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- dim. août 16, 2015 5:07 pm
- Forum : Infractions routières, permis à points
- Sujet : Suspension
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Re: Suspension
L'histoire est la suivante j'ai été contrôlé pour alcoolémie le 14 juin Au bout des 72heures aucune décision préfectorale cependant mon permis ne m'a jamais était rendu même après réclamation . Mon procès verbal à été faxé à la sous préfecture le 22 juin et une suspension 1F à été prise le 23 juin ,...
- dim. août 16, 2015 4:37 pm
- Forum : Infractions routières, permis à points
- Sujet : Suspension
- Réponses : 7
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Re: Suspension
Dans ce cas un recours auprès du préfet peut amener au retrait de la suspension ?
- dim. août 16, 2015 4:08 pm
- Forum : Infractions routières, permis à points
- Sujet : Suspension
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Re: Suspension
Merci pour ces informations précises
Est il vrai que ce type de suspension est soumis à l'article du 12 avril 2000 c'est à dire que la sous préfecture doit recueillir les informations sur le conducteur ?
Est il vrai que ce type de suspension est soumis à l'article du 12 avril 2000 c'est à dire que la sous préfecture doit recueillir les informations sur le conducteur ?
- dim. août 16, 2015 3:17 pm
- Forum : Infractions routières, permis à points
- Sujet : Suspension
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Suspension
Bonjour je souhaiterais savoir quelle est la réglementation pour une suspension de permis Référence 1F ?
En vous remerciant
En vous remerciant
- mer. juil. 08, 2015 10:50 am
- Forum : Infractions routières, permis à points
- Sujet : Suspension de permis louche
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Suspension de permis louche
Bonjour à tous je souhaiterais avoir vos avis sur ma situation actuelle . Le 14 juin je me suis fait contrôlé pour alcoolémie à 0.59g/l d'air expiré. Mon permis à donc était en rétention immédiate par les gendarmes. Le jour même on me convoque pour faire la déposition et on me dit que je recevrai...