Discussions: permis à points, stages de récupération, contrôle radar fixe ou mobile, droit routier, examen du code de la route, contestation devant le tribunal de police ou administratif...
Règles du forum Ce forum est dédié aux discussions concernant : permis à points, stages de récupération, contrôle radar fixe ou mobile, droit routier, examen du code de la route, contestation devant le tribunal de police ou administratif... IMPORTANT : Ce forum est un forum d'échanges entre particuliers. Si vous recherchez les conseils d'un avocat, nous vous recommandons de consulter l'annuaire des avocats membres de l'association.
bonjour reclame surtout pas .tant mieux pour toi.de tout façon s il y a quelque chose ils ne t oubliront pas meme d ici a 3ans.plusiers personnes dans les forums reclame avoir reçu des nouvelles 1an 2 ANS MEME PLUS TARD pour ;alors profite tes 12points et en tout cas si un jour tu recoi la lettre t as toujours le stage
Lorsqu'on passe au tribunal ou que l'on reçoit une ordonnance pénale, ce qui a dû être le cas, les points ne peuvent être retirés qu'à partir du moment où la décision est définitive, c'est à dire qu'elle n'est plus susceptible de voies de recours. Ensuite vient la gestion, plus ou moins rapide, de la procédure perte de points
En aucun cas, la date démarre au jour du paiement de l'amende.
Allez en préfecture vous faire délivrer un relevé intégral de votre compte points, vous ne risquez rien et vous serez fixé sur le fait de savoir si les points ont été ou non retirés.
, j'ai tjrs mes 12 points et pas de suspension...
.tant mieux pour toi.de tout façon s il y a quelque chose ils ne t oubliront pas meme d ici a 3ans.plusiers personnes dans les forums reclame avoir reçu des nouvelles 1an 2 ANS MEME PLUS TARD pour ;alors profite tes 12points et en tout cas si un jour tu recoi la lettre t as toujours le stage