demande d'info sur contestation de PV

[Camille]

Bonjour,

Donc, en gros, il vaut mieu doubler tout doucement sur une longue distance plutot que de double plus vite et de se rabattre le plus vite possible dans sa voie pour gener personne....

Enfin, bon, merci pour votre reponse...

Oui, si par "plus vite" on peut comprendre "à une vitesse inadaptée eu égard aux circonstances" (traversée de village).
En fait, la bonne réponse est : "accélérer raisonnablement de manière à écourter raisonnablement la durée du dépassement, ne pas "se rabattre le plus vite possible dans sa voie pour gêner personne", parce que dit comme ça, on a l'impression que vous oubliez complètement celui que vous venez de doubler, et moi j'appellerais ça une "queue de poisson", mais se rabattre à une distance raisonnable du véhicule qu'on vient de dépasser.
Pour les gendarmes, toute la différence vient de la notion de "raisonnable"...

[Camille]

Bonjour,

Par contre, si on ne doit pas gener la circulation en roulant trop lentement, il faudrai voitr a supprimer les voitures sans permis qui font ch*** leur monde sur les routes...

Vu votre remarque, je commence à comprendre un peu mieux... On devrait aussi interdire les vélos, les tracteurs et autres engins agricoles, etc.
Sauf que l'article évoqué par Vattimo ne fixe de limite que sur autoroute. Sur route, c'est laissé à la libre appréciation des gendarmes (et non pas à celle des autres automobilistes).
Par recoupements, sont considérés comme lents sur route normale, des véhicules roulant à 60 km/h dans les côtes (R422-1), donc on peut penser que "l'excès de lenteur" serait de l'ordre de 50 à 60 km/h sur le plat, ce que les voitures sans permis atteignent sans difficulté.
Autre légende urbaine, aucun texte de loi, aucun article du code de la route ne dit que, si la vitesse est limitée à 90, par exemple, il serait obligatoire de rouler à cette vitesse ou pas loin.

[Camille]

Bonjour,

Oui mais dans le cas qui nous concerne s'il s'agit bien de l'article R413-17 la qualification relevée n'est pas la bonne. Morgan aurait du être verbalisé pour vitesse excessive eu égard aux circonstances et non défaut de maîtrise de la vitesse étant resté maitre de sa vitesse.

Attendez... c'est moi qui ai parlé du R413-17. Morgan n'a toujours pas confirmé.
Cela dit, à ma connaissance, il n'y a pas 36 articles sur "vitesse excessive eu égard aux circonstances", "défaut de maîtrise de la vitesse" ou "défaut de maîtrise du véhicule". Tout est regroupé dans le même article générique "défaut de maîtrise de la vitesse du véhicule eu égard aux circonstances", formule générale au sens le plus large du terme, à savoir
-soit une vitesse excessive par rapport à celle qu'elle aurait dû être eu égard aux circonstances,
- soit une vitesse inadaptée par rapport à celle qu'elle aurait dû être eu égard aux circonstances,
- soit un défaut de maîtrise du véhicule, parce qu'on peut supposer qu'en roulant moins vite, on n'aurait pas perdu le contrôle dudit véhicule
et
qu'à vitesse nulle, en principe, il ne peut plus vous arriver grand-chose par votre propre comportement au volant...
Donc, c'est bien de la maîtrise de la vitesse dont il s'agit.. Maîtriser la vitesse de son véhicule c'est "savoir rouler à la bonne vitesse" !
Le hic, c'est que tout est une question d'appréciation personnelle.
(mais, normalement, on est censé avoir suivi une formation préalable soignée, sanctionnée par un examen sévère, le tout étant censé vous avoir donné les moyens nécessaire de savoir apprécier raisonnablement ce facteur)(entre autres)(et, normalement, ce niveau d'appréciation devrait être, en principe, le même que celui des forces de l'ordre).