stop grillé, accident

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CLAUDY5
Messages : 3
Inscription : ven. juin 18, 2010 6:59 pm
Localisation : anneyron 26140

stop grillé, accident

Message par CLAUDY5 »

Bonjour,
Il y a quelques jours j'ai pris la voiture pour enmener mes filles et une de leur amie à la piscine. J'ai pris une route que je ne connaissait pas dans la ville pour rejoindre la rue principale. j'ai grillé un stop par faute d'inattention impardonnable de mon point de vue (petite circonstance atténuante le stop n'est visible que 7 mètres avant celui-ci, le panneau qui l'indique 150 M auparavant est placé avant une route secondaire, ce qui fait qu'on a tendance à l'oublier). Au croisement ou je devais stopper et tourner à droite, je n'ai rien vu, en fait je ne m'en rappelle pas, j'ai continué tout droit, les filles m'ont dit pourquoi tu tourne pas ?
Ensuite accident avec un véhicule qui venait de la droite, une personne agée, j'ai perdu connaissance avec le choc 15 secondes.
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Les 2 véhicules sont bon pour la casse, par chance que des blessés légers. La personne âgée reste une semaine en observation à l'hôpital. Personne ne porte plainte. Je me suit excusé auprès des accidenté et proposé de l'aide ou quoi que ce soit. J'ai reconnu être responsable de l'accident lors du procès verbal même si je ne l'ai pas fait volontairement.
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J'ai eu une vérification d'alcoolémie, il n'y avait rien, et un test de glycémie à l'hôpital qui n'a rien donné.
J'ai 12 points au permis
Je conduis depuis 1986 et je n'ai jamais eu d'accidents, je fais 120 km par jour pour aller travailler.
J'ai travaillé de nuit la semaine précédente et je n'avais pas bien récupéré je pense.
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J'ai une convocation au tribunal. Le gendarme m'a dit qu'il était obligé d'en faire la demande car si quelqu'un porte plainte dans les 30 jours cela causera un problème.
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Sur la convocation il est écrit que le stop a été grillé de manière délibérée, ce qui signifie intentionnelle pourtant j'allais tout droit alors que j'aurais du tourner vers la droite. les filles ont donné leur témoignage dans ce sens.
Aussi le gendarme a dit qu'il y avait des traces sur la route qui prouvait le contraire. Mais de retour avec ma femme sur les lieux, il n'y avait pas de trace au sol.
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D'après la convocation les articles 415-6, 411-25 AL 1 et 3 C.ROUTE s'appliquent et sont réprimés par les articles 415-6 AL 2 et 3 C.ROUTE
Aussi l'article ART 222-20 C.PENAL réprimé par les articles 220-20, 222-44, 222-46 C.PENAL.
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1. Pourriez-vous m'indiquer SVP les peines encourrues même si personnes ne porte plainte ?
2. Si un avocat commis d'office est payant ?
3. Si je dois prendre un avocat ?
4. Si l'action en justice va être annulée si personne ne porte plainte dans les 30 jours ?
5. d'après le Gendarme au minimum je perdrais 3 point de permis. est-ce vraiment un minimum ?
6. Dois me renseigner sur mon dossier au tribunal ?
7. Quels sont vos conseils et merci d'avance.
Cordialement,

Aléa
Messages : 5654
Inscription : ven. déc. 19, 2003 12:04 am

Message par Aléa »

Bonsoir,

Que dit votre assurance pour le Tribunal, elle ne vous propose pas d'avocat ?

Si vous y allez seul, ça va pas être facile :cry:

Vous allez perdre 8 points, blessures involontaires moins 6, franchissement du STOP moins 4. Sauf qu'en cas d'infractions simultanées, ce qui est votre cas, le retrait est limité à 8 points

CLAUDY5
Messages : 3
Inscription : ven. juin 18, 2010 6:59 pm
Localisation : anneyron 26140

Message par CLAUDY5 »

Merci,
Comment assurer sa défense: Si on veut montrer une photo du stop au proces, et que le témoignage des personnes de ma voiture confirmant que j'allais tout droit et que je n'ai pas vu le stop. Je suis d'accord pour reconnaitre mes tord mais pas que c'était volontaire.
Y a t-il une différence d'amende ou de pénalité si l'accident est reconnu involontaire ou non ?
Combien cela risque t-il de me couter ?
Combien coute un avocat pour un cas comme cela ?
Merci pour vos réponses.

Aléa
Messages : 5654
Inscription : ven. déc. 19, 2003 12:04 am

Message par Aléa »

Bonjour,

Vous n 'avez pas de défense et recours avec votre assurance ?

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