Excès de vitesse avec véhicule de location

[StephC]

Bonjour,

J'ai récemment eu l'occasion d'emprunter le nouveau tronçon souterrain payant de l'A86 dans l'Ouest parisien avec un véhicule de location.
J'ai emprunté ce tunnel à sens de circulation unique (deux étages, un par sens de circulation), une fois dans le sens Chatou-Rueil, une fois dans le sens Reuil-Chatou.

Tunnel à trois voies limité à 70 km/h, j'ai eu l'honneur d'être flashé "en automatique" 3 fois, 1 fois à un horaire compatible avec mon trajet aller, deux fois avec des horaires compatibles avec mon trajet retour (excès de vitesse inférieurs à 20 km/h à chaque fois).

J'ai reçu 3 avis de contravention, mentionnant que le loueur avait transmis mes coordonnées.
J'ai noté que les trois avis de contravention mentionnent le même sens de circulation.

J'ai immédiatement payé celui qui me paraissait correct (horaire et sens de circulation compatibles avec mon trajet).

Par contre, pour les deux autres, le sens de circulation n'est pas compatible avec la réalité de mon trajet. Je souhaite donc contester (je n'ai pas payé).

J'ai trois questions:

1- Pour contester, il est mentionné que le dossier doit comporter une copie de la carte grise, que je ne possède pas. Dois-je réclamer une copie au loueur, en sachant que le loueur a donc déjà transmis mes coordonnées.

2- Je souhaite contester le sens de circulation et demander la nullité des contraventions, dois-je apporter la preuve, ou bien dois-je simplement mentionner mon trajet et indiquer que je conteste l'information notée sur la contravention ? (charge à la justice d'apporter la preuve)?

3- Par ailleurs, il y a eu plusieurs conducteurs au volant du véhicule, dois-je faire un choix entre contester le sens de circulation ou demander les photos? Ou bien dois-je lancer les deux sujets en parallèle? Ou bien attendre les photos avant de contester?

Merci par avance pour votre aide!

[Papymèche]

Bonjour

Vous avez de la Chance.
Il y a sur ce forum un intervenant qui s' est déclaré imprudemment comme avocat, et qui prétend que ce site fonctionne comme un site de consultation juridique, en dépit de l' intitulé que vous voyez en bandeau.
Alors, comprenez qu' il faille le laisser vous répondre.
Au moins pour voir à quel type de consultation juridique altruiste il fait référence.

[StephC]

Bonjour

Vous avez de la Chance.
Il y a sur ce forum un intervenant qui s' est déclaré imprudemment comme avocat, et qui prétend que ce site fonctionne comme un site de consultation juridique, en dépit de l' intitulé que vous voyez en bandeau.
Alors, comprenez qu' il faille le laisser vous répondre.
Au moins pour voir à quel type de consultation juridique altruiste il fait référence.

Bonjour Papymèche,

Tout d'abord, merci d'avoir pris le temps de lire ma question, et d'avoir pris soin de me répondre.

Disons que si je pouvais avoir des retours d'expérience d'usagers de la route concernant mes deux premières questions, cela me permettrait déjà d'avancer. J'ai pas mal fouillé plusieurs forums de discussion pour essayer de trouver les réponses, sans succès jusqu'à présent.
- Quand on veut contester une contravention avec un véhicule loué, comment fournir la CG?
- D'expérience, pour contester la validité de la contravention parce que le sens de circulation mentionné est erroné, faut-il apporter la preuve ou bien est ce l'administration qui doit apporter la preuve?

Ma troisième question effectivement pourrait être interprétée comme de l'assistance juridique gratuite. Je tâcherai de me forger une opinion par moi-même quand à la meilleure stratégie.

En tout état de cause, chacun est libre de répondre (ou pas). Je suis bien conscient que les réponses apportées ne le seront qu'à titre d'information, n'engageront aucunement leurs auteurs, et qu'il serait probablement imprudent de prendre les réponses pour argent comptant.

[Papymèche]

Bonjour

Je comprends bien ce que vous dites, mais il vous faut voir aussi qu' il y a un problème non résolu sur ce site.

[Jeanmi]

Attendez un peu, cela manque d'explications...
Est ce que les trois PV ont été faits le même jour ? Quelle intervalle de temps ? Si c'était une voiture de loc, vous l'avez pris à une certaine heure et vous l'avez restituée à une autre heure...
Est ce que le détail des heures, de restitution, surtout, apparaît quelque part ?
Si vous pouvez justifier avoir rendu la voiture avant que les PV soient mis, oui, vous pouvez contester...
Essayer de demander les photos pour voir, mais les radars prennent de plus en plus au niveau de la plaque d'immat, avec un conducteur pas toujours visible.
Par hasard, il n'y aurait pas un autre radar dans l'autre sens que vous avez emprunté ???

[Papymèche]

Bonjour

Il y a 5 emplacements radar Lynks dans ce tunnel (Radars doppler en plafond).
Il y en a 3 dans un sens et 2 dans l' autre. Il arrive que sur un aller retour le même jour, un automobiliste fasse le grand chelem.

[StephC]

Bonjour

Il y a 5 emplacements radar Lynks dans ce tunnel (Radars doppler en plafond).
Il y en a 3 dans un sens et 2 dans l' autre. Il arrive que sur un aller retour le même jour, un automobiliste fasse le grand chelem.

Avec un peu plus d'efforts, j'aurai pu tenter le Grand Chelem... Pour ma défense, le tunnel est extrêmement bien éclairé, et je n'ai vu qu'un flash sur les trois (le dernier, à priori). Déjà que je râlais d'avoir payé 1,50 euros pour emprunter ce tunnel...

[StephC]

Attendez un peu, cela manque d'explications...
Est ce que les trois PV ont été faits le même jour ? Quelle intervalle de temps ? Si c'était une voiture de loc, vous l'avez pris à une certaine heure et vous l'avez restituée à une autre heure...
Est ce que le détail des heures, de restitution, surtout, apparaît quelque part ?
Si vous pouvez justifier avoir rendu la voiture avant que les PV soient mis, oui, vous pouvez contester...
Essayer de demander les photos pour voir, mais les radars prennent de plus en plus au niveau de la plaque d'immat, avec un conducteur pas toujours visible.
Par hasard, il n'y aurait pas un autre radar dans l'autre sens que vous avez emprunté ???

Merci Jeanmi pour votre aide.

Les détails:

Comme je le disais dans mon message initial, J'ai emprunté un tunnel à sens de circulation unique (deux étages, un par sens de circulation), une fois dans le sens Reuil-Velizy (aller), une fois dans le sens Velizy-Rueil (retour) (et non pas Chatou comme indiqué dans mon premier message).

- 1er contravention le 31/12 à 23h06 --> Horaire, PK et sens de circulation (Reuil-Velizy) cohérents avec mon trajet aller.
- 2e contravention le 01/01 à 05h25 --> Horaire et PK cohérents avec mon trajet, mais sens de circulation indiqué identique au trajet aller (donc non cohérent avec la réalité de mon trajet)
- 3e contravention le 01/01 à 05h25 --> Horaire, PK (différent de la 2e contravention, ainsi que le num du radar) cohérents avec mon trajet, mais sens de circulation indiqué identique au trajet aller (donc non cohérent avec la réalité de mon trajet)

En sachant que c'est un troncon souterrain de l'autoroute A86 qui vient d'être inauguré, je me dis qu'il y a une chance qu'il y ait une anomalie dans l'identification du sens de la circulation, un bug de jeunesse, quoi.

[Jeanmi]

Donc, vous étiez bien le locataire aux heures des PV ??????????? Cela ne peut pas être quelqu'un d'autre...

[StephC]

Donc, vous étiez bien le locataire aux heures des PV ??????????? Cela ne peut pas être quelqu'un d'autre...

Effectivement, un seul conducteur déclaré (moi), et les contraventions indiquent des horaires inclues dans la période de location.
Donc demander la photo ne sert à rien (à part par curiosité), puisque le loueur a déjà indiqué que j'étais l'unique conducteur.

Concernant le sens de circulation, qui est erroné pour mes trajets du matin, que donne en général ce type de contestation?