Véhicule vendu mis en fourrière

[Mélodie]

Au secours.

Bonjour , il y a un an, j'ai vendu ma voiture.Je vous avoue tt de suite que je l'ai vendu avec 2 carte grise à faire.L'acheteur a signé un papier comme quoi il reconnaissai prendre en charge ma carte grise et la sienne(papier qui a surement aucune valeure).
J'ai reçu de la part d'un commissariat, un avis de mise en fourrière pour mon véhicule vendu depuis février 2011.Apparemment d'après ce que je comprend,le nouveau propriétaire aurait peut-être eu un accident.
Voici ce qu'il y a d'écrit en gros : 1ère catégorie : véhicule restitué en l'état; 2ème catégorie:ne pouvant être restitué qu'après exécution des travaux reconnus indispensable et/ou 3ème catégorie: véhicule hors d'état de circuler dans des conditions normales de sécurité + faculté de faire procéder à une contre expertise) "les frais d'enlèvement, de gardiennage et d'expertise seront à votre charge si véhicule non récupéré dans les délais:considéré comme abandonné"
Le papier de cession avait bien été déposé en personne à la préfecture (et le double conservé par mes soins avec un tampns du jour du dépôt en préfecture).
Croyez-vous qu'envoyer un RAR au commissariat avec une copie du papier de cession soit suffisant (+ peut-être le papier de reconnaissance de 2 CG) ? Quand bien méme j'ai pas fait ma carte grise,sa n'est pas de leur ressort? ou je peux avoir une sanction voire méme devoir m'acquitter de tout ses frais? Je sais que j'ai fait une connerie mais je dois pas prendre non plus pour les connerie des autres quand méme
Quelqu'un aurait-il un modèle de lettre pour accompagner la copie du papier de cession ?
Merci beaucoup.

[Aléa]

Bonjour,

vous avez de la chance d'avoir conservé la copie du certificat de cession, qui plus est tamponnée par la préfecture.

Vous envoyez, en LR/AR de préférence, une copie de ce document à la police ou alors prenez contact téléphonique.

[Jeanmi]

C'est quand même bizarre que vous soyez informé vous alors que vous n'avez pas fait la carte grise à votre nom...A moins que l'administration considère quevous êtes bien le propriétaire du véhicule puisque c'est votre nom qui a été donné par l'ex-propriétaire lorsque celui ci a informé la préfecture de la cession...
Votre nom a donc été pris en compte dans le fichier, dans l'attente de votre demande de carte grise qui vous n'avez pas fait...
Et à ce jour, cela vous revient dans les dents....; voilà une nouvelle fois la preuve qu'il convient de faire la carte grise à votre nom dans tous les cas (c'est obligatoire) et qu'en cas de vente, il faut accompagner l'acheteur de suite à la Préf. pour qu'il fasse sa carte grise...
Concernant votre document attestant qu'il allait prendre en charge les deux cartes grise, vous croyez encore au Père Noël...? POur faire une carte grise, il faut d'abors une pièce d'identité, une preuve de domiciliation et surtout la personne déisrant faire sa carte grise en face du préposé...
En laissant faire votre acheteur, vous êtiez sûr d'aller dans le mur, la preuve aujourd'hui...
Ce qu'il va peut-être vous sauver, c'est votre copie de certificat de cession tamponné...; vous avez intérêt à le concserver précieusement et à en renvoyer une cpie par lettre RAR au service de Police qui vous a informé de la mise en Fourrière.
Comme l'indique Aléa, vous devirez aussi le déposer sur place, en main propre, pour être sûr que cela soit traité de suite.

[Mélodie]

Bonjour,sa oui je sais que j'ai fait une belle connerie. une fois mais pas deux,sa c'est clai ! En fait,quand je l'ai vendu c'étais ma premiere voiture,j'avais vu sur quelques site que revendre av 2 carte grise à faire,sa se faisait.Je ne savais pas que c'étais interdit (pourquoi l'acheteur la acheté?il m'avait dit qu'il y avais aucun souci), et que je pouvai avoir des problème comme sa,j'étais très bête,car oui je me rend compte que le papier de "reconnaissance" vaut rien du tt ... alors je reconnais bien mon erreur,maintenant je ferai tjs mes carte grise!
Je peux pas le déposer en personne car il n'est pas dans ma région ni département
J'avais reçue un pv de cette voiture il y a plusieur mois, j'avais envoyé un rar avec copie de cession + un mot comme quoi je reconnaissai ne pas avoir ma carte grise et que l'acheteur s'été engagé à la faire,et j'avais noté ses coordonné . (j'ai pas eu de nouvelle depuis,mais je cris pas "victoire") on m'avait dit à l'époque que le service n'était pas "habilité" à me faire la remarque,l'omp voulant juste la personne qui a fait l'excés mais comme là c'est un commissariat, là j'ai un peu peur...
Certe j'ai fait une connerie,mais je dois pas payer celle des autre non plus par contre , je veux bien m'acquitter des frais d'une nouvelle carte grise à la limite (mais même si on devait refaire un certificat de vente,je pense que le mec ne voudrait plus me l'acheter, en plus on habite pas tt près l'un de l'autre et moi je peux pas récupéré une voiture alors que pdt un an,je sais méme pas ce qu'il a fait avec )
par contre, quand j'ai été à la préf,j'ai demandé à la personne si tout était ok,elle avais regardé son ordi, elle aurais pu voir qu'il y avais un souci entre moi, l'ancien proprio et le nouveau alors ? en tt cas,elle m'avais dit tt est ok et elle à rajouté un coup de tampon de la date de dépôt (le lendemain de la vente) ET je viens de voir que le papier que j'ai "est destiné à la préf" pourquoi elle me la redonné ? disons que le coup de tampon me sauve, je panique un peu..

J'envoi la copie du papier de cession par rar, c'est tout , je n'écris rien ?

[Jeanmi]

Ah si, petit courrier RAR indiquant la situation, rappel des faits et copie de la cession (avec les coordonnées du vendeur) avec le coup de tampon de la Préf. poruvant bien que vous avez revendu l'auto et signalé la cession...

[Mélodie]

Oui merci, je vais m'en occuper dès aujourd'hui.
J'ai lu dans un autre forum, qu'une personne avait vendu son véhicule,quelque jours plus tard,l'acheteur a eu un accident (ou autre)et la voiture en gardiennage.Depuis des huissiers harcèle cette personne pour les frais car ils estimes que c'est lui le proprio (tt ses papiers était en règle comparé à moi),et la préf ne fait rien pour l'aider.du coup je panique un peu.
sa fait peur tout ça.
Je vous tiens au courant.merci encore !

[Jeanmi]

Non non non, à partir du moment où vous pouvez justifier avoir céder le véhicule et l'identité de l'acheteur, et surtout que vous avez bien signalé la vente à l'administration en déposant une copie du certificat de cession (tamponné dans votre cas), vous êtes tranquille !
Personne ne peut et n'a même le droit de venir vous réclamer le paiement de frais dont vous n'êtes pas responsable, surtout les huissiers qui ne peuvent absolument rien faire ou saisir sans un jugement judiciaire !!!
Concernant l'autre personne sur l'autre forum, rassurez la en lui indiquant cela; les huissiers lui mettent la pression pour lui faire peur, mais ils ne peuvent rien faire sans jugement; si cette personne peut justifier avoir vendu l'auto à Mr ou Mme X avant l'accident, elle est tranquille; qu'elle envoie une copie de la cession aux huissiers, avec les coordonnées de l'acheteur pour voir avec lui directement...

[Mélodie]

Dans mon cas,j'ai un peu honte parce que j'avais pas fait la carte grise c'est vrai.mais cette erreur m'a plus qu'appris!
Pour l'autre personne,plus de nouvelles apparemment,j'espère que ça c'est arrangé pr lui!
en tout cas merci,je vous tiendrai au courant des suites (positive pr moi j'espère)