Forum d'Entraide Auto-Moto

Bonjour à tous, Beaucoup de forumeurs le savent sûrement déjà, mais un pneu est loin d'être constitué d'un seul bloc. Il est au contraire construit par la superposition de plusieurs strates, plusieurs couches. Afin d'en savoir cependant un peu plus, nous nous sommes rendu à Clermont-Ferrand, à l'inv...

Bonjour Aléa,

Pouvez-vous svp nous donner la référence de cette circulaire ?

Bonjour Abracada, J'ai bien pris en compte l'article R.2334-10 dans le cas des amendes forfaitaires majorées puisque je dis que le produit de ces amende sert " à la contribution au financement par les CL d'opérations destinées... " Mais vous avez raison ma conclusion n'est pas claire. Je vais la mod...

Bonsoir Aléa,

En effet, mais avec les changements de la loi de finances 2011, peut-être que la donne a changé ?

Bonsoir Abracada,

Bonne question ! J'avoue que je ne sais pas, je vais essayer de trouver l'info et reviens vers vous si j'en sais plus.

Bonjour Aléa,

L'implantation des radars, leur maintenance, l'envoi des courriers et la gestion du FNPC sont estimés à 172 millions d'euros. Cela ne représente qu'une partie des recettes des amendes forfaitaires et forfaitaires majorées.

Bonjour à tous, On entend souvent, de la part du gouvernement ou des associations de lutte contre la violence routière, que l'argent des radars sert exclusivement à la sécurité routière. Pourtant quand on se penche sur les textes, surprise, la vérité est toute autre... Transport en commun, lutte con...

Bonjour, Si certaines de ces mesures vont dans le sens d'une meilleure sécurité sur nos routes, d'autres paraissent totalement infondées et inapplicables. Par exemple, comment les forces de l'ordre pourront appliquer l'interdiction des avertisseurs de radars ? Fouilleront-elles également dans les ip...

Bonjour à tous, La paru­tion récente au jour­nal offi­ciel du 21 avril d’un arrêté minis­té­riel fixant le mon­tant de la rede­vance due en contre­par­tie de la mise à dis­po­si­tion des infor­ma­tions issues du sys­tème d’immatriculation des véhi­cules met en lumière un dis­po­si­tif jusqu’à pré­se...

Bonjour à tous, La récente loi LOPPSI 2 a modifié le code de la route, et plus spécifiquement l'article L.223-6 qui prévoit les modalités de récupération de points. Seul problème, de nombreux autres articles du code de la route qui faisaient référence à cet article n'ont pas été eux modifiés. Du cou...