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par Ogdj
mar. juil. 05, 2016 11:02 am
Forum : Assurance, vente, vice cachés, responsabilité professionnelle des garagistes
Sujet : Vehicule cédé à un garagiste
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Re: Vehicule cédé à un garagiste

Bonjour

Non la carte grise c'est l'acquéreur qu'il là.

J'ai envoyé les documents de session et la photo copie de la carte grise barré le tout à la préfecture.

J'ai eu un retour de la préfecture de l'accusé d'enregistrement de session.

Alors que dois-je faire de plus
par Ogdj
lun. juil. 04, 2016 2:42 pm
Forum : Infractions routières, permis à points
Sujet : Cédé voiture à un garagiste
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Re: Cédé voiture à un garagiste

Bonjour Je les su que après. Donc en cas d'accident, le véhicule ne me concerne plus ? Même si l'individu ni les fais ou qu'il y est inscrit une fause identité , comme quoi ce n'est pas son véhicule, ou si le véhicule est impliqué à un vol qui sait ? Je ne risque rien. Dsl d'être répétitif; car sur ...
par Ogdj
sam. juil. 02, 2016 7:34 pm
Forum : Assurance, vente, vice cachés, responsabilité professionnelle des garagistes
Sujet : Vehicule cédé à un garagiste
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Re: Vehicule cédé à un garagiste

Je les su qu'après, par des tiers de son nom sérieux.


En cas dun grave accident matériel ou corporel, sachant que la voiture n'est plus assurer, vers qui se retourner étant donné que la carte grise n'a pas était faite, donc encore à mon nom.
par Ogdj
sam. juil. 02, 2016 7:12 pm
Forum : Infractions routières, permis à points
Sujet : Cédé voiture à un garagiste
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Re: Cédé voiture à un garagiste

Merci pour votre réponse. Mais disons qui retrouve ma voiture brûlé en faisant des dégâts matériels (maison. ..) ou plus grave corporel. Sachant qu'il ya plus d'assurance sur le véhicule ! Qui sera coupable ? Faut bien que quelqu'un paie c'est dégâts. J'ai peur que sa retombe sur lancien proptions d...
par Ogdj
sam. juil. 02, 2016 7:03 pm
Forum : Infractions routières, permis à points
Sujet : Cédé voiture à un garagiste
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Cédé voiture à un garagiste

Bonjour J'ai cédé mon véhicule à un ami de ma femme qui à un garage automobile. J'ai envoyé la déclaration de session du véhicule ainsi que la carte grise barré et daté (par contre j'ai oublié de signer sur la carte grise =est-ce grave ? ) j'ai tout envoyer à la préfecture en AR il mon envoyer l'acc...
par Ogdj
sam. juil. 02, 2016 7:00 pm
Forum : Assurance, vente, vice cachés, responsabilité professionnelle des garagistes
Sujet : Vehicule cédé à un garagiste
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Vehicule cédé à un garagiste

Bonjour J'ai cédé mon véhicule à un ami de ma femme qui à un garage automobile. J'ai envoyé la déclaration de session du véhicule ainsi que la carte grise barré et daté (par contre j'ai oublié de signer sur la carte grise =est-ce grave ? ) j'ai tout envoyer à la préfecture en AR il mon envoyer l'acc...