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par petit jean
lun. sept. 12, 2016 6:24 pm
Forum : Infractions routières, permis à points
Sujet : stationnement dangereux
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Re: stationnement dangereux

bonjour et merci et j ai de bonnes nouvelles pour ma situation un truc tout bête , j ai appris que pour les stationnement dangereux il fallait que le numero de maison a coté devait etre mis pour citué l infraction , ce n est pas le cas et de plus il s est trompé de rue mais j ai fait l effort quand ...
par petit jean
lun. sept. 12, 2016 12:32 am
Forum : Infractions routières, permis à points
Sujet : stationnement dangereux
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Re: stationnement dangereux

si c est satisfaisant avec la connaissances que vous avez mais partant sur vos dires j essaie de retrouver et de comprendre pour savoir ce que je dois rediger et repondre , car j ai vu des témoignage de personnes qui ont eu des convocation donc je voudrai trouver la phrase , le paragraphe qui s appl...
par petit jean
dim. sept. 11, 2016 7:31 pm
Forum : Infractions routières, permis à points
Sujet : stationnement dangereux
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Re: stationnement dangereux

j ai lu ces articles , mais ils me paraissent tres court , du moins sur les liens que je trouve pour y detecter des exeptions L121.1 L122.2 et meme Article 6 de la Convention européenne des droits de l'homme sur la presomption d innocence , toute personne accusée d'une infraction est présumée innoce...
par petit jean
dim. sept. 11, 2016 6:42 pm
Forum : Infractions routières, permis à points
Sujet : stationnement dangereux
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Re: stationnement dangereux

ah si j ai trouvé un truc pour m aider a comprendre avec une personne qui a ete dans une cituation similaire je cite : " Vous pouvez contestez en indiquant que vous ignorez qui, ce jour là, a conduit votre voiture laquelle se trouve à la disposition de votre famille. Citez l'article L121-2 du code d...
par petit jean
dim. sept. 11, 2016 6:09 pm
Forum : Infractions routières, permis à points
Sujet : stationnement dangereux
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Re: stationnement dangereux

serait il possible d avoir un lien pour cet article parce que j ai trouvé la definition de cet article mais il n a pas l air d aller dans le meme sens https://www.legifrance.gouv.fr/affichCodeArticle.do?cidTexte=LEGITEXT000006074228&idArticle=LEGIARTI000006840869&dateTexte=&categorieLien=cid ce qui ...
par petit jean
sam. sept. 10, 2016 2:47 pm
Forum : Infractions routières, permis à points
Sujet : stationnement dangereux
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stationnement dangereux

bonjour je viens de recevoir une amendes de 135€ et 3 points une amende que je ne comprend pas certe ma voiture etait garée un peu avant un carrefour mais c est dans un petit village de 2000 habitants en face de chez moi c est une place où je me gare depuis 8 ans comme d autres et de plus les voisin...
par petit jean
mer. août 24, 2016 9:25 pm
Forum : Infractions routières, permis à points
Sujet : question de curiosité et de logique
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question de curiosité et de logique

bonjour d abords je tiens a vous signaler que je l ai pas " mauvaise " contre les forces de l ordre je perd 1 points tous les 3 a 4 ans et que je suis pas dans la situation d où ma question m est venu voila , en faite je vois souvent les forces de l ordre placer un radar a l entrée de mon village ( ...
par petit jean
mar. déc. 08, 2015 6:51 pm
Forum : Assurance, vente, vice cachés, responsabilité professionnelle des garagistes
Sujet : vente et vice caché
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Re: vente et vice caché

oui sms apparement il me demande de lui envoyé la facture du reglage soupapes si je l ai retrouvé en me précisant que je suis dans l ogligation de lui fournir et que ce reglage soupapes est obligatoire et si c est bon pour cela il n expertise pas le quad et apparement on en reste là donc je pense bi...
par petit jean
dim. déc. 06, 2015 3:26 pm
Forum : Assurance, vente, vice cachés, responsabilité professionnelle des garagistes
Sujet : vente et vice caché
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Re: vente et vice caché

sinon je l ai vendu par le site le bon coin qui disait surtout ce que j ai changé dinli 450 + 3 filtres a huile 4 pneus neufs 0kms et batterie neuve j avais meme fais une video pour ceux qu ils le voulaient pour entendre le moteur quad avec carte grise homologué et payé en liquide a 1700€ apres nego...
par petit jean
dim. déc. 06, 2015 3:19 pm
Forum : Assurance, vente, vice cachés, responsabilité professionnelle des garagistes
Sujet : vente et vice caché
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Re: vente et vice caché

ne connaissant pas la longueur de la procedure j ai mis tous les evenements par ecrit pour ne rien oublier en esperant qu il sera honnête sur ce qu il s est passé a savoir si ca peut changé quelque chose que toutes les visites et negociations ce sont fait en presence de son camarade qui apparemment ...