véhicule preter a une connaissance, mais vu la date (plus d'un an) je ne sais plus qui, et en demandant, personne ne se dénonce.Abracada a écrit :Abracada a écrit :Bonjour,C'était quoi votre justification ?bimeur a écrit :ma justification du fait que je n’étais pas au volant au moment des faits
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- sam. sept. 01, 2012 10:36 am
- Forum : Infractions routières, permis à points
- Sujet : Débouté de ma contestation auprès de l'OMP sur un flash fixe
- Réponses : 6
- Vues : 2126
Re: Débouté de ma contestation auprès de l'OMP sur un flash
- jeu. août 30, 2012 11:18 pm
- Forum : Infractions routières, permis à points
- Sujet : Débouté de ma contestation auprès de l'OMP sur un flash fixe
- Réponses : 6
- Vues : 2126
Re: Débouté de ma contestation auprès de l'OMP sur un flash
voici exactement ce que dit le courrier : "En réponse a votre lettre concernant l'infraction suivante: bla bla bla et après examen des motifs invoqués dans votre correspondance, j'ai le regret de vous informer qu'il ne m'a pas été possible d'accorder une suite favorable à votre demande. Vous ferez l...
- jeu. août 30, 2012 11:19 am
- Forum : Infractions routières, permis à points
- Sujet : Débouté de ma contestation auprès de l'OMP sur un flash fixe
- Réponses : 6
- Vues : 2126
Débouté de ma contestation auprès de l'OMP sur un flash fixe
Bonjour, j'ai reçu un avis de contravention sur une photo flash prise sur l'A6, pour une vitesse inférieur a 20kmh, contestation faite dans les règles( faite en bonne et due forme, consignation, photos du flash, ma justification du fait que je n’étais pas au volant au moment des faits le tout en LRA...
- jeu. août 30, 2012 11:15 am
- Forum : Infractions routières, permis à points
- Sujet : Convocation tribunal de police après contestation d'amende
- Réponses : 31
- Vues : 14335
Re: Convocation tribunal de police après contestation d'amen
ok merci, je crée un nouveau fil de discussion.
- mar. août 28, 2012 9:40 am
- Forum : Infractions routières, permis à points
- Sujet : Convocation tribunal de police après contestation d'amende
- Réponses : 31
- Vues : 14335
Re: Convocation tribunal de police après contestation d'amen
Bonjour, je remonte ce sujet, plutôt que d'en créer un nouveau, sur la même procédure. je suis dans le même cas que jerome au début du sujet, a savoir que j'ai reçu un avis de contravention pour une vitesse inférieur a 20kmh, donc convocation par la gendarmerie, pour faire suite a ma contestation fa...
- mer. nov. 16, 2011 7:29 pm
- Forum : Infractions routières, permis à points
- Sujet : dénonciation infraction
- Réponses : 16
- Vues : 15995
Re: dénonciation infraction
j'ajoute un élément important dans ce cas de figure (dénonciation par l'employeur, avec véhicule de fonction) : SI, et seulement SI, l'employeur vous alloue un véhicule de fonction, SANS documents notifiant expressément que vous êtes le conducteur unique de ce véhicule, durant une période déterminée...
- mer. nov. 16, 2011 6:27 pm
- Forum : Infractions routières, permis à points
- Sujet : Contravention pour un rétroviseur droit cassé
- Réponses : 31
- Vues : 42042
Re: Contravention pour un rétroviseur droit cassé
Bonjour, je réponds a ce sujet, car déjà arrivé: le(s) seul(s) rétroviseur(s) obligatoires sur un véhicule, sont : /le rétroviseur conducteur(donc le gauche pour la France, et le droit pour le Royaume Uni) /le rétroviseur intérieur or situation/véhicule spécifique (visibilité nul vers l'arrière avec...
- dim. janv. 30, 2011 3:21 pm
- Forum : Infractions routières, permis à points
- Sujet : Retrait De Points,Mais Pas De PV
- Réponses : 1
- Vues : 671
Retrait De Points,Mais Pas De PV
Bonjour a tous, j'ai reçu un avis de retraits de points/soldes de points restants: La feuille type a4,plie en trois,me notifiant donc que j'ai fait l'objet le 05/07/2010 a 20h15 a paris d'un PV pour avoir commis un dépassement de vitesse inférieur a 20km/h. suite de la lettre me disant que la réalit...
- mer. août 20, 2008 11:49 am
- Forum : Autres sujets
- Sujet : film sur vitre avant
- Réponses : 22
- Vues : 29824
Attention toutefois a la definition du mot "opaque" : http://littre.reverso.net/dictionnaire-francais/definition/opaque http://francois.gannaz.free.fr/Littre/xmlittre.php?rand=&requete=opaque opaque veut dire ne pas laisser passer la lumiere,mais alors pas du tout,alors que les films sont,en substan...
- mar. août 19, 2008 12:12 pm
- Forum : Infractions routières, permis à points
- Sujet : Procedure lors d'une verbalisation
- Réponses : 2
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