La recherche a retourné 7 résultats

par xmen92
jeu. mai 19, 2011 3:53 pm
Forum : Autres sujets
Sujet : controle technique de fin de procedure VE
Réponses : 30
Vues : 18449

Re: controle technique de fin de procedure VE

Les deux sens sont valables, voir wikipedia
par xmen92
mer. mai 18, 2011 10:25 pm
Forum : Assurance, vente, vice cachés, responsabilité professionnelle des garagistes
Sujet : ACHAT UN VEHICULE EN PROCEDURE VE HORS FRONTIERES FRANCAISES
Réponses : 29
Vues : 12463

Re: ACHAT UN VEHICULE EN PROCEDURE VE HORS FRONTIERES FRANCA

d'autre part tous ceux qui ont un minimum d'experience dans l'automobile savent que certains véhicules sortent de france sont trafiques dans des pays ou les sanctions sont très légères et revendus en export ..j'ai moi même vendu a bruxelles une bmw qui avait 180000 km qui partait en Espagne et étai...
par xmen92
mer. mai 18, 2011 4:26 pm
Forum : Assurance, vente, vice cachés, responsabilité professionnelle des garagistes
Sujet : ACHAT UN VEHICULE EN PROCEDURE VE HORS FRONTIERES FRANCAISES
Réponses : 29
Vues : 12463

Re: ACHAT UN VEHICULE EN PROCEDURE VE HORS FRONTIERES FRANCA

Cher xmen92, J'invite tous les lecteurs des messages à faire très attention à l'achat de véhicule à l'étranger ......, bref à l'étranger en général , car un très grand nombre de véhicules accidentés en France, faisant l'objet de la procédure VE (donc pas forcément très accidentés du genre un demi t...
par xmen92
mer. mai 18, 2011 4:18 pm
Forum : Autres sujets
Sujet : controle technique de fin de procedure VE
Réponses : 30
Vues : 18449

Re: controle technique de fin de procedure VE

a leur insu = contre leur gré = en les obligeant
par xmen92
mer. mai 18, 2011 6:59 am
Forum : Assurance, vente, vice cachés, responsabilité professionnelle des garagistes
Sujet : ACHAT UN VEHICULE EN PROCEDURE VE HORS FRONTIERES FRANCAISES
Réponses : 29
Vues : 12463

Re: ACHAT UN VEHICULE EN PROCEDURE VE HORS FRONTIERES FRANCA

Je ne vois pas ce qui empêche cette personne de demander au tribunal administratif la réimmatriculation de sa voiture. Le tribunal demandera des expertises avec lesquelles il décidera de reimmatriculer ou pas la voiture. L'expert recalcitrant dans ce cas sera mis hors jeu d'office et la voiture reim...
par xmen92
mer. mai 18, 2011 1:37 am
Forum : Assurance, vente, vice cachés, responsabilité professionnelle des garagistes
Sujet : ACHAT UN VEHICULE EN PROCEDURE VE HORS FRONTIERES FRANCAISES
Réponses : 29
Vues : 12463

Re: ACHAT UN VEHICULE EN PROCEDURE VE HORS FRONTIERES FRANCA

A mon avis il faut demander qu'un expert soit désigné d'office soit par un bureau central s'occupant des experts qui doit éxister comme pour les assurances qui veulent pas assurer quelqu'un, soit le demander au tribunal administratif. Pour les assurances c'est pareil: quand elles veulent pas ouvrir ...
par xmen92
mer. mai 18, 2011 1:28 am
Forum : Autres sujets
Sujet : controle technique de fin de procedure VE
Réponses : 30
Vues : 18449

Re: controle technique de fin de procedure VE

Dans ce pays il y a une LOI. Ca marche pas au pifometre de l'expert s'il donne ou pas le feu vert et au niveau de protection qu'il veut s'offrir. QUELLE EST LA LOI CORRESPONDANTE?

Et comment on peut contester l'avis de l'expert?