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- jeu. mars 20, 2014 11:34 am
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- Sujet : Usurpation Minéralogique
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Re: Usurpation Minéralogique
Ecoute l'ami, mon gendre a été récemment mis en cause avec une doublette de sa moto + son identité (déclarative) et il lui a suffit d'aller porter plainte contre X pour usurpation d'identité, faux et usage de faux ( il était à 1.800 m d'altitude ) pour que la machine s'arrête. Tu penses bien que je...
- jeu. mars 20, 2014 9:54 am
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- Sujet : Usurpation Minéralogique
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Re: Usurpation Minéralogique
la reponse de cet avocat comporte surtout des si et des peut etre... en gros meme reponse que nous, seul le tribunal decidera au final, le systeme n'est donc pas garanti... couleur et signe distinctifs sont deja les elements qui sont comparés... Bonjour à toutes et tous, La suite ! Les éléments de ...
- mer. mars 19, 2014 11:02 am
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- Sujet : Usurpation Minéralogique
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Re: Usurpation Minéralogique
Bonjour à toutes et tous, Ayant vu passer des informations traitant le sujet, notre présence pour compléter celles-ci ! Nous sommes créateurs de solutions dans ce domaine, et bien que "prêchant pour notre paroisse" nous vous invitons à visiter notre site, pour nous donner votre avis ? http://www.sp...
- mer. mars 19, 2014 9:24 am
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- Sujet : Usurpation Minéralogique
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Re: Usurpation Minéralogique
et le système a été éprouvé au tribunal ? car finalement c'est la seule garantie possible... Monsieur, Sans aller jusu'au tribunal, le service public, met déjà à votre disposition sur Rennes (le centre de distribution des PV), par le biais de votre contravention lors d'un excés de vitesse avec phot...
- mer. mars 19, 2014 9:15 am
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Re: Usurpation Minéralogique
a la limite on modifie son vehicule et on demande a un huissier de justice de faire une photo qu'on produira le jour d'un eventuel passage au tribunal... ensuite on enleve les eventuelles modifications comme on pourrait enlever celles de spiralid et on peut rouler tranquillement en toute impunite.....
- mar. mars 18, 2014 10:08 am
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- Sujet : Usurpation Minéralogique
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Re: Usurpation Minéralogique
le preuve pourrait être difficile a réfuter si le système était apposé par un service homologué par l’état... quand au badge rien ne prouvera qu'il a été apposé avant le probleme... et si c'etait pris en compte n'importe quel autocollant ferait l'affaire... bref argent inutilement placé... (pour ne...
- jeu. mars 13, 2014 9:49 am
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Re: Usurpation Minéralogique
Le jour ou un tribunal acceptera ce genre de preuves vous aurez tout interet a le figurer sur votre site.... Bonjour, Nous vous remerçions pour l'intérêt que vous portez à ce problème ! Il est évident que la reconnaissance des Tribunaux , sera proportionnelle aux cas utilisant ce système d'identifi...
- mer. mars 12, 2014 4:33 pm
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Usurpation Minéralogique
Bonjour à toutes et tous, Ayant vu passer des informations traitant le sujet, notre présence pour compléter celles-ci ! Nous sommes créateurs de solutions dans ce domaine, et bien que "prêchant pour notre paroisse" nous vous invitons à visiter notre site, pour nous donner votre avis ? http://www.spi...