Bonjour,
Je vient de recevoir une contravention pour excès de vitesse, mais je me rend compte que quelques informations manques.
Je voudrais savoir si je peux contester avec ces éléments là ou non :
- Sur l'avis de contravention, il manque le logo "CERFA N°12291*01"
Et je trouve le PV vraiment différent de tous ceux que j'ai pu voir (format et disposition)
- Il n'est pas indiqué qui à vérifié le radar, il y a juste la date de la vérification annuelle.
Merci d'avance.
Mickael.
Avis de contravention non conforme
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Ce forum est dédié aux discussions concernant : permis à points, stages de récupération, contrôle radar fixe ou mobile, droit routier, examen du code de la route, contestation devant le tribunal de police ou administratif...
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pour la vérification de l'appareil je ne sais pas... je ne m'y connais pas pour te répondre.
cependant si tu as encore suffisament de points ce n'est pas grave. j'espère pour toi que tu connais ton solde de points? et qu'il n'est pas quasiment nul (moins de 5 points car il suffirait d'une seule contravention de moins de 4 points pour annuler ton permis... genre un feu rouge grillé ou un stop grillé
cependant si tu as encore suffisament de points ce n'est pas grave. j'espère pour toi que tu connais ton solde de points? et qu'il n'est pas quasiment nul (moins de 5 points car il suffirait d'une seule contravention de moins de 4 points pour annuler ton permis... genre un feu rouge grillé ou un stop grillé
je ne sais pas...
mais je serais à ta place, si tu as bien roulé trop vite, alors je ne me poserai pas de question: je payerai et et au bout d'un an je retrouverai mes 12 points (sauf si une autre contravention arrive entre temps!)
et la durée d'un an s'applique lorsqu'il s'agit d'un retrait d'un point sur la totalité (si tu avais 11 points ou moins et que le retrait de 1 point s'appliquait alors il aurai fallu attendre 3 ans sans PV pou récupérer la totalité des points!)
ou si tu as n'importe quel solde de points et que tu as un retrait de 2 points ou plus, il faut attendre 3 ans pour récupérer la totalité des points aussi! (sans pv entre temps bien sur!)
enfin je ne suis pas maitre dans l'art de la contestation mais je pense pas que ça vaut le coup de contester pour si peu...
mais je serais à ta place, si tu as bien roulé trop vite, alors je ne me poserai pas de question: je payerai et et au bout d'un an je retrouverai mes 12 points (sauf si une autre contravention arrive entre temps!)
et la durée d'un an s'applique lorsqu'il s'agit d'un retrait d'un point sur la totalité (si tu avais 11 points ou moins et que le retrait de 1 point s'appliquait alors il aurai fallu attendre 3 ans sans PV pou récupérer la totalité des points!)
ou si tu as n'importe quel solde de points et que tu as un retrait de 2 points ou plus, il faut attendre 3 ans pour récupérer la totalité des points aussi! (sans pv entre temps bien sur!)
enfin je ne suis pas maitre dans l'art de la contestation mais je pense pas que ça vaut le coup de contester pour si peu...