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par JUJITSU59300
sam. oct. 08, 2011 8:02 pm
Forum : Infractions routières, permis à points
Sujet : alcool 0.58 soit 1.16 1ére fois et 25 ans de permis
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Re: alcool 0.58 soit 1.16 1ére fois et 25 ans de permis

Bonsoir, conclusion je n'ai toujours pas reçu de convocation ni rien du tout depuis le 19.04.2011. j'ai appelé le tribunal qui lui m'a dit que j'ai une OP ordonnance pénale que je n'ai toujours pas reçu a ce jour et ils ne savent même pas quand ils vont me l'envoyer... apparamment il manque un papie...
par JUJITSU59300
dim. juin 26, 2011 11:24 am
Forum : Infractions routières, permis à points
Sujet : alcool et préfecture qui n'a pas mon document signé de suspe
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alcool et préfecture qui n'a pas mon document signé de suspe

Bonjour, arrêté pour un tel au volant et alcoolémie le 19.04.2011 0.58 x 2 =1.16 avis de rétention dans les normes et erreur de date du gendarme sur la notice d'information du conducteur relative au permis de conduire. moi j'ai daté et signé au 19.04.2011 et le gendarme: au 19.10.2011. mais quand le...
par JUJITSU59300
mar. mai 17, 2011 5:46 pm
Forum : Infractions routières, permis à points
Sujet : Suspension de mon permis
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Re: Suspension de mon permis

voila ce que vous avez noté au départ Aléa: Vous sortez ces infos d'où ? du chapeau du magicien comme en sort le lapin ? Il n'y a aucun texte qui prévoit un délai pour notifier la suspension du préfet, ce dernier a seulement l'obligation de prendre l'arrêté dans les 72 heures conclusion il y a bien ...
par JUJITSU59300
mar. mai 17, 2011 5:29 pm
Forum : Infractions routières, permis à points
Sujet : Suspension de mon permis
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Re: Suspension de mon permis

Oui mais j'avais raison concernant le délai, car passé 72 heures c'est le droit de tous!
par JUJITSU59300
mar. mai 17, 2011 4:27 pm
Forum : Infractions routières, permis à points
Sujet : Suspension de mon permis
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Re: Suspension de mon permis

si état alcoolique égal ou supérieur à 0.40 mg par litre d'air expiré: 1): Le formulaire de rétention qui vous est remis , à titre de récépissé , mentionne la date et l'heure à partir desquelles il vous est interdit de conduire et décrit la procédure qui vous est applicable. 2) : L'autorité préfecto...
par JUJITSU59300
mar. mai 17, 2011 3:33 pm
Forum : Infractions routières, permis à points
Sujet : Suspension de mon permis
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Re: Suspension de mon permis

on ne peut rien mettre sur ce site en scanné!! dommage!
par JUJITSU59300
mar. mai 17, 2011 3:17 pm
Forum : Infractions routières, permis à points
Sujet : Suspension de mon permis
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Re: Suspension de mon permis

Bonjour, de ou je sors ces conneries mais c'est indiqué!!!!vous êtes un clown qui donne des conseils???je crois que c'est plutôt le contraire! en faite après l'infraction l'agent donne une notice + un avis de rétention du permis qui interdit de conduire pendant 72 heures et l'agent de police ou gend...
par JUJITSU59300
mar. mai 17, 2011 12:43 pm
Forum : Infractions routières, permis à points
Sujet : Suspension de mon permis
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Re: Suspension de mon permis

Bonjour, en effet oui les 3 mois administratif ce n'est qu'une décision provisoire. aviez vous encore vos 12 points avant l'infraction? est ce la 1ére fois pour l'alcool??? avez vous un casier judiciaire? mais pour avoir 0.60 mg/l soi 1.20 grammes et avoir 5 mois au total C'est parce que vous étiez ...
par JUJITSU59300
sam. mai 14, 2011 5:14 pm
Forum : Infractions routières, permis à points
Sujet : alcool 0.58 soit 1.16 1ére fois et 25 ans de permis
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Re: alcool 0.58 soit 1.16 1ére fois et 25 ans de permis

elle ne cassera pas l'avis de rétention certes. mais je pense avoir raison en contestant ma notice pour mes points.ça portera ses fruits ...