Bonjour à tous,
Suis toute nouvelle ici. Mais j'ai une question qui m'angoisse, et je ne sais pas qui d'autre que quelqu'un ici pourrait éclairer mes lanternes. Voilà en gros le sujet. Mon Cher et Tendre a commis une infraction en juillet de l'année dernière, et nous avons appris en juillet dernier qu'il avait un retrait total de permis.Or, il n'a jamais commis d'infraction depuis qu'il a son permis( il n'est plus jeune conducteur). Nous avons contacté un avocat qui nous a informé qu'il est impossible de retirer plus de huit points par infraction constatée et ce même si des infractions simultanées sont relévées. Nous avons reçu touts les formulaires par AR. Et l'avocat nous a conseiller d'aller les chercher mais de faire le mort par la suite. De son coté, il a lancé la procédure pour tenter de recuperer les points. Et là nous avons reçu un papier de la part du commissariat demandant à mon cher et tendre de s'y rendre avec son permis afin de le leur restituer. L'avocat a dit qu'en aucun cas il ne devait le rendre. Quand je surfe sur le net et que je prends connaissance des risques encourrus, je vous avoue que j'ai très peur. Que risquons nous s'il ne se presente pas au commissariat ?
Merci de me repondre. Je n'ose pas en parler à mon CHer et Tendre car je ne veux pas lui apporter plus de tracas
vive la galère
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Ce forum est dédié aux discussions concernant : permis à points, stages de récupération, contrôle radar fixe ou mobile, droit routier, examen du code de la route, contestation devant le tribunal de police ou administratif...
IMPORTANT : Ce forum est un forum d'échanges entre particuliers. Si vous recherchez les conseils d'un avocat, nous vous recommandons de consulter l'annuaire des avocats membres de l'association.
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Bonsoir,
Votre récit n'est pas très clair et pas cohérent. A moins que vous ne sachiez pas tout de ses affaires
Retrait total ! que veut dire retrait total pour vous ?
Retrait total pour quelle infraction ? Alcoolémie, excès de vitesse, mise en danger de la vie d'autrui, etc.
Y a-t-il eu une décision de justice ? On ne retire pas le permis s'il n'y a pas eu de décision de justice
Avez vous changé d'adresse ?
Qu'il aille à la préfecture et se fasse remettre un état de ses points.
Votre récit n'est pas très clair et pas cohérent. A moins que vous ne sachiez pas tout de ses affaires
Retrait total ! que veut dire retrait total pour vous ?
Retrait total pour quelle infraction ? Alcoolémie, excès de vitesse, mise en danger de la vie d'autrui, etc.
Y a-t-il eu une décision de justice ? On ne retire pas le permis s'il n'y a pas eu de décision de justice
Avez vous changé d'adresse ?
Qu'il aille à la préfecture et se fasse remettre un état de ses points.
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sofimi
re vive la galère
Merci de votre réponse !
Alors, je recapitule. Il a été constaté deux feux rouges de grillés et un taux d'alcoolémie de 0,37 et de 0,35, mais il n'a été retenu que le premier taux ( que cela est etonnant !!!)
Lorsque le policier lui a remis ses pv....trois au total pour ,les trois infractions ennoncées, il nous a dit que mon Cer avait de la chance car il etait impossible de retirer plus de 8 points par infractions constatées. Et là quelle surprise ! retrait total !!!!! et aucune nouvelle pendant un an!!!!Donc impossibilité de contester ce qui nous est tombé dessus !
l'avocat nous a dit qu'il ne puvait pas enlever plus de huit point par infractions constatées .
Voilà en gros je pense vous avoir tout dit. Nous sommes dans l'attente ( enfin surtut moi j'ai l'impression car je suis bcp plus angpissée que ma moitiée !!)
Si je peux vous apporter plus d'info, je suis là , sans aucun souci. Encore merci
Sofimi
Alors, je recapitule. Il a été constaté deux feux rouges de grillés et un taux d'alcoolémie de 0,37 et de 0,35, mais il n'a été retenu que le premier taux ( que cela est etonnant !!!)
Lorsque le policier lui a remis ses pv....trois au total pour ,les trois infractions ennoncées, il nous a dit que mon Cer avait de la chance car il etait impossible de retirer plus de 8 points par infractions constatées. Et là quelle surprise ! retrait total !!!!! et aucune nouvelle pendant un an!!!!Donc impossibilité de contester ce qui nous est tombé dessus !
l'avocat nous a dit qu'il ne puvait pas enlever plus de huit point par infractions constatées .
Voilà en gros je pense vous avoir tout dit. Nous sommes dans l'attente ( enfin surtut moi j'ai l'impression car je suis bcp plus angpissée que ma moitiée !!)
Si je peux vous apporter plus d'info, je suis là , sans aucun souci. Encore merci
Sofimi
Bonjour,
Ben non, je crois que votre avocat ne vous a pas correctement expliqué la procédure.
On ne peut retirer que 8 points lors d'infractionn SIMULTANEES, c'est à dire commises en même temps.
Dans le cas de votre moitié, il commis le franchissement d'un feu rouge, donc 4 points en moins, puis un second feu rouge où il été interpellé sous l'empire d'un état alcoolique, (0,35 ou 0,37 ne change rien à l'affaire) et pour ces 2 infractions c'est moins 8 points.
Le compte est malheureusement bon sauf à considérer que les 3 infractions étaient simultanées, alors là, bon courage à vous et à votre avocat.
Comment a-t-il été informé de la perte des points par le fichier central ?
Ben non, je crois que votre avocat ne vous a pas correctement expliqué la procédure.
On ne peut retirer que 8 points lors d'infractionn SIMULTANEES, c'est à dire commises en même temps.
Dans le cas de votre moitié, il commis le franchissement d'un feu rouge, donc 4 points en moins, puis un second feu rouge où il été interpellé sous l'empire d'un état alcoolique, (0,35 ou 0,37 ne change rien à l'affaire) et pour ces 2 infractions c'est moins 8 points.
Le compte est malheureusement bon sauf à considérer que les 3 infractions étaient simultanées, alors là, bon courage à vous et à votre avocat.
Comment a-t-il été informé de la perte des points par le fichier central ?
Re: re
Bonsoir,
Cependant, je ne voudrais pas me substituer à votre avocat mais il est vrai que certaines procédures ne sont pas respectueuses du droit et que des points sont remis après qu'ils aient été enlevés.
Dans un premier temps il ne devrait pas risquer grand chose. Téléphonez vous même pour l'excuser avec le motif que vous choisirez.sofimi a écrit :merci de cet eclaircissement ! et que risque t il à ne pas se rendre au commissariat demain ? Peut on pretexter qu'il est en vacances? Car l'avocat est injoignable ? Je ne sais pas quoi faire ?
Cependant, je ne voudrais pas me substituer à votre avocat mais il est vrai que certaines procédures ne sont pas respectueuses du droit et que des points sont remis après qu'ils aient été enlevés.
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sofimi
on respire
bonjour à vous;
j'ai contacté le commissarait ce matin, et dit que ma moitié était en vacances. Rdv pris début septembre. On respire un peu. En espérant y voir un peu plus clair d'ici là.
En tous cas mille merci à vous, me voilà rassurée.
je ne manquerais pas de vous tenir au courant de l'evolution de la situation, pour que d'autres puissent éventuellement bénéficier de notre expérience.
Cordialement.
j'ai contacté le commissarait ce matin, et dit que ma moitié était en vacances. Rdv pris début septembre. On respire un peu. En espérant y voir un peu plus clair d'ici là.
En tous cas mille merci à vous, me voilà rassurée.
je ne manquerais pas de vous tenir au courant de l'evolution de la situation, pour que d'autres puissent éventuellement bénéficier de notre expérience.
Cordialement.