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par Pasa42
jeu. nov. 13, 2014 7:42 pm
Forum : Infractions routières, permis à points
Sujet : Accident de la route avec dommage corporel
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Re: Accident de la route avec dommage corporel

je vous tiens au nouvelle alors je vais être au tribunal correctionnel fin novembre pour
-itt de 90 jours pour le conducteur et itt de 10 jours pour sa passagère
-defaut de maitrise de vitesse
qu'est ce que vous en pensez? quel condamnation?
MERCI
par Pasa42
dim. mars 30, 2014 9:58 pm
Forum : Infractions routières, permis à points
Sujet : Accident de la route avec dommage corporel
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Re: Accident de la route avec dommage corporel

Daccord Merci de ta réponse !
par Pasa42
dim. mars 30, 2014 9:00 pm
Forum : Infractions routières, permis à points
Sujet : Accident de la route avec dommage corporel
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Re: Accident de la route avec dommage corporel

Je te remercie momoto d'avoir commenté a mon sujet. Donc je pense qu' au pire j'aurais une petite suspension de permis et quelques points et une petite amende?
par Pasa42
dim. mars 30, 2014 5:14 pm
Forum : Infractions routières, permis à points
Sujet : Accident de la route avec dommage corporel
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Re: Accident de la route avec dommage corporel

Non j'attends, j'ai meme pas été encore auditionné.
merci de vous intéresser a mon sujet
par Pasa42
sam. mars 29, 2014 5:03 pm
Forum : Infractions routières, permis à points
Sujet : Accident de la route avec dommage corporel
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Re: Accident de la route avec dommage corporel

Merci Aléa tu me rassure
par Pasa42
sam. mars 29, 2014 4:05 pm
Forum : Infractions routières, permis à points
Sujet : Accident de la route avec dommage corporel
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Re: Accident de la route avec dommage corporel

Merci beaucoup Aléa de m'avoir répondu si rapidement. Du coup si c'est de la prison sa serait forcément avec surcis?
par Pasa42
sam. mars 29, 2014 3:16 pm
Forum : Infractions routières, permis à points
Sujet : Accident de la route avec dommage corporel
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Re: Accident de la route avec dommage corporel

Merci de m'avoir repondu rapidement. Vous pensez que j'aurais droit a la prison? Je n'ai que 19 ans, je suis déprimé, il ne vont pas prendre en compte que je suis étudiant? A quel somme d´amende dois-je m'attedre(sachant que je n'ais pas de revenus et que je suis étudiant boursier ), a combien de po...
par Pasa42
sam. mars 29, 2014 2:51 pm
Forum : Infractions routières, permis à points
Sujet : Accident de la route avec dommage corporel
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Accident de la route avec dommage corporel

Bonjour, J'ai fais un accident de la route dans une route departemantale. Dans un virage sérré j'ai fais un face a face avec une moto (j'étais conducteur d'un véhicule). J'ai probablement franchis la ligne blanche. Le motard a une fracture de la jambe. Sachant que je suis en permi probatoire ( un an...