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- mar. janv. 13, 2015 10:37 pm
- Forum : Infractions routières, permis à points
- Sujet : amende pour non paiement de péage autoroutier
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Re: amende pour non paiement de péage autoroutier
Bonjour à tous ! bon j'ai mis un peu de temps à venir vous faire un retour, mais avec les^fêtes de noël, tout ça, tout ça...bref! Verdict, il n'a eu "que" 75 € d'amendes à payer ! Je dis "que" car vu le prix initial du péage (2 €....) ça fait cher payé pour faire le " petit-train" ! En tous cas, ça ...
- sam. nov. 01, 2014 12:33 pm
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- Sujet : amende pour non paiement de péage autoroutier
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Re: amende pour non paiement de péage autoroutier
Je n'y manquerai pas! je vous tiendrai au courant ! Merci encore!
- sam. nov. 01, 2014 9:44 am
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- Sujet : amende pour non paiement de péage autoroutier
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Re: amende pour non paiement de péage autoroutier
Bonjour à tous les 2 ! Merci beaucoup pour vos réponses! Ouf! Je suis rassurée, vous ne pouvez pas imaginer!!! Je m'imaginais déjà qu'il devrait payer des milliers d'euros ( il est toujours fauché...) Merci 1000 fois pour votre aide!! Bon weekend !! (le mien s'annonce mieux qu'il n'avait commencé, d...
- ven. oct. 31, 2014 11:08 pm
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- Sujet : amende pour non paiement de péage autoroutier
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Re: amende pour non paiement de péage autoroutier
1 fois 006194 non acquittement fu montant du péage correspondant au parcours de la catégorie du véhicule sur autoroute Art. R.421-9, Art.L.121-2 C. route. Art.R.421-9 Al.2C.Route L'infraction a eu lieu le 27 octobre 2013. Il y a plus d'un an donc...il n'y a pas "prescription" passé un certain laps d...
- ven. oct. 31, 2014 9:00 pm
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- Sujet : amende pour non paiement de péage autoroutier
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Re: amende pour non paiement de péage autoroutier
Alors, c'est une citation à prévenu, comparation à juridiction de proximité, 1 fait: non paiement de péage. Voilà.... J'ai presque envie de dire "beaucoup de bruit pour rien", quand on pense au nombre de fois en 15-20 ans où on a pris ce péage mais bon...ppfpff il a agit comme un ado, tout fier de s...
- ven. oct. 31, 2014 4:42 pm
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- Sujet : amende pour non paiement de péage autoroutier
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Re: amende pour non paiement de péage autoroutier
Bonjour Aléa, Merci pour votre intérêt. Je ne l'ai pas accompagné mais il a dû aller chez un huissier chercher une convocation pénale. Là on lui a remis un courrier avec une convocation au tribunal. Je n'ai pas vu le dit courrier, donc je ne sais pas exactement ce qu'il y a d'écrit, je vais regarder...
- ven. oct. 31, 2014 1:22 pm
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- Sujet : amende pour non paiement de péage autoroutier
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Re: amende pour non paiement de péage autoroutier
Bonjour à tous et à toutes...je fis remonter ce message en espérant avoir une réponse ... Mon compagnon a été convoqué au commissariat car il avait fraudé au péage et pour couronner le tout, il n'avait pas payé l'amende en temps et en heure (je suis furax !! il est très négligeant avec tout ce qui e...