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- ven. mai 28, 2010 7:31 pm
- Forum : Autres sujets
- Sujet : Le vote motocycliste aux régionales 2010
- Réponses : 5
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Le vote motocycliste aux régionales 2010
Communiqué 22 mars 2010 Le vote motocycliste aux régionales 2010 Les motocyclistes français constatent qu’un nombre considérable de voix ont manqué aux candidats aux élections régionales 2010. Ils constatent également la frilosité de certains candidats à se déclarer ouvertement pour l’ abolition de...
- ven. mai 28, 2010 7:24 pm
- Forum : Infractions routières, permis à points
- Sujet : Les lois casquées face au Conseil constitutionnel
- Réponses : 5
- Vues : 1461
Les lois casquées face au Conseil constitutionnel
Communiqué 11 avril 2010 Les lois casquées face au Conseil constitutionnel AFIN QUE NUL N’EN IGNORE : La Déclaration des droits de l’homme et du citoyen de 1789 est placée en préambule de la Constitution du 4 octobre 1958, dont découlent les lois en vigueur en France. L’article 1 de la Déclaration ...