timbre amende envoyé par courrier
Règles du forum
Ce forum est dédié aux discussions concernant : permis à points, stages de récupération, contrôle radar fixe ou mobile, droit routier, examen du code de la route, contestation devant le tribunal de police ou administratif...
IMPORTANT : Ce forum est un forum d'échanges entre particuliers. Si vous recherchez les conseils d'un avocat, nous vous recommandons de consulter l'annuaire des avocats membres de l'association.
Ce forum est dédié aux discussions concernant : permis à points, stages de récupération, contrôle radar fixe ou mobile, droit routier, examen du code de la route, contestation devant le tribunal de police ou administratif...
IMPORTANT : Ce forum est un forum d'échanges entre particuliers. Si vous recherchez les conseils d'un avocat, nous vous recommandons de consulter l'annuaire des avocats membres de l'association.
-
joss 37
timbre amende envoyé par courrier
bonjour.le 08 mai dernier,lors d'un controle aux jumelles,sur une 4 voies limité a 50kms/h roulant sur la voie de gauche,le gendarme a voulu arrèter les 2 voitures et n'a réussi qu'a intercepter celle de droite.j'ai continué ma route doucement.et je viens hier de recevoir en courrier simple un timbre amende 4bis amende forfaitaire minorée de 90 euros avec un avis de contravention a remplir et renvoyer dans les 15 jours.est ce légal?j'en doute.il m'a raté et n'a pas du le digérer.que faire car en disant que je ne conduisais pas,il faut dénoncer quelqu'un.je conteste surtout le fait que je n'ai rien signé.vitesse retenue 83 kms/h.merci.
-
diablo28
Bonjour,
c'est assez particulier comme méthode ! En général, avec les jumelles, soit ils arretent le véhicule, soit ils laissent tomber !!! Quelque part, vous avez de la chance qu'ils ne vous aient pas chargé, en plus, d'un délit de fuite vue leurs méthodes peu conventionnelles dans votre cas ...
Et si vous demandiez la photo, juste pour voir ? Avec les jumelles, il n'y en a pas, c'est pour cela qu'ils arretent le véhicule. Ils ont beau être assermentés, ils n'ont aucune preuves qu'ils n'ont pas "mal noté" le numéro du véhicule incriminé.
c'est assez particulier comme méthode ! En général, avec les jumelles, soit ils arretent le véhicule, soit ils laissent tomber !!! Quelque part, vous avez de la chance qu'ils ne vous aient pas chargé, en plus, d'un délit de fuite vue leurs méthodes peu conventionnelles dans votre cas ...
Et si vous demandiez la photo, juste pour voir ? Avec les jumelles, il n'y en a pas, c'est pour cela qu'ils arretent le véhicule. Ils ont beau être assermentés, ils n'ont aucune preuves qu'ils n'ont pas "mal noté" le numéro du véhicule incriminé.
-
joss 37
bonjour diablo et merci de votre réponse.Je vais essayer de demander la photo.effectivement,avec jumelles,ici en l'occurence "mercura ultra lyte no9933,il n'y a pas de photos.de plus je n'ai pas essayé de forcer le passage vu qu'il était au four et au moulin,faisant garer la mercedes de droite et voulant,gourmand me faire garer aussi.j'ai fait l'innocent,le regardant interrogatif et continuant ma route doucement.je crois qu'il m'a sifflé,mais j'étais déjà a 200m et je n'ai pas demandé mon reste.est ce que je risque d'etre poursuivi?cela vaut il la peine de ne rien payer pour l'instant,tout en demandant innocemment la photo?j'avoue que 90 euros,dur meme si j'étais a 80 sur 4 voies.j'ai fauté mais la méthode me parait cavaliere.merci et bonne journée.
-
diablo28
Bonjour,
comme je l'ai écrit dans mon message précédent, vous avez de la chance qu'ils ne vous aient pas chargé, en plus, d'un délit de fuite, surtout si ils vous ont sifflé ! Demandez la photo, si une consignation est nécessaire, faites le chèque, n'oubliez pas de joindre une enveloppe timbrée à votre adresse pour la photo et jouez sur du velours. (poli, innocent et tout et tout ...).
Toutefois, si le délit de fuite à été retenu à votre encontre, vous risquez de recevoir un autre courrier plus tardif (je crois que délit = pénal). Reste à croiser les doigts... et à respecter désormais le code de la route
comme je l'ai écrit dans mon message précédent, vous avez de la chance qu'ils ne vous aient pas chargé, en plus, d'un délit de fuite, surtout si ils vous ont sifflé ! Demandez la photo, si une consignation est nécessaire, faites le chèque, n'oubliez pas de joindre une enveloppe timbrée à votre adresse pour la photo et jouez sur du velours. (poli, innocent et tout et tout ...).
Toutefois, si le délit de fuite à été retenu à votre encontre, vous risquez de recevoir un autre courrier plus tardif (je crois que délit = pénal). Reste à croiser les doigts... et à respecter désormais le code de la route