Forum d'Entraide Auto-Moto

Bonjour
Dénouement de l'histoire cette semaine avec un courrier de l'OMP qui m'annonce par courrier simple renoncer aux poursuites.

Merci à tous pour vos conseils. Enfin, ca aura laissé des traces : je flippe désormais à chaque fois que je croise nos amis en bleu ...

A+
Romanon

Bonjour à tous. Pas de nouvelles à ce jour du tribunal. Merci pour vos remarques, meme si certaines me restent en travers de la gorge ! Si je comprends bien celle de Abracada, les mentions du PV peuvent etre modifiées ultérieurement ? Donc le gendarme peut finalement dire, "en fait, ce n'était pas M...

Ca se confirme, on est sur un forum de juristes, et pas de scientifiques ! (Et c'est très bien ainsi ! :p )

Allez, une petite dernière pour la route (et pour jeanmi )
E = 1/2 x m x v²

Merci. Pour l'instant, le débat porte sur l'avis de contravention, puisque je n'ai que ca. Est il possible selon vous qu'il diffère du PV ? Autrement dit, possible d'avoir "lieu : Emplacement X" sur l'avis de contravention, et "lieu : emplacement Y" sur le PV ? PS : sur ANTAI.gouv.fr, le statut de l...

Bonjour, On n'en est pas encore là, mais supposons. Sur l'avis de contravention, le lieu indiqué est fantaisiste, et l'infraction reprochée ne peut y avoir eu lieu. Mais que se passe t-il si le PV est en contradiction avec l'avis de contravention? Je veux dire si le lieu indiqué, objet de ma contest...

Merci Major, mais je crois qu'il y a quelques confusions. Passer par le site de l'ANTAI permet d'accéder effectivement à l'OMP (et lui seul, puisque personne d'autre n'a de pouvoir décisionnaire), sans avoir à verser de consignation. A ma connaissance, l'affaire n'est PAS allée tribunal de police, e...

Bonjour. Merci à tous les 2. AFM = ? @hahaha : j'attendais des nouvelles du tribunal, sur la base du message de Abracada ("vous devriez donc être prochainement convoqué ..."), et surtout du dossier sur le site ANTAI marqué "Le dossier XXXXX a été transmis au Tribunal de Police de Caen qui statuera"....

Bonjour,
Hélas, il n'y a pas grand chose à faire à mon avis, à part attendre. 4 mois dans mon cas pour une immatriculation, dont 3 à rouler "hors la loi", puisque sans certificat valide. Les relances ne servent pas à grand chose, j'ai l'impression.

Courage
Romanon

Bonjour.
Pas de nouvelles du tribunal.
Par contre, ô joie ! J'ai recu ma nouvelle carte grise !
Je répondrai donc à ce cher OMP dès que j'ai l'occasion.
A+

Romanon

Merci.
Bon WE également