelles de mon procès pour usurpation de plaque,désolé un an et demi après,mais je viens seulement d'avoir une réponse favorable"annulation du procès". pour info;j'avais a l’époque téléphoné au numéro vert inscrit sur le procès verbal,et envoyé un recommandé de réclamatio...
par bouchard
ven. déc. 13, 2013 12:51 pm
Forum : Infractions routières, permis à points
Sujet : usurpation de plaque d'immatriculation ou erreur ?
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Re: usurpation de plaque d'immatriculation ou erreur ?

bonjour A ce jour je n'ai toujours pas de réponse du tribunal,maintenant me rappeler ce que je faisais le 17/10/2013 il faut une très bonne mémoire,tout ce que je peux dire c'est que j'ai trois véhicules et je voudrais que l'on me dise quel véhicule a été identifié,personnellement j'ai ma conscience...
par bouchard
jeu. oct. 31, 2013 11:27 am
Forum : Infractions routières, permis à points
Sujet : usurpation de plaque d'immatriculation ou erreur ?
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usurpation de plaque d'immatriculation ou erreur ?

bonjour a tout le monde Le 23/10/2013 je recois un proces verbal 413-17 pour exes de vitesse dans le departement YERRES 91,et il est noté type de vehicule "ignoré"le comble de cette histoire c'est que je n'ais jamais mis les pieds a cette endroit ! s'agit il d'une ereur de la police ou plaque usurpe...