Forum d'Entraide Auto-Moto

Bonjour,
Merci mais à part des remarques ,je n'ai toujours pas de solution...

Bonjour
Véhicule immatriculé en France et ne provenant pas de l'étranger .
À part un certificat de cession et un bon de commande comment récupérer un certificat de d'immat le jour de la vente ?
Nous avons fait 900 Kms pour le récupérer ...

Merci pour votre retour. Je ne savais même pas qu'il existait un malus en 2018 sur les VO. Ceci dit pour vérifier , à la signature ,j'avais fait une simulation sur l'ANTS et il n'y avait pas de malus. A mon sens le vendeur a fortiori s'il y avait un malus aurait dû être au courant. Maintenant je ne ...

C'est un véhicule d'occasion

Bonjour, En date du 23.11.18 nous avons fait l'acquisition d'un 4X4 , réglé avec frais d'immat correspondant à notre département. Le garage a tardé à déposer auprès de l'ANTS la demande ( 23.01.19)et surprise , en 2019 un nouveau malus écologique est appliqué même sue les véhicules d'occasion. Celui...