convocation pour notification d'une ordonnance penal
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convocation pour notification d'une ordonnance penal
bonsoir,
suite a un acident survenu le 2/10/10 jai u un teste salivaire qui a etait positif puit négatif a la prise de sang l'orsque jai etait convoquer a la gendarmerie il mon dit que ma prise de sang etait négatif ,mai jai recu une convocation pour notification d'une ordonance pénal et tout en bas de la convocation il y'a marquer usage de sptupéfiant le 2/10/10 donc je ne conprend pas du tout pourquoi je suis convoquer alor que ma prise de sang a etait négatif et que en plus je n'est pas fait usage de stupéfiant .pouvai vous m'aider et me dire ce que ces cette convocation et surtout quesque je risque
cordialement
suite a un acident survenu le 2/10/10 jai u un teste salivaire qui a etait positif puit négatif a la prise de sang l'orsque jai etait convoquer a la gendarmerie il mon dit que ma prise de sang etait négatif ,mai jai recu une convocation pour notification d'une ordonance pénal et tout en bas de la convocation il y'a marquer usage de sptupéfiant le 2/10/10 donc je ne conprend pas du tout pourquoi je suis convoquer alor que ma prise de sang a etait négatif et que en plus je n'est pas fait usage de stupéfiant .pouvai vous m'aider et me dire ce que ces cette convocation et surtout quesque je risque
cordialement
Re: convocation pour notification d'une ordonnance penal
Bonjour,
C'est comme ça quand on veut aller plus vite que la musique, il arrive que des fausses notes soient commises.
Attendez cette OP et ensuite vous formerez OPPOSITION pour aller vous expliquer devant le juge puisque vous dites que l'analyse n'indiquait pas de trace de substance illicite.
C'est comme ça quand on veut aller plus vite que la musique, il arrive que des fausses notes soient commises.
Attendez cette OP et ensuite vous formerez OPPOSITION pour aller vous expliquer devant le juge puisque vous dites que l'analyse n'indiquait pas de trace de substance illicite.
Re: convocation pour notification d'une ordonnance penal
le soucis ces que je n'ai eu aucun papier indiquant que j'etait negatif, les gendarmes me l'ont dit de vive voix, je n'ai donc pas de preuve , est ce que cela va marcher quand meme?
de plus j'ai demenager j'ai changer de region, je vient de trouver un nouveau emploi et je ne pourrai me rendre a la convocation au tribunal a la date indiquer puisque je travaille est que je ne pourrai pas faire 700km pour m'absenter. J'essaye d'appeler le numeros indiquer sur la feuille qui ma etait envoyer et il me dise de rappeler a chaque fois le lendemain matin car la personne conserner n'est pas la .
de plus j'ai demenager j'ai changer de region, je vient de trouver un nouveau emploi et je ne pourrai me rendre a la convocation au tribunal a la date indiquer puisque je travaille est que je ne pourrai pas faire 700km pour m'absenter. J'essaye d'appeler le numeros indiquer sur la feuille qui ma etait envoyer et il me dise de rappeler a chaque fois le lendemain matin car la personne conserner n'est pas la .
Re: convocation pour notification d'une ordonnance penal
Bonjour,
Si vous ne parvenez pas à les joindre au téléphone, adressez un courrier en LR/AR pour leur signaler que vous ne pouvez pas vous libérer, l'OP vous sera adressée à votre domicile.
Si vous ne parvenez pas à les joindre au téléphone, adressez un courrier en LR/AR pour leur signaler que vous ne pouvez pas vous libérer, l'OP vous sera adressée à votre domicile.
Re: convocation pour notification d'une ordonnance penal
J'ai enfin reussi a les avoir au telephone ce matin, donc il vont quand meme me juger, et si le resultat du jugement me convient pas il faut que je conteste mais il me faut des preuves pour contester , et comme je n'ai aucune preuves je suis bloquer, seul la gendarmerie ou l'hopital doivent avoir le resultat de la prise de sang ?
Re: convocation pour notification d'une ordonnance penal
Bonjour
Attendez d'avoir en main cette OP et faites OPPOSITION dans le délai des 45 jours.
Ensuite, lorsque vous serez convoqué pour aller au tribunal il faut impérativement demander la copie de votre dossier, elle vous est due de droit, article R155 du CPP, et vous verrez alors de quoi il retourne. Ce serait surprenant que le résultat soit totalement négatif et que l'on vous poursuive
Attendez d'avoir en main cette OP et faites OPPOSITION dans le délai des 45 jours.
Ensuite, lorsque vous serez convoqué pour aller au tribunal il faut impérativement demander la copie de votre dossier, elle vous est due de droit, article R155 du CPP, et vous verrez alors de quoi il retourne. Ce serait surprenant que le résultat soit totalement négatif et que l'on vous poursuive

Re: convocation pour notification d'une ordonnance penal
bonsoir,
je pence que le gendarme m 'aurai pas dit sa suite a la prise de sang mais comme le teste salivaire a etait positif est ce que c'est pas suite au teste salivaire ??
Ou je peux me renseigner pour avoir les résultats du teste pour la prise de sang ??
merci
je pence que le gendarme m 'aurai pas dit sa suite a la prise de sang mais comme le teste salivaire a etait positif est ce que c'est pas suite au teste salivaire ??
Ou je peux me renseigner pour avoir les résultats du teste pour la prise de sang ??
merci
Dernière modification par Tyss51 le ven. avr. 15, 2011 3:53 pm, modifié 1 fois.
Re: convocation pour notification d'une ordonnance penal
Bonjour,
Non, le test salivaire ne suffit pas à lui seul, c'est la prise de sang qui compte. En revanche, si vous avez déclaré avoir consommé alors là, peut-être que peut-être, la justice a estimé, à tort à mon avis, que c'était suffisant pour vous poursuivre.
Le taux vous a été communiqué, en fait il ne devait pas être négatif, mais le gendarme vous a fait croire qu'il l'était, et vous avez certainement signé cette notification et, en outre, vouis pouvez avoir signé que vous ne souhaitiez pas une contre expertise.
Non, le test salivaire ne suffit pas à lui seul, c'est la prise de sang qui compte. En revanche, si vous avez déclaré avoir consommé alors là, peut-être que peut-être, la justice a estimé, à tort à mon avis, que c'était suffisant pour vous poursuivre.
Le taux vous a été communiqué, en fait il ne devait pas être négatif, mais le gendarme vous a fait croire qu'il l'était, et vous avez certainement signé cette notification et, en outre, vouis pouvez avoir signé que vous ne souhaitiez pas une contre expertise.

Dernière modification par Aléa le ven. avr. 15, 2011 2:23 pm, modifié 3 fois.
Re: convocation pour notification d'une ordonnance penal
bonjour ,
Oui quand le gendarme ma fait le teste jai confirmé avoir fumer mais la veille de mon accident, et mon accident et survenu le lendemain a 18h, et quand jai etait convoquer le gendarme ma dit "tu a de la chance le taux et négatif" et il ma mis une amande pour exès de vitesse mais ma pas fait signer de décharge ni autre pour le stupéfiant enfin jespere que cela ne jouera pas sur mon permis car depui je suis suivis médicalement jai retrouver un travaille bref jai bien peur que cela me fasse redémarrer a zero
Oui quand le gendarme ma fait le teste jai confirmé avoir fumer mais la veille de mon accident, et mon accident et survenu le lendemain a 18h, et quand jai etait convoquer le gendarme ma dit "tu a de la chance le taux et négatif" et il ma mis une amande pour exès de vitesse mais ma pas fait signer de décharge ni autre pour le stupéfiant enfin jespere que cela ne jouera pas sur mon permis car depui je suis suivis médicalement jai retrouver un travaille bref jai bien peur que cela me fasse redémarrer a zero

Re: convocation pour notification d'une ordonnance penal
bonjour ,
exe quelqun pourai me repond svp
merci d'avance
exe quelqun pourai me repond svp
merci d'avance
