polo a écrit :Bonjour ,
Voila je travail de nuit et hier je me suis fait arreté pour exces de vitesse en ville (77 km/h ramené à 72) , puis bien sur j'ai eu droit a un alcootest qui a révelé une quantité de 0.39 grammes par litres d'air expiré , ce qui fait une perte de 8 pts en un seul coup sachant que j'ai le permis B depuis 20 mois existe t-il une solution pour ne pas perdre celui -ci et si oui comment ?
est ce que le faite de faire un stage tant que je ne paye pas l'amende peut sauver mon cas ?
enfin bref y a t'il des solutions ou suis condamné a perdre mon travail faute de permis et d'attendre 6 mois et repayer une fortune ?
merci de vos futurs réponse
Quelques info supplémentaire , je n'ai toujours pas payer mes amendes
-2 pts pour exces de vitesse et 90 €
-6 pts pour état alcoolique (0.39 mg/l) et 90 €
est ce que je peux payer celle de l'exces de vitesse pour avoir une notification de perte de point , passé un stage et attendre pour l'autre ?
j'ai eu mon permis le 21/01/2005
enfin en gros je suis perdu que dois-je faire ?
Votre cas est problématique car étant en permis probatoire vous ne pouvez passer de stage de récupération de points.
en fait dans votre cas ce stage serait obligatoire si vous perdez lors d'une infraction 3 points
Article R223-4
(Décret nº 2003-642 du 11 juillet 2003 art. 4 III, IV, art. 7 I Journal Officiel du 12 juillet 2003 en vigueur le 1er mars 2004)
I. - Lorsque le conducteur titulaire du permis de conduire a commis, pendant le délai probatoire défini à l'article L. 223-1, une infraction ayant donné lieu au retrait d'au moins trois points, la notification du retrait de points lui est adressée par lettre recommandée avec demande d'avis de réception. Cette lettre l'informe de l'obligation de se soumettre à la formation spécifique mentionnée au deuxième alinéa de l'article L. 223-6 dans un délai de quatre mois.
II. - Le fait de ne pas se soumettre à la formation spécifique mentionnée au I dans le délai de quatre mois est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la 4e classe.
III. - Toute personne coupable de cette infraction encourt également la peine complémentaire de suspension, pour une durée de trois ans au plus, du permis de conduire, cette suspension pouvant être limitée à la conduite en dehors de l'activité professionnelle.
Mais si vous payez le timbre amende relatif à la vitesse vous ne perdrez que 2 points donc pas de stage possible et si vous payez le timbre amende relatif à l'alcoolémie votre permis sera annulé.
Une seule solution serait de contester l'information relative au retrait de point ( a condition que le nombre de points susceptibles d'être retirés ne soit pas indiqué sur le timbre amende). Mais cette constestion ne sera possible qu'une fois que l'on vous aura notifié le retrait de points et par conséquence l'annulation de votre permis.
Dernière solution vous avez votre permis depuis 20 mois. Dans l'hypothèse ou vous avez fait la conduite accompagnée il sera définitif dans 4 mois. Vous ne payez aucune infraction. Celles-ci seront majorées après théoriquement 30 jours. Sachant que les forces de l'ordre ne transmettent les ta impayés à l'omp qu'après un délai de 2 ou 3 mois suivant directives locales, vous pouvez obtenir vos 12 points avant que le retrait de 8 points intervienne.
Attention cette dernière option est risquée et sera particulièrement honnereuse puisque vous aurez 2 amendes majorées. Si vous n'avez pas fait la conduite accompagnée, inutile d'y penser.
