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par sebouille
sam. juin 04, 2011 11:27 am
Forum : Infractions routières, permis à points
Sujet : retrait points malgré contestation
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Re: retrait points malgré contestation

Bonjour, Alors les nouvelles: Pour l'huissier, impossible de les joindre; pour le tribunal, il me demande un n° de jugement, mdr!!! Pour la carte grise, le changement de nom me donnerais les N° immat, et l'assurance me dit que ça fera un nouveau contrat car plus titulaire CG! Sans compter que la Pré...
par sebouille
sam. juin 04, 2011 11:00 am
Forum : Infractions routières, permis à points
Sujet : Tribunal
Réponses : 6
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Re: Tribunal

Bonjour, d'abord, merci de vos réponses. Effectivement, il est en probatoire : Il a 8 pts et vu mon amère expérience, 2 infractions = -8 pts. Mais bon , en général moi je suis poisseux et lui, non... Il est assuré chez un super assureur (prof), qui apparemment le garderait sauf s'il n'a plus de poin...
par sebouille
ven. juin 03, 2011 11:22 am
Forum : Infractions routières, permis à points
Sujet : Tribunal
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Re: Tribunal

Bonjour, Pensez-vous que son assurance le prendra en charge malgré l'alcoolémie? La personne a porté plainte mais ne s'est plus manifestée depuis, c'est bon pour lui, non? Ca veut dire qu'elle n'est pas partie civile et que mon copain pourra s'expliquer? Il n'a même pas le rapport de police, comment...
par sebouille
mer. juin 01, 2011 12:59 pm
Forum : Infractions routières, permis à points
Sujet : Tribunal
Réponses : 6
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Tribunal

Bonjour, Un copain va passe au tribunal et ne sait pas ce qu'il risque. Sa convocation fait suite à une plainte pour un accident qu'il aurait provoqué. Lui nie les faits etl'autre ment pour se faire rembourser(pas assuré) mais comme il avait 0,70g quand la police l'a arrété, je lui dit qu'il sera sû...
par sebouille
ven. mai 06, 2011 3:22 pm
Forum : Infractions routières, permis à points
Sujet : retrait points malgré contestation
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Re: retrait points malgré contestation

Bonjour,
"la grosse", késaco?
Ce n'est qu'une amende majorée, je ne sais pas si le tribunal de police considère que c'est un jugement. J'espère que non!
Cordialement
par sebouille
jeu. mai 05, 2011 12:03 pm
Forum : Infractions routières, permis à points
Sujet : retrait points malgré contestation
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Re: retrait points malgré contestation

Bonjour,
la lettre d'huissier dit que le titre éxécutoire (afm) lui permet de me saisir. Est ce un jugement?
Merci à tous de m'avoir répondu et de continuer!
Je vais sûrement suivre vos conseils et je vous tiens au jus. A+
par sebouille
lun. mai 02, 2011 5:47 pm
Forum : Infractions routières, permis à points
Sujet : retrait points malgré contestation
Réponses : 17
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Re: retrait points malgré contestation

Bonjour,
Quelle bonne idée! Mais est-ce vraiment possible? La loi autorise ça, Et si oui, que faire avec l'assurance?
En tous cas merci de chercher une solution à mon "cauchemar".
par sebouille
lun. mai 02, 2011 11:22 am
Forum : Infractions routières, permis à points
Sujet : retrait points malgré contestation
Réponses : 17
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Re: retrait points malgré contestation

Bonjour, je reviens encore demander de l'aide. Ce n'est pas possible qu'on ne puisse rien faire! Tous les jours, je vois des gens dans ma situation, cad: sans réponses des OMP, du tribunal administratif où du SNCP! Je comprends bien que la police est surchargée mais la faute à qui? Quand je tente de...
par sebouille
sam. mars 05, 2011 6:40 pm
Forum : Autres sujets
Sujet : Délai de retrait de points pour un PV noté sans retrait
Réponses : 1
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Re: Délai de retrait de points pour un PV noté sans retrait

Bonjour, ptite douille, ne le prenez pas mal mais bienvenue au club! J'en était à me dire que j'étais le seul spolié des droits français.... Avez-vous pu faire quelque chose? Une réponse à nos courriers c'est trop leur demander? Le défaut de la justice, pas assez de timbres, mdr; Allez courage, moi ...
par sebouille
sam. mars 05, 2011 5:57 pm
Forum : Infractions routières, permis à points
Sujet : retrait points malgré contestation
Réponses : 17
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Re: retrait points malgré contestation

Bonjour à tous, voilà la suite ubuesque de mon PV maintes fois contesté! Aujourd'hui: Lettre d'un huissier parisien me demandant 418€, ou enlévement du véhicule dans 10jours! Je risque de perdre ma voiture pour une ceinture mal bouclée. Donc c'est paye, perd tes points et crève! Je ne peux vous décr...