merci pour les reponses, mais maintenant d'apres les gendarmes le soucis n'est plus la signalisation, ni la limitation de vitesse de cette route car d'apres eux vu la graviter de l'accident j'aurai du etre a 60 meme si la route est limiter a 80.
Il y a aucun panneau sur cette route qui indique que je dois rouler a 60km/h, ni de panneau de travaux ou autre.
J'ai rdv avec un avocats conseil mercredi pour eclaircir au mieux cette histoire et defendre mes droits!
Perte de point et permis suite a un accident, besoin d'aide
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Ce forum est dédié aux discussions concernant : permis à points, stages de récupération, contrôle radar fixe ou mobile, droit routier, examen du code de la route, contestation devant le tribunal de police ou administratif...
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Bonjour,
Vous pourriez nous donner l'intitulé exact de la nature de la contravention inscrit sur "l'avis de contravention"' ?
Les gendames ne sont pas là pour interpréter les règlements, mais pour les appliquer.
S'il n'y a aucune limitation de vitesse à 60 km/h ce n'est pas aux gendarmes de l'inventer
Quelle est d'après vous la vitesse précise inscrite sur votre disque ?
Vous pourriez nous donner l'intitulé exact de la nature de la contravention inscrit sur "l'avis de contravention"' ?
Les gendames ne sont pas là pour interpréter les règlements, mais pour les appliquer.
S'il n'y a aucune limitation de vitesse à 60 km/h ce n'est pas aux gendarmes de l'inventer
Quelle est d'après vous la vitesse précise inscrite sur votre disque ?
Re: Perte de point et permis suite a un accident, besoin d'a
Bonjour,
Relevé 84km/h, donc 4km au dessus de 80km/h, mais je ne sais pas quelle est la marge technique appliquée.
Chargé, donc vitesse limitée à 80km/hTyss51 a écrit : Le dimanche 3 octobre, lors de mon travail (je suis chauffeurs spl, a la campagne de betrave) j'ai croiser sur la D20 (j'etait charger) ..............Lors de la convocation, il a etait relever sur mon disque que je rouler a 84klm/h ..........
Relevé 84km/h, donc 4km au dessus de 80km/h, mais je ne sais pas quelle est la marge technique appliquée.
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Blonde_Cindy
- Messages : 260
- Inscription : lun. janv. 15, 2007 7:28 pm
desoler pour le retard de cette reponse
L'intituler de la contravention est : Contravention a la vitesse.
Sur la contravention c'est ecrie : vitesse limité a 60km /h, enregistrer a 90km/h, retenu 84 km/h.
Mais comme dit plus haut la route est limiter a 90km/h pour les voitures et 80km/h pour les poids lourds. Sur le disque c'etait ecrie 86km/h ...
L'intituler de la contravention est : Contravention a la vitesse.
Sur la contravention c'est ecrie : vitesse limité a 60km /h, enregistrer a 90km/h, retenu 84 km/h.
Mais comme dit plus haut la route est limiter a 90km/h pour les voitures et 80km/h pour les poids lourds. Sur le disque c'etait ecrie 86km/h ...