Permis/alcool - Risque à constester une ordonnance

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Zurban

Permis/alcool - Risque à constester une ordonnance

Message par Zurban »

Bonjour à tous,

j'aimerais avoir vos conseils suite à une condamnation par ordonance pénale. Mon problème est de savoir si je dois contester ou non pour tenter de conserver un permis avec un maximum de points.


Un bref rappel des faits :
j'ai été arrêté le 03/03/2007 à environ 04h00 du matin pour circulation en état d’ivresse (0,55mg air expiré) :
- Motif de l’arrestation - Inobservation du signal lumineux au rouge – Mis dans son rapport par la Police, mais pas retenu en infraction annexe
- Dégrisement + Garde à vue
- Explication donnée lors de l’audition par l’OPJ : bu 3 verres d’un cocktail au rhum dans un bar, sentiment d’avoir trop bu, mais pas d’autre moyen pour rentrer chez soi
- Rétention du permis le 03/03/2007 avec information retrait 6 points signée. Pas d’immobilisation du véhicule
- Suspension administrative 3 mois reçue par LRAR le 08/03/07

J'ai reçu aujourd'hui la condamnation par ordonnance pénale (date de condamnation 18/05/07) :
- amende délictuelle de 400€
- 5 mois de retrait (donc 2 de +)

Tout cela me rend la vie bien compliquée et commence à agacer mon employeur, mais ce n'est pas le plus grave. En effet, il ne me reste plus que 5 points sur mon permis de conduire et a priori 5-6=-1, donc plus de permis.

J'hésite entre 2 possibilités :

1 - Courir faire un stage

Je récupère 4 points, je passe à 9 et dans quelques mois on m'en retire 6, donc je passe théoriquement à 3.

Cependant, mon infraction précédente remonte au 16/08/2004, donc je ne suis qu'à 3 mois du délai de 3 ans avant de récupérer mes 12 points.
Ma première question :
- si je fais mon stage et que j'attends bêtement dans mon canapé, y-a-t-il une chance que le retrait intervienne après avoir récupéré mes 12 points et que donc je finisse à 12-6= 6 points? Cela peut-il se passer en terme de délai ? Je ne sais pas combien de temps il faut pour que ma condamnation arrive au service des retraits de points.
- mais je ne sais pas non plus si, même avec ce délai, je garderai les points récupérés entre temps. Mon retrait de 6 points ne sera-t-il de toute façon daté de la date de ma condamnation donc le 18/05/2007, donc annule le délai de 3 ans sans infraction, ce qui me ferait de toute façon finir à 3 points? Ou même à -1, puisque je fais le stage après la condamnation définitive?

Bref, je ne sais pas trop comment cela fonctionne concrètement pour le retrait de points et je ne sais pas trop à combien je fais finir si je ne conteste pas (-1, 3 ou 6). Quelqu'un peut-il me dire quels sont les scénarios probables?

Cela nous amène à la seconde option.

2 - Je conteste

J'ai 45 jours pour le faire ce qui me laisse un peu de temps. Bon, je n'ai pas vraiment de motif, mais mon calcul est le suivant. 45 jours + le délai de convocation, il y a de fortes chances pour que je me retrouve convéquer à l'audience après le 16/08/07, donc j'aurai écoulé le délai de 3 ans après une nouvelle condamnation définitive. Donc j'ai 12 points avant qu'on me retire les 6, donc je finis à 6 points, voir à 10 si je cours faire un stage derrière.

J'aurais 2 questions :
- mon calcul est-il bon? ai-je vraiment de fortes chances d'être convoqué après le 16/08 et aurais-je bien regagné mes points entre temps?
- le plus important : à contester et à demander à être jugé par le tribunal au complet, est-ce que je ne risque pas d'agacer très fortement les juges qui ne manqueraient pas alors de m'aligner lors de l'audience, surtout sans vrai motif? Quelqu'un connait-il un peu les habitudes du tribunal correctionnel de Paris en la matière et les sanctions aux audiences des poivrots? Le max, je sais, c'est marqué : 15 000 euros et 2 ans de prison.

En résumé, cela ressemble un peu à des comptes d'épicier, mais n'est-ce pas le temps qui veut cela?

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