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par bugs001
dim. janv. 17, 2016 7:32 pm
Forum : Infractions routières, permis à points
Sujet : Quelles regles pour la suspension administrative du permis ?
Réponses : 40
Vues : 44915

Re: Quelles regles pour la suspension administrative du perm

Bonjour, Un avis de rétention de permis fait il partie d'un procès verbal ou à lui seul est il considéré comme un procès verbal ?? :roll: :roll: j'ai cru comprendre qu'il était purement informel ... deux questions ( qui cadrent plus avec le sujet ) 1. Dans tous les textes je lis "décision de suspens...
par bugs001
jeu. avr. 01, 2010 9:42 pm
Forum : Infractions routières, permis à points
Sujet : PV ELECTRONIQUE ca y est !!!
Réponses : 8
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non non pas Paris mais boulogne Billancourt et a cet endroit ca tapes fort !!!! c'est d'ailleurs les commercants les plus touchés, les parisiens ne viennent plus dejeuner le midi a cause de ce genre de chose !!! :lol: :lol: :lol: Il est vraiment trop fort ce Maire, d'ailleurs ils sont quelques uns d...
par bugs001
mer. mars 31, 2010 4:40 pm
Forum : Infractions routières, permis à points
Sujet : PV ELECTRONIQUE ca y est !!!
Réponses : 8
Vues : 2714

PV ELECTRONIQUE ca y est !!!

Bijour à tous, Et voila les beaux PV disparaissent de nos pare-brise, c'est une page qui se tourne ......:lol: :lol: :lol: :lol: En effet, je viens de recevoir ce beau papier rose, enfin orange par lettre. Je m'interroge, ainsi donc, les juristes (les vrais !!!) pourront sans doute apporter une répo...
par bugs001
mar. nov. 18, 2008 7:17 pm
Forum : Infractions routières, permis à points
Sujet : C'est tout de meme trop fort !!!
Réponses : 0
Vues : 1247

C'est tout de meme trop fort !!!

Bonjour a tous, Je vais essayer de ne pas être trop long. Voila, j'ai fait l'objet d'un contrôle de vitesse récemment pour lequel j'ai formulé une contestation. En effet je circulais sur la bretelle de sortie de l'autoroute A6 qui se trouve être la N441 en direction de Ris Orangis / sens province Pa...