Bonjour à tous,
j'ai eu un accident de moto le 27 juin dernier sur le périphérique de paris, seul, sans tiers et sans dégâts sur la chaussée.
Récupéré par les pompiers+police, emmené à l'hôpital inconscient (trauma crânien), prise de sang dans ces lieux positive (entre 0,4 et 0,8 dans le souffle), mais la police rend mon permis à mon épouse à l'hôpital.
voila les faits, je sais boire et conduire .... je n'en suis pas fier mais c'était la première fois (douze points au permis + jamais d'accidents en tord)
pas de nouvelles pendant huit mois, pas de signification de mon taux (donc pas de possibilité de contre-expertise sous cinq jours) et une amie travaillant en ce même hopital et présente ce matin là nous indique que ma fiole de sang réservée à l'hôpital a disparu! de plus comme indiqué les forces de l'ordre ont remis à mon épouse ce fameux permis
donc pas de nouvelles jusqu'en février où l'on m'appelle pour déposer au commissariat, ce que je fais en expliquant tout ceci et en narrant le fait de remercier ciel et terre de n'avoir fait de tord à personne excepté moi
suite à cela point de nouvelle et aujourd'hui petit recommandé intitulé "ordonnance pénale" avec à la clé 8 mois de suspension, sans convocation au tribunal pour avoir la possibilité de m'expliquer ou de me défendre si le cas échéant je l'avais souhaité.
je me retrouve aujourd'hui dans une impasse ou je ne sais que faire si arrivé là j'ai encore la possibilité de me faire représenter afin d'amenuiser la peine ou si la seule issue à tout cela est de purger ma peine très lourde pour une première infraction de ce type ??
merci à ceux qui prendront le temps de répondre à cette question
ordonnance penale accident de moto sans tiers + alcool
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Ce forum est dédié aux discussions concernant : permis à points, stages de récupération, contrôle radar fixe ou mobile, droit routier, examen du code de la route, contestation devant le tribunal de police ou administratif...
IMPORTANT : Ce forum est un forum d'échanges entre particuliers. Si vous recherchez les conseils d'un avocat, nous vous recommandons de consulter l'annuaire des avocats membres de l'association.
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- Messages : 1
- Inscription : jeu. avr. 15, 2010 3:59 pm
- Localisation : PARIS
Bonjour
C'est normal de ne pas avoir reçu une convocation
Une ordonnance Pénale est une décision rendue sans "contradiction"
Cependant vous pouvez toujours faire appel de cette décision....
En prenant le risque d'aggraver la peine...
Vous pourrez vous expliquer devant une juridiction de jugement, qui écoutera avec attention vos arguments ( qui ont tout intérêt à être très sérieux) .......
A vous de peser le pour et le contre.....
Ps: La logique voudrait que le début des 8 mois commençe à partir du mois de février....( à vérifier rapidement pour votre intérêt)
C'est normal de ne pas avoir reçu une convocation
Une ordonnance Pénale est une décision rendue sans "contradiction"
Cependant vous pouvez toujours faire appel de cette décision....
En prenant le risque d'aggraver la peine...
Vous pourrez vous expliquer devant une juridiction de jugement, qui écoutera avec attention vos arguments ( qui ont tout intérêt à être très sérieux) .......
A vous de peser le pour et le contre.....
Ps: La logique voudrait que le début des 8 mois commençe à partir du mois de février....( à vérifier rapidement pour votre intérêt)