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par leon974
dim. août 16, 2015 5:07 pm
Forum : Infractions routières, permis à points
Sujet : Suspension
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Re: Suspension

L'histoire est la suivante j'ai été contrôlé pour alcoolémie le 14 juin Au bout des 72heures aucune décision préfectorale cependant mon permis ne m'a jamais était rendu même après réclamation . Mon procès verbal à été faxé à la sous préfecture le 22 juin et une suspension 1F à été prise le 23 juin ,...
par leon974
dim. août 16, 2015 4:37 pm
Forum : Infractions routières, permis à points
Sujet : Suspension
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Re: Suspension

Dans ce cas un recours auprès du préfet peut amener au retrait de la suspension ?
par leon974
dim. août 16, 2015 4:08 pm
Forum : Infractions routières, permis à points
Sujet : Suspension
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Re: Suspension

Merci pour ces informations précises
Est il vrai que ce type de suspension est soumis à l'article du 12 avril 2000 c'est à dire que la sous préfecture doit recueillir les informations sur le conducteur ?
par leon974
dim. août 16, 2015 3:17 pm
Forum : Infractions routières, permis à points
Sujet : Suspension
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Suspension

Bonjour je souhaiterais savoir quelle est la réglementation pour une suspension de permis Référence 1F ?
En vous remerciant
par leon974
mer. juil. 08, 2015 10:50 am
Forum : Infractions routières, permis à points
Sujet : Suspension de permis louche
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Suspension de permis louche

Bonjour à tous je souhaiterais avoir vos avis sur ma situation actuelle . Le 14 juin je me suis fait contrôlé  pour alcoolémie à 0.59g/l d'air expiré.  Mon permis à donc était en rétention immédiate par les gendarmes. Le jour même on me convoque  pour faire la déposition et on me dit que je recevrai...